Compte-Rendu - CMRCR 220603 ReunionConseilMunicipal

Documents similaires

Déliberation - CMRCR 211126 ReunionConseilMunicipal

Déliberation - CMRCR 211126 ReunionConseilMunicipal

Compte-Rendu - CMRCR 220408 ReunionConseilMunicipal

Procès Verbal - CMRCR 260320 ReunionConseilMunicipal

Compte-Rendu - CMRCR 240627 ReunionConseilMunicipal

Compte-Rendu - CMRCR 240405 ReunionConseilMunicipal

Compte-Rendu - CMRCR 241122 ReunionConseilMunicipal

Déliberation - CMRCR 210702 ReunionConseilMunicipal

Compte-Rendu - CMRCR 220311 ReunionConseilMunicipal

Compte-Rendu - CMRCR 220311 ReunionConseilMunicipal

Compte-Rendu - CMRCR 220603 ReunionConseilMunicipal Document publié le Vendredi 3 juin 2022 par la commune de Rochebaudin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CMRCR 220603 ReunionConseilMunicipal)Thèmes du document : Démocratie, Télécommunications et internet, Institutions publiques, FN ENS \

AK t1g

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 3 JUIN 2022 à 20 H 30

(ce compte-rendu devra être approuvé par le prochain Conseil Municipal)

Convocation envoyée le 24 mai 2022 par mail aux conseillers municipaux.

Présents : Stéphane Galdemas, Edith Sylvestre, Eric Ketley, Christian Tribu, Lili Forgas,n Eric Tracol, Olivier Reboul,

Emmanuel Hareau, David Broc;

Absent excusé : Alexandre Barbe ;

Absent : Hervé Galland.

Président de séance, le Maire : Stéphane Galdemas, secrétaire de séance : Edith Sylvestre.

Le Maire propose qu’un point soit rajouté à l’ordre du jour concernant la vente de matériel communal . Refus de

Eric Tracol.

ORDRE DU JOUR

1 — Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 8 avril 2022

Le compte rendu de la séance du 11 mars 2022 est approuvé par 6 voix pour, 2 abstentions : Lili Forgas et

Emmanuel Hareau et une voix contre, Eric Tracol.

2 — Adhésion de la commune au Syndicat Mixte Ouvert Agence de Gestion et de Développement

Informatique(AGEDI)

Cette adhésion permettra à la commune de pouvoir acheter des logiciels de gestion plus pratiques et moins coûteux

que ceux utilisés actuellement . Adopté à l'unanimité.

3 — Étude du patrimoine : réponses à donner aux propositions faites par les bureaux d’étude.

Les principaux enjeux sont présentés : coûts très élevés de l'aménagement de la Malle et manque de précision sur

ces coûts, transformation du bâtiment de la mairie en logements, transformation de l’église en mairie et salle

communale, utilisation du porte cloche en gîte insolite, atelier d'artiste ….

Est présentée également la position des commissions Patrimoine-Environnement et Urbanisme-Tourisme :

- demande de chiffrages complémentaires pour la Malle ;

- voir la possibilité d'augmenter les subventions ;

- accord pour l’opération mairie/église, mais l’église sera la moins modifiée possible, sans la grosse

extension suggérée par le bureau d'étude ;

- lancement d’un appel à projet pour le porte cloche.

Un débat s'engage avec les élus et avec le public, notamment :

- Attention aux problèmes de coût : l'objectif est de mettre en adéquation à long terme les nécessités d'entretien

du patrimoine avec les possibilités financières de la commune ;

- Les travaux du vallon de la Malle sont-ils à payer par les personnes bénéficiant de l'assainissement collectif ou par

tous les habitants ;

- L’appel à projet pour le Porte-Cloche doit garantir le maintien de son aspect extérieur et lui permettre de rester

propriété communale ;

- Qui doit prendre la décision ? Ne faudrait-il pas questionner la population ? C’est sur cette voie qu’un consensus

se dégage.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 juin 2022 -— Page 1Décisions du Conseil :

- La question à poser aux Rochebaudinois est : « Etes-vous d’accord pour transformer l’église en espace public

accueillant la mairie et la salle communale ». Approbation du Conseil municipal à l'unanimité.

- Le maire demande ensuite aux conseillers présents ce qu’ils répondraient à cette question : 6 sont pour, 3

s’abstiennent : Lili Forgas, Emmanuel Hareau, Eric Tracol.

- La consultation sera faite par courriel avec une réponse sous quinzaine. Afin de donner une bonne information sur

les enjeux, la question sera notamment accompagné des conclusions des commissions Patrimoine-Environnement

et Urbanisme-Tourisme et seront rappelés comment consulter l’étude (sas de la mairie et lien internet). Le courriel

précisera que des informations complémentaires, ou des commentaires peuvent être faits et qu'éventuellement si

besoin, une réunion publique pourrait être organisée. Décision approuvée par 8 voix pour et une abstention, Eric

Ketley .

- À l'unanimité, le Conseil se prononce pour le lancement d’un appel à projet pour le Porte-Cloche.

- Si une majorité des personnes qui répondront à cette consultation est pour, le Conseil donne mandat au maire de

poursuivre l’étude :

- chercher des opérateurs susceptibles de réaliser l’opération mairie/église, et en conséquence demander

une modification des objectifs de l’étude en cours ;

-demander des compléments d'étude pour l'aménagement de la Malle ;

- demander la poursuite de l’étude pour les aménagements extérieurs (parkings, Place Achard ...) ;

-demander des éléments permettant de lancer un appel à projet concernant le Porte-cloches.

Décision approuvée à l’unanimité.

4 — Questions diverses

- Relations avec les chasseurs : maintenant que les élections concernant le renouvellement des instances

départementales des Chasseurs sont terminées et son Président reconduit, nous allons reprendre contact avec lui.

- Les antennes TV défigurent les toitures du village : tout le monde est-il raccordé à la fibre ? La réception des

ondes hertziennes est moins consommatrice d'énergie que la réception par la fibre optique … choix draconien ;

- Demande d’un devis au Syndicat Départemental Energie Drôme pour l'entretien de l'éclairage public . Le 13 juin,

la lampe sur la façade de la maison juste devant le tunnel devrait être réparée, il faudrait en même temps changer

l’ampoule de la cour de la mairie.

la séance est levée à 23h00

Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 juin 2022 -— Page 2