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Arrêté - arrete ajout panneau STOP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rurange-lès-Thionville.
Lien du pdf (Arrêté - arrete ajout panneau STOP)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
MAIRIE
de
RURANGE-LÈS-THIONVILLE
57310
ARRETE
Portant
instauration
d'une
signalisation
de
priorité
"STOP
LL
protégeant
l'intersection
boucle
des
Triches/rue
Jean
Burger/route
de Trémery
à MONTREQUIENNE,
de
la circulation
des
véhicules.
Nous,
Maire
de
la
commune
de
RURANGE-LES-THIONVILLE,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2542-2,
L.2542-3
et
L.2542-10
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire
en
matière
de
Police,
et
les
articles
L.2213-1
et
2213-2
relatifs
aux
pouvoirs
du
Maire
sur
les
voies
à l'intérieur
de
l'agglomération.
Vu
le
code
de
la
route,
notamment
ses
articles
R
415-6,
Vu
l'article
R
610-5
du
Code
Pénal.
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
modifié,
relatif
à
la
signalisation
à
la
signalisation
routière,
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
garantir
la
sécurité
de
citculation,
à
hauteur
de
l'intersection
formée
avec
la
boucle
des
Triches/tue
Jean
Butger/route
de
Trémery,
il y
a lieu
de
réglementer
la
priorité
de
passage,
en
installant
un
panneau
STOP,
imposant
aux
conducteurs
de
TOUS
VEHICULES
:
véhicules
légers
et
véhicules
de
transports,
de
marquer
un
temps
d'arrêt
absolu
et
cédez
le
passage
aux
usagets
de
la rue
Jean
Burger
et
route
de
Trémery.
ARRETONS
Article
ler
:Le
présent
arrêté
vient
appoïter
une
précision
quant
au
régime
de
priorité
des
usagers
au
niveau
de
l'intersection
avec
la
boucle
des
Triches
/tue
Jean
Butget/toute
de
Ttémery
à MONTREQUIENNE. Une
signalisation
de
priorité
«S
TOP»
sera
matérialisée
à
hauteur
du
2
boucle
des
Triches
uniquement
par
une
signalisation
verticale
pat
panneau
de
type
AB4.
Article
2
:Les
usagets
quittant
la
boucle
des
Triches,
sont
tenus
de
marquer
un
temps
d'arrêt
absolu
et
cédez
le
passage
aux
usagers
de
la
rue
Jean
Burger
et
route
de
Trémery.
Atticle
3
:
La
signalisation
réglementaire
verticale
portant
connaissance
aux
usagers
des
presctiptions
visées
à
l'article
01
du
présent
arrêté
sera
mise
en
place
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
par
les
services
municipaux.
Article
4
:Tous
les
agents
de
la
force
publique
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
entrera
en
vigueut
à compter
du
21
novembre
2016.
Article
5 :
Ampliation
du
présent
atrêté
sera
transmis
à :
- _
Monsieut
le
Commandant
de
la
communauté
de
brigade
de
Gendarmerie
de
GUENANGE
- _
Monsieur
le
Chef
de
Service
de
Police
Municipale
à GUENANGE
Fait
à RURANGE:-LES-THIONVILLE,
le
21
novembre
2016
Le
Maire,
Pierre
ROSAIRE