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Déliberation - 2023 del 75 1
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 del 75 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
2023-DEL-75
Paraphe
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE CHANTELOUP-LES-VIGNES
78570
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DATE DE CONVOCATION : 7 décembre 2023
DATE D’AFFICHAGE : 7 décembre 2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
En exercice : 33
Présents : 20
Votants : 25
L'an deux mille vingt-trois, le treize décembre, le Conseil municipal de Chanteloup-les-Vignes,
légalement convoqué le sept décembre deux mille vingt-trois, s'est réuni en salle du conseil en mairie
à 20h00, sous la Présidence du Maire, Madame Catherine ARENOU.
Etaient présents :
Mme ARENOU, Maire
M. LONGEAULT, Mme CHIARETTO, M. BONNEAU, Mme BATHILY, M. BOUCHELLA,
Mme ABLOUH, M. GAILLARD, Mme. BELHADJ-ADDA, Maires — Adjoints,
Mme CHERGUI, M. GOURVENEC, Mme BOUKANDOURA, M. AZIMI, M. BRENOT,
Mme RAKOTOMALALA, M. HILALI, Mme. DUBOIS, Mme BAUDRY, M. FARIGOULE, Mme AZDAD,
Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
Mme CHARLOT, (Procuration à M. LONGEAULT)
M. LIAOUI (Procuration à M. GAILLARD)
M. MARCIN (Procuration à Mme ABLOUHI)
M. FOURE (Procuration à M. GOURVENEC)
Mme KHARJA (Procuration à M. FARIGOULE)
Absents excusés :
M. CAMARA
Mme CHATELAIN
M. ALIMI
Mme BIGLIONE
M. GAYDOUK
Mme LARABI
Mme SIRAS
M. ODIRA
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20231215-2023-DEL-75-DE
Date de réception préfecture : 19/12/2023 REMPLACEMENT DE MONSIEUR YVES DUBOIS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES « EDUCATION - ENFANCE » ET « CADRE DE VIE »
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée,
VU la loi d'orientation n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'Administration Territoriale de la République,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment en son article L2121-22 ;
VU les délibérations du Conseil municipal du 2 juin 2020 créant les commissions municipales et élisant leurs membres ;
VU la délibération du Conseil municipal du 29 septembre 2021 modifiant les commissions municipales et désignant ses membres ;
CONSIDERANT qu'à la suite de la démission de Monsieur Yves DUBOIS du Conseil municipal, il convient de pourvoir à son remplacement au sein des commissions « éducation — enfance » et « cadre de vie »;
CONSIDERANT la candidature de Madame Alicia BAUDRY, Conseillère du groupe majoritaire,
ENTENDU l'exposé de Mme Catherine ARENOU, Maire ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité ;
DESIGNE à main levée, en remplacement de Monsieur Yves DUBOIS :
-_ Madame Alicia BAUDRY membre de la commission éducation — enfance
- Madame Alicia BAUDRY membre de la commission cadre de vie
Fait à Chanteloup-les-Vignes, le quinze décembre deux mille vingt-trois.
Pour le Maire et par délégation,
Le Premier Maire-adjoint
/ = ges
François LONGEAULT
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20231215-2023-DEL-75-DE
Date de réception préfecture : 19/12/2023