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Convocation - CRCM 23.08.2016
Document publié le Mardi 23 août 2016 par la commune de Cherrueix.
Lien du pdf (Convocation - CRCM 23.08.2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer,
1
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHERRUEIX
Département d’Ille et Vilaine
Séance du 23 aout 2016
L’an deux mil seize, le vingt-trois aout, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de CHERRUEIX, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur JOSSE Jean-Claude, 1er adjoint au Maire.
Etaient présents : M. JOSSE Jean-Claude, 1er Adjoint, Mme WYSOCKI Marie- Madeleine, 2ème Adjointe, M. TAILLEBOIS Jean-Michel, 3ème Adjoint, Mme HARDY Annick, Mme LEMOINE Christine, M. MONMARCHÉ Gilbert, Mme GUILLAUME Marie, M. CARRE Robert, Mme GEST Céline, M. NIVOLLE Bertrand.
Absents excusés : M. BOURGEAUX Jean-Luc, Maire, Mme BEREST Audrey, M. DELAUNAY Xavier, M. SEVEGRAND David, Mme CHEVALIER Mireille.
Procurations :
Secrétaire de Séance : Mme WYSOCKI Marie-Madeleine.
Date de convocation : 16 aout 2016
***************
ORDRE DU JOUR :
1. BILAN CONSULTATION SUR PROJET DE PANNEAUX D'INFORMATION Commune de CHERRUEIX – Ille et Vilaine
Séance du Conseil Municipal du 23 aout 2016
2
DELIBERATIONS
Délibération n° 7-2016-1
Bilan de la consultation sur le projet de panneaux d'information
Monsieur JOSSE donne la parole à Monsieur TAILLEBOIS, qui expose le projet de panneaux d'information sur la pêche à pied de loisirs, en lien avec l'agence des aires marines protégées. Il fait l'objet d'une demande de permis d'aménager, et a été soumis à consultations du public entre le 23 mai 2016 et le 6 juin 2016 puis, entre le 4 aout 2016 et le 20 aout 2016.
Lors de ces mises à disposition du projet au public, un avis défavorable a été émis par l'association des "Amis du Rivage de la Baie du Mont Saint-Michel". Le conseil municipal a bien pris note de cet avis et décide l'implantation de deux panneaux hors du Domaine Public Maritime comme décrit dans le projet.
En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, estimant l'intérêt de ce projet pour une bonne information du public, donne un avis favorable au dossier de permis d'aménager de deux panneaux d'information sur la pêche à pied de loisirs.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 20.
La Secrétaire de séance, Le premier Adjoint au Maire,
Marie-Madeleine WYSOCKI Jean-Claude JOSSE Commune de CHERRUEIX – Ille et Vilaine
Séance du Conseil Municipal du 23 aout 2016
3
INDEX DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
N°ordre Date Objet Titre Page du CR
07-2016-1 23.08.2016
2.2 Actes relatifs au droit
d'occupation ou d'utilisation
de sols.
Bilan consultation sur projet de panneaux
d'information 2
SIGNATURES
M. BOURGEAUX Jean-Luc, Maire Absent excusé
M. JOSSE Jean-Claude, 1er Adjoint
Mme WYSOCKI Marie-Madeleine, 2ème Adjointe
M. TAILLEBOIS Jean-Michel, 3ème Adjoint
Mme HARDY Annick
M. CARRÉ Robert
M. MONMARCHÉ Gilbert
Mme LEMOINE Christine
Mme GEST Céline
M. SEVEGRAND David Absent excusé
Mme CHEVALIER Mireille Absente excusée
M. NIVOLLE Bertrand
Mme GUILLAUME Marie
M. DELAUNAY Xavier Absent excusé
Mme BEREST Audrey Absente excusée