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Déliberation - 2024 11 07 deliberations
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 07 deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
PRESENTS : Mmes BAUDOIN, BOASSO, COURANT, COUSTOULLIN, CRAPOULET, DELAGE-FRANCK, GARCIN, LEMAITRE, MAS, MERMIER, ODRU, SIONNET
MM. ASTIER-PERRET, BOYER, CHASSERY, ECHINARD, FAVET, MARTIN, PORTA
ABSENTS : Mme WIPF, Mr PARAZON
POUVOIRS : Mr ARGOUD-PUY à Mr PORTA, Mr FAURE à Mr ASTIER-PERRET, Mr GARCIA à Mme DELAGE-FRANCK, Mr GARCIN à Mr BOYER, Mr PAILLET à Mme CRAPOULET, Mr RUGGIU à Mr CHASSERY
Secrétaire de séance : Mr ASTIER-PERRET
Date de la publication sur le site de la commune de Vaulnaveys-le-Haut : 18.11.2024
2024/051/07-11 - GOLF : Approbation des tarifs du Golf d’Uriage pour l’année 2025
Rapporteur : Jean Yves PORTA / Charles PAILLET
Décision approuvée à l’unanimité
2024/052/07-11 - FINANCES : Décision Modificative N° 1 - Virements de crédits Rapporteur : Jean Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2024/053/07-11 - FINANCES : Procédure de neutralisation budgétaire de l’amortissement des subventions d’équipement versées annuellement
Rapporteur : Jean Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2024/054/07-11 - RESSOURCES HUMAINES : Adhésion à la convention de participation au contrat groupe de protection sociale complémentaire prévoyance proposée par le CDG38.
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/055/07-11 - CONVENTION DE GESTION : Conclusion d’une convention entre la commune de Vaulnaveys-le- Bas et la commune de Vaulnaveys-le-Haut pour la gestion des biens partagés – Eglise, cimetière, chemin.
Rapporteur : Jean Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
Décision approuvée à l’unanimité
2024/056/07-11 - CONVENTION DE GESTION : Conclusion d’une convention entre la commune de Vaulnaveys-le- Bas et la commune de Vaulnaveys-le-Haut pour la gestion des biens partagés – Eclairage public.
Rapporteur : Jean Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
Décision approuvée à l’unanimité
2024/057/07-11 - URBANISME : Modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Rapporteur : Jean Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
Décision approuvée à l’unanimité
2024/058/07-11 - URBANISME : Modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Rapporteur : Jean Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
Décision approuvée à l’unanimité
2024/059/07-11 - URBANISME : Révision Allégée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Rapporteur : Jean Yves PORTA / Yves ARGOUD-PUY
Décision approuvée à l’unanimité 2024/060/07-11 - INTERCOMMUNALITE - Grenoble Alpes Métropole : Rapport d’activités 2023 de Grenoble Alpes Métropole
Rapporteur : Jean Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2024/061/07-11 - INTERCOMMUNALITE - Grenoble Alpes Métropole : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
Rapporteur : Eric CHASSERY
Décision approuvée à l’unanimité
2024/062/07-11 - INTERCOMMUNALITE - Grenoble Alpes Métropole : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains
Rapporteur : Eric CHASSERY
Décision approuvée à l’unanimité
2024/063/07-11 - ALEC : Rapport du mandataire de la commune de Vaulnaveys-le-Haut au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2023
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY / Philippe PARAZON
Décision approuvée à l’unanimité
2024/064/07-11 - ENVIRONNEMENT : Sortie du dispositif départemental de démoustication Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
Décision approuvée à l’unanimité
2024/065/07-11 - VIE LOCALE : Adoption des tarifs du ski du mercredi
Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2024/066/07-11 - VIE LOCALE : Autorisation de signature de conventions avec la régie des remontées mécaniques de Chamrousse portant sur les prix des forfaits de ski (saison 2024-2025) Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
A Vaulnaveys-le-Haut, le 14 novembre 2024.
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Matthieu ASTIER-PERRET Jean-Yves PORTA