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Déliberation - Liste des deliberations CA CCAS 16 decembre 2025 tampon
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Saint-Martin-d'Uriage.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CA CCAS 16 decembre 2025 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Publié/Affiché
Le 22/12/2025
N° DÉLIBÉRATIONS VOTES
40_2025-12-16 Délibération approuvée
41_2025-11-13
Adhésion de la résidence Autonomie « Le Belvédère » au Groupement de
Coopération Social et Médico-Social de la fédération Hospitalière de France région
Auvergne-Rhône-Alpes (GCSMS FHF AURA) concernant le programme « ESMS
Numérique »
Délibération approuvée
42_2025-11-13 Tarifs de la Résidence Autonomie à compter du 1er janvier 2026 Délibération approuvée
43_2025-11-13 Détermination des tarifs de la sortie dans le cadre du dispositif « sortons et sans contraintes ! » du jeudi 5 mars 2026 à le MC2 de Grenoble Délibération approuvée
44_2025-11-13 Ajustement des provisions pour créances douteuses et/ou contentieuses Budget principal du CCAS - Exercice 2025 Délibération approuvée
45_2025-11-13 annexe de la résidence Autonomie - Exercice 2025 Délibération approuvée
46_2025-12-16 Délibération approuvée
47_2025-11-13 Délibération approuvée
48_2025-11-13 Délibération approuvée
49_2025-11-13 Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents du Centre Communal Délibération approuvée
50_2025-11-13 Augmentation de la participation employeur à la complémentaire santé des agents Délibération approuvée
CCAS DE SAINT-MARTIN D'URIAGE
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS –
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 16 DECEMBRE 2025