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Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune d'Ainhoa.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 30 10 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Bois et produits du bois, Entrepreneuriat et startup,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 30 octobre 2024
45. Signature du marché de maitrise d’œuvre des aménagements des espaces publics :
adopté à l’unanimité.
46. Adhésion au service commun SIG de la CAPB : adopté à l’unanimité.
47. Déplacement d’une portion du chemin rural dit Kaperako bidea : adopté à
l’unanimité
48. Vente de lots de bois : adopté à l’unanimité
49. Tarifs concessions et caveaux : adopté à l’unanimité
50. Transfert de compétence IRVE : adopté à l’unanimité
51. Extension du périmètre d’intervention du service commun du contrôle de
l’achèvement et du suivi des travaux : adopté à l’unanimité
52. Création d’un emploi non permanent d’agent recenseur à temps non complet : adopté
à l’unanimité
Affiché le 12 novembre 2024
Le Maire
Michel IBARLUCIA