Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 18 DECEMBRE
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 6 FEV 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 12 JUIN
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 021224
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - LISTE DELIB 1602
Procès Verbal - 03 PV CM du 16 02 2026
Déliberation - LISTE DELIB 24 MARS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 22 DECEMBRE
Déliberation - liste delib
Déliberation - Liste Delib cm 170624
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Feyre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 170624)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17JUIN
2024
Numéro
Objet
bécision
2024-018
Location
du
cabinet
de
kinésithérapie
Adoptée
à
la
majorité
2024-019
Location
d’un
appartement
communal
Adoptée
à
l’unanimité
2024-020
Signature
d’une
convention
avec
le
Conseil
départemental
relative
à
la
Adoptée
à
tenue
des
permanences
du
service
social
, I unanimite
2024-02
1
Fourniture
de
repas
à
la
commune
de
la
Saunière
Adoptée
à
l’unanimité
2024-022
Modification
des
tarifs
pour
2024
Adoptée
à
l’unanimité
2024-023
Acquisition
d’un
terrain
au
Theil
pour
régularisation de
l’emprise
de
la
Adoptée
à
voirie
communale
l’unanimité
2024-024
Signature
d’un
Contrat
de
partenariat
pour
le
«
festival
itinérant
du
conte»
Adoptée
à
l’unanimité
2024-025
Signature
d’une
convention
de
Servitude
de
passage
de
canalisations
Adoptée
à
GRDF
à Villedard
, I unanimite
2024-026
Intégration
du
legs
de
monsieur
BRIAND
dans
le
patrimoine
communal
Adoptée
à
l’unanimité
2024-027
Signature
d’un
avenant
à
la
convention
pour
l’utilisation
du
Service
de
Missions
Temporaires
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Adoptee
a
Territoriale
de
la
Creuse
l’unanimité
2024-028
Signature
d’une
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Adoptée
à
Publique
Territoriale
de
la
Creuse-Accompagnement
Psychologique
l’unanimité
2024-029
Désignation
d’un
référent
déontologue
de
l’élu
local
Adoptée
à
.
l’unanimité
2024-030
Signature
d’un
contrat
d’entretien
des
cloches
de
l’église
et
de
l’horloge
de
Adoptée
à
la
mairie
‘ I unanimite
2024-031
Création
d’un
poste
d’attaché
Adoptée
à
l’unanimité
2024-032
Création
d’un
emploi
non
permanent
suite
au
départ
en
retraite
de
la
Adoptée
à
DGS.
, I unanimite
Publié
le
18JUIN
2024