Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2024 072 ADHESION 2024 AU CAUE
Déliberation - dcm 2026 019 adhesion au caue au 01 01 2026
Déliberation - DCM N°2025 030
Conseil Municipal - dcm 2026 023 delegation du conseil municipal au ma
Déliberation - dcm ndeg2026 018 adhesion e.primo
unknown - DCM 2025 050 ADHESION A LA DEMARCHE LEGS ET MOI
Déliberation - DCM N°2025 028
Déliberation - DCM 2023 005 ADHESION AU CONTRAT RISQUES STATUTAIR
Déliberation - DCM 2023 005 ADHESION AU CONTRAT RISQUES STATUTAIR
Déliberation - DCM N°2025 029
Déliberation - DCM 2025 023 ADHESION 2025 AU CAUE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2025 023 ADHESION 2025 AU CAUE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
24
MARS
2025
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
24
mars
2025
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
là présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
18
mars
2024
— Nombre
de
membres
29
— Présents
22
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
—
De
BUYSSCHER
Véronique,
de
MIEULLE
Roger,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: GUÉRY
Louis
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
FREULON
Véronique
(pouvoir
à ATANI
Béatrice),
MOGUET
Françoise
(pouvoir
à CLÉMOT
Dany),
SIMON
Emmanuel
(pouvoir
à HUMEAU
Emmanuelle),
THIBAULT
Jean-Paul
(pouvoir
à LETHIELLEUX
Joëlle). Absente
excusée
: DUPUIS
Virginie
Absent
: de RICHEMONT
Xavier
Secrétaire
de
Séance
: DELUK
— De
BUYSSCHER
Véronique.
DCM
N°
2025
- 023
: ADHESION
AU
CAUE
— A
COMPTER
DU
01/01/2025
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
d’Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
de
Maine
et
Loire
(CAUE)
propose
les
services
suivants
: formation
des
élus,
accès
aux
informations
disponibles
sur
leurs
différents
outils
internet,
conseils
aux
particuliers,
accès
aux
expositions,
ActuCAUE,
missions
de
conseil
auprès
des
maîtrises
d'ouvrage,
Monsieur
le
Maire
propose
d’adhérer
au
CAUE
à compter
du
01/01/2025
et
de
verser
la cotisation
correspondante
à 0.10
€ / habitants.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
accepte
ses
propositions Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jean-Marie
CARDOEN.
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20250324-DCM2025-023-DE Date de télétransmission : 03/04/2025 Date de réception préfecture : 03/04/2025