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Déliberation - LISTE DELIB 1602
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Feyre.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 1602)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS EXAMINEES
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
Février 2026
Numéro
L
Objet
2026-001
Installation
d’un
terrain multisport
—
Actualisation
du
plan
de
financement
2026-002
Tarifs
2026
2026-003
Modification
de
l’organigramme
fonctionnel
des
services
municipaux
2026-004
Création
d’emploi
adjoint
technique
(16
heures
hebdomadaires
annualisées)
2026-005
Création
d’un
emploi
d’agent
d’animation
2026
006
Création
d’un
emploi
d’agent
des
interventions
techniques
polyvalent en
milieu
-
rural
2026-007
Convention d’occupation
du
domaine
public
pour
l’installation
de
ruches
Publiée
le
18/02/2026
Adoptée
à
l’unanimité Adoptée
à
l’unanimité Adoptée
à
l’unanimité Adoptée
à
l’unanimité Adoptée
à
l’unanimité Adoptée
à
l’unanimité Adoptée
à
l’unanimité