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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 13 cm deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
PRESENTS : Mmes BOASSO, COURANT, COUSTOULIN, CRAPOULET, DELAGE-FRANCK, GARCIN, MERMIER, ODRU, SIONNET
MM. ARGOUD-PUY, CHASSERY, ECHINARD, GARCIA, GARCIN, MARTIN, PORTA, RUGGIU
ABSENTS : Mme WIPF, Mme MAS
POUVOIRS : M. ASTIER-PERRET à M. ECHINARD, Mme BAUDOIN à M. PORTA, M. BOYER à M. GARCIN, M. FAURE à Mme COURANT, M. FAVET à M. ARGOUD-PUY, Mme LEMAITRE à Mme ODRU, M. PAILLET à M. GARCIA, M. PARAZON à Mme BOASSO
Secrétaire de séance : Salima ODRU
Date de la publication sur le site de la commune de Vaulnaveys-le-Haut : 21.11.2025
2025/059/13-11 - FINANCES : Modification et suivi des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) Rapporteur : Jean Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2025/060/13-11 - FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N° 2 : Virements de crédits Rapporteur : Jean Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2025/061/13-11 - MARCHES PUBLICS : MAPA - PVAC - Construction d'un restaurant scolaire, d'un espace multi activités et d'un City Stade.
Rapporteur : Jean Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2025/062/13-11 - GOLF : Approbation des tarifs du Golf d’Uriage pour l’année 2026 Rapporteur : Jean Yves PORTA / Eric CHASSERY
Décision approuvée à l’unanimité
2025/063/13-11 - VIE LOCALE : Autorisation de signature de conventions avec la régie des remontées mécaniques de Chamrousse portant sur les prix des forfaits de ski (saison 2025-2026) Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2025/064/13-11 - ENFANCE-JEUNESSE : Conclusion d’une convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et l’A.C.L (Association des Centres de Loisirs) pour le fonctionnement du Centre de Loisirs et du service Jeunesse – Année 2026
Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2025/065/13-11 - HABITAT, LOGEMENT : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026-2031
Rapporteur : Martine MERMIER
Décision approuvée à l’unanimité
2025/066/13-11 - INTERCOMMUNALITE - Grenoble Alpes Métropole : Rapport d’activités 2024 de Grenoble Alpes Métropole
Rapporteur : Jean Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2025/067/13-11 - INTERCOMMUNALITE - Grenoble Alpes Métropole : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains Rapporteur : Eric CHASSERY
Décision approuvée à l’unanimité 2025/068/13-11 - INTERCOMMUNALITE - Grenoble Alpes Métropole : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public
de l’eau et l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
Rapporteur : Eric CHASSERY
Décision approuvée à l’unanimité
A Vaulnaveys-le-Haut, le 20 novembre 2025.
La Secrétaire de séance Le Maire,
Salima ODRU Jean-Yves PORTA