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Thèmes du document : Numérique, Tourisme, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXAMINÉES
LORS
DE
LA
SÉANCE
DU
24 OCTOBRE
2022
Transmises
au
contrôle
de
légalité
le 03
novembre
2022
Délibération
n°39/2022
: Décision
modificative
n°1
budget
principal-
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°40/2022
: Eclairage
public-Modification
des
conditions
de
mise
en
service
et de
coupure-
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°41/2022
: Eclairage
public-
Opération
40556EP-
Remplacement
luminaires
sur A02-Haut
du
bourg-
Retrait de l'ordre du jour, approuvé à l'unanimité
Délibération
n°42/2022
: Eclairage
public-
Opération
40557EP2-
Remplacement
des
candélabres
secteur
de
l'EHPAD
« le
souleilhou
»
sur
le
lotissemen
communal-
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°43/2022
: Communauté
de
Communes
Quercy
Bouriane-
Demande
de
Fonds
de
concours-
Petit
Patrimoine-
Eclairage
des
vitraux
de
l’église- Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°44/2022
: Convention
de
mise
à disposition
de
la piscine
intercommunale
au
profit
du
Camping-
Approuvée à l'unanimité
Délibération
n°45/2022
: Recensement
de
la population
2023-
Création
d'emplois
non
permanents
d'agents
recenseurs-
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°46/2022
: SYDED-
Présentation
du
rapport
d'activité
2021
- Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°47/2022
: Adoption
du
Rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif 2021
— Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 48/2022
: Tarifs
de
l’assainissement
collectif 2023
- Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n° 49/2022
: CDGFPT
du
Lot-
Adhésion
aux
services
numériques
du
centre
de
gestion
— Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°50/2022
: Aménagement
du
parking
du
cimetière-
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°51/2022
: Détermination
des
tarifs
d'occupation
du
domaine
public
— Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°52/2022
: Retrait
de
la délibération
n°31/2022
: OPERATION
40357EP-
Remplacement
des luminaires
route du camping
sur P BOURG
A02 - Route du camping :
P BOURG-
Approuvée
à l'unanimité