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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 20 05 2025
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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM Seance du 20 05 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM Seance du 20 05 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
VILLE D'EGBLY
TK
VILLE D'ESBLY
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D'ESBLY.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 20 MAI 2025 À 19H45
N°
DÉLIBÉRATIONS OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
DÉCISIONS / VOTE
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°31/05-2025
Avis du Conseil municipal sur le projet du Plan
Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté
par le Conseil communautaire en date du
14 mars 2025
Adoptée à l’unanimité
Le Conseil municipal émet un
avis favorable,
avec la prise en compte des
observations formulées par
la commune d’Esbly
N°32/05-2025
Approbation de la convention constitutive d’un
groupement de commandes pour la desserte
scolaire du Centre aquatique du Val d'Europe et
autorisation de lancement de la consultation
Adoptée à l'unanimité
N°33/05-2025
Approbation de la convention relative à
l'implantation d’un rucher sur un terrain
communal et mise en place d’actions
pédagogiques par l’apiculteur
Adoptée à l'unanimité
Publiée sur le site internet et affichée en mairie, le : 26 mai 2025
Liste des délibérations du Conseil municipal — Séance du 20 mai 2025