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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 del 96 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
2023-DEL-96
Paraphe
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE CHANTELOUP-LES-VIGNES
78570
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DATE DE CONVOCATION : 7 décembre 2023
DATE D’AFFICHAGE : 7 décembre 2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
En exercice : 33
Présents : 20
Votants : 25
L'an deux mille vingt-trois, le treize décembre, le Conseil municipal de Chanteloup-les-Vignes,
légalement convoqué le sept décembre deux mille vingt-trois, s'est réuni en salle du conseil en mairie
à 20h00, sous la Présidence du Maire, Madame Catherine ARENOU.
Etaient présents :
Mme ARENOU, Maire
M. LONGEAULT, Mme CHIARETTO, M. BONNEAU, Mme BATHILY, M. BOUCHELLA,
Mme ABLOUH, M. GAILLARD, Mme. BELHADJ-ADDA, Maires — Adjoints,
Mme CHERGUI, M. GOURVENEC, Mme BOUKANDOURA, M. AZIMI, M. BRENOT,
Mme RAKOTOMALALA, M. HILALI, Mme. DUBOIS, Mme BAUDRY, M. FARIGOULE, Mme AZDAD,
Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
Mme CHARLOT, (Procuration à M. LONGEAULT)
M. LIAOUI (Procuration à M. GAILLARD)
M. MARCIN (Procuration à Mme ABLOUH)
M. FOURE (Procuration à M. GOURVENEC)
Mme KHARJA (Procuration à M. FARIGOULE)
Absents excusés :
M. CAMARA
Mme CHATELAIN
M. ALIMI
Mme BIGLIONE
M. GAYDOUK
Mme LARABI
Mme SIRAS
M. ODIRA
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20231215-2023-DEL-96-DE
Date de réception préfecture : 20/12/2023 SUBVENTION A L’IEM « LE CHATEAU DE BAILLY » POUR L'ANNEE 2023/2024
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU les instructions budgétaires et comptables M14 et M57,
CONSIDERANT qu'il convient d'attribuer une subvention à l'IEM « le Château de Bailly », pour quatre enfants chantelouvais scolarisés dans cet établissement en 2023/2024,
ENTENDU l'exposé de Monsieur Yassine BOUCHELLA, Adjoint au Maire délégué aux Finances et aux Marchés Publics,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE d'attribuer une subvention de 2 922€ à l'IEM « le Château de Bailly », pour quatre enfants chantelouvais scolarisés dans cet établissement en 2023/2024,
DIT que cette subvention est inscrite au budget communal 2023.
Fait à Chanteloup-les-Vignes, le quinze décembre deux mille vingt-trois.
Pour le Maire et par délégation,
Le Premier Maire-adjoint
François LONGEAULT
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20231215-2023-DEL-96-DE
Date de réception préfecture : 20/12/2023