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Déliberation - d20230411 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-en-Ouche.
Lien du pdf (Déliberation - d20230411 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
027-200088162-20230411-D20230411_19-DE
ACCUSÉ
xécutoire
Réception
par/e préfet
: 20/04/2023
eubicat
h :
20/04/2023
Maesnil-@n-
uche
COMMUNE
NOUVELLE
Fr
e Mg
MADELON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION
N°D20230411_19
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ANNÉE
2023
Date
du
Conseil
Municipal:
11
avril
2023
Nombre
de conseillers
en
exercice :
58
Date
de
convocation
:
4
avril
2023
Nombre
de
présents
:
31
Nombre
de
représentés
par
pouvoir
:
5
Nombre
de votants
:
36
Nombre
d'absents
:
22
L'an
deux-mille-vingt-trois,
le
onze
avril,
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MESNIL-EN-OUCHE,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
des
fêtes
de
La
Barre-en-Ouche
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Louis
MADELON,
Maire.
Présents: ADELINE
Jean-Michel,
BACKX
Olivier,
BAERT
Olivier,
BERTHE
Claude,
BERTRE
Domice,
BLERIOT
Damien,
BRONCQUART
Marcel,
CARPENTIER
Corinne,
COURTOUX
Thomas,
DOISNEL-MARYE
Virginie,
DORGERE
François,
DRAPPIER
Michèle,
DRIEUX
Noël,
FAUCHE
Gérard,
GOULLEY
Martine,
JOUAN
Christèle,
LAINÉ
Christelle,
LEFEBVRE
Pascal,
LEMONNIER
Stéphane,
LOISEAU
Denis,
MADELON
Jean-Louis,
MONNIER
Christelle,
PATOUREAUX
Laurette,
PEREIRA
Héloïse,
PICCOT
Paul,
PREVOST
Jean-Jacques,
PREYRE
Françoise,
THIBOUT
Véronique,
VANDOOREN
Bernard,
VANDOOREN
Mathieu,
VIAL
Sylvie.
Représentés
par
pouvoir
: BALMES
Marie-Rose
(à
Sylvie
VIAL),
DUVOUX
Dominique
(à
Bernard
VANDOOREN),
GUERIN
Jennifer
(à Jean-Michel
ADELINE),
PENAUX
Mélanie
(à Claude
BERTHE),
RAFFRAY
François
(à Michèle
DRAPPIER).
Absents
et
excusés
: BASTIEN
Nathalie,
BEAUVOIS
Sophie,
BRARD
Aurélia,
BURDET
Blandine,
CLUZEAU
Sébastien,
DESNOS
François,
FISCHER
Jessica,
FUCHÉ
Fabienne,
GOUPIL
Aurore,
HOARAU
Hélène,
HUET
Véronique,
LECOMTE
Alexis,
LEROUGE-HAMELET
Nelly,
LEVILLAIN
Sébastien,
MÉRIMÉE
Bruno,
MÉRIMÉE
Maxime,
MICHEL
John,
MULOT
Marie-France,
PERDRIEL
Christian,
PROFIT
Jean-François,
SAMAIN
Viviane,
TAVERNIER
Sophie.
Secrétaire
de séance
: DRIEUX
Noël.
Le
Conseil
Municipal,
-
Après
avoir
entendu
le rapport
de
M.
le
Maire,
Vu:
-
Le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
:
-
La volonté
municipale
de
soutenir
la vie
associative
et
les
animations
de
proximité
au
cœur
de
nos
villages
;
-
Que
la commission
municipale
a émis
un
avis
favorable
;
Décide
: à l'unanimité
(36
voix
pour
- 0 contre
- 0 abstention)
:
- _
D'attribuer
les subventions
aux
associations
suivantes
:
Bureau Municipal du 28/02/ et 28 /03/2023
proposition bureau
Culture - patrimoine __
Au Bout du Bitume
MESNIL-EN-OUCHE
1000,00€
sport loisir
(CSB Beaumont Karaté
IGROSLEY SUR RISLE
(nn
dossier incomplet
éducation
JAPERPI Ecole de la Clé des Champs
MESNIL-EN-OUCHE
30000€
éducation
Association des Parents d'Eleves de Beaumesnil Les Puits Chercheurs
—__
[MESNIL-EN-OUCHE
300,00€
éducation
JAssociation des Parents d'Eleves Les Petits Diables APE
MESNIL-EN-OUCHE
300,00€
éducation
Association RP de Maistre IME
MESNIL-EN-OUCHE
1000,00€
éducation
Foyer socia éducatif Jacques
Daviel -FSE
MENNEVAL
300,00€
éducation
lAssociation Sportive Collège Jacques Daviel
MESNIL-EN-OUCHE
4700,00€
éducation
La Main Tendue
MESNIL-EN-OUCHE
800,00€
éducation
L'Ecole des Semeurs
MESNIL-EN-OUCHE
2000,00€
fêtes
[Comité des Fêtes de Beaumesnil
MESNIL-EN-OUCHE
1000,00€
sport loisir
Les Passionnées du Point Compté
MESNIL-EN-OUCHE
10,00€
éducation
MER BERNAY
480,00€
éducation
[MER BLANGY LE CHÂTEAU
12000€
patrimoine
AMSE
1000,00€
sports - loisirs
Les Archers de Bernay
40,00€
ports - loisirs
DuDo club de Bernay
60,00€
éducation
cFAIE
480,00€
total
1403000€
D20230411_19 -
D'autoriser
M.
le Maire
à signer
tout
autre
document
afférent
à cette
délibération.
trait
certifié
exact,
Le, ouis MADELON
SX
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
qüe/fa
prés
té
délibération
pe
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
réception
par le représentant fe l'Etat
et sa
publication.
D20230411_19