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Déliberation - Liste Delib du 6 MARS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Feyre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib du 6 MARS)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Sport, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
MARS
2023
Numéro
Objet
bécision
2023-008
bébat
sur
les
orientations
budgétaires
2023
Le
débat
s’est
tenu
2023-009
Signature
d’une
convention
de
mise
à
disposition
de
Accord
unanime
terrain
forestier
pour
la
création
d’un
îlot
d’avenir
2023-010
bemande
de
fonds
de
concours
pour
les
travaux
de
Accord
unanime
réhabilitation
et
extension
des
vestiaires
du
stade
2023-011
Signature
des
conventions
avec
les
bureaux
d’études
Accord
unanime
pour
la
réhabilitation
et
extension
des
vestiaires
du
stade
2023-012
Motion
contre
la
carte
scolaire
Accord
unanime
SaînteFe,re
Publié
le
8
mars
2023