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Déliberation - 2023 15 Participation au Voyage Scolaire
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Mas-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 15 Participation au Voyage Scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DÉPARTEMENT
82 - TARN-ET-GARONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Nombre de conseillers
• en exercice 14
• présents 11
• votants 11
• absents 3
• exclus 0
Objet
PARTICIPATION AU
VOYAGE SCOLAIRE
du 12 avril 2023 Séance
Mme PROUET Bernadette
Étaient présents :
De la commune à MAS-GRENIER
Date de convocation :
03 avril 2023
Date d'affichage :
03 avril 2023
à 20 heures 30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de :
Mme PROUET Bernadette, Mr LANTOURNE Jean-Jacques, Mme
GULINO Sandra, Mr DESCAZEAUX Thierry, Mr ESTANOVE Philippe, Mme BAUDEN Marie-Christine,Mme LE NAY-MOUTON Géraldine, Mme TASTAVIN Corinne, Mr THOMAS Frank, Mme ZUCCONI Virginie, Mr VIEILLEVIGNE Philippe,
Secrétaire de séance :
M. DESCAZEAUX Thierry
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Conseil Municipal de MAS-GRENIER, dans sa séance du1er Décembre 2022 a décidé de participer financièrement ç hauteur de 5700€ au projet de la classe
découverte à Barcelone du 22 au 26 Mai 2023 pour les 44 élèves des classes de CE2-CM1 et CM2 de l'Ecole Publique.
La participation de la commune de MAS-GRENIER servira à couvrir la totalité des frais de transport (devis de 3636.27€ qui sera réglè
directement au transporteur) ainsi qu'une partie des frais d'hébergement à hauteur de 2363.73€ qui seront versés sous forme de subvention à l'OCCE82 (coopérative scolaire).
Au registre sont les signatures, Le Maire
Fait à MAS-GRENIER, le 13 avril 2023
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture le 12 avril 2023.
Publié ou notifié le 12 avril 2023.