Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du mardi 28 mars 2023
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du mardi 25 septembre 20
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du jeudi 06 mai 2021
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du lundi 3 octobre 2022
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du lundi 20 septembre 20
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du lundi 17 mai 2021
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du lundi 22 novembre 202
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du lundi 5 decembre 2022
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du jeudi 05 avril 2018
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du lundi 23 mai 2022
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du mardi 14 decembre 2021
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Saône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du mardi 14 decembre 2021)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Système de retraite,
Commune de Saint-Symphorien-sur-Saône
28, Grande rue
21170 Saint-Symphorien-sur-Saône
Compte rendu de la séance du mardi 14 décembre 2021
Désignation d’un secrétaire de séance : Nicolas MORDANT
Présents : Etienne BRIOT, Marylène DUCOUT, Alexandra JACQUINOT, Virginie MILLIOT, Edith MORAIS, Nicolas MORDANT, Yannick PERNET, Bernard SANIAL
Procurations : Monsieur Michaël GAUTIER par Monsieur Etienne BRIOT, Madame Delphine LAPOSTOLLE par Madame Marylène DUCOUT, Madame Catherine PISANO par Monsieur Nicolas MORDANT, Monsieur Bernard SANIAL par Madame Alexandra JACQUINOT
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 novembre 2021 à l’unanimité.
Ordre du jour :
1. Finance : Décision modificative 2
Délibérations du conseil :
Vote de crédits supplémentaires (DE_2021_057)
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2021, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
6061 Fournitures non stockables -1000.00
60621 Combustibles 1200.00
60622 Carburants -200.00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics -700.00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments -550.00
61551 Entretien matériel roulant -1000.00
6156 Maintenance -1000.00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires -700.00
623 Publicité, publicat°, relations publique 700.00
625 Déplacements, missions et réceptions 250.00
6287 Remboursements de frais 1700.00
6411 Personnel titulaire 2100.00
6450 Charges sécurité sociale et prévoyance 5500.00
6531 Indemnités -3000.00 6554 Contribut° organismes de regroupement -3300.00
61521 Entretien terrains -505.00
615231 Entretien, réparations voiries 505.00
6533 Cotisations de retraite 300.00
6714 Bourses et prix -300.00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 600.00
6531 Indemnités -600.00
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, et à l’unanimité vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
La séance est levée à 18 h 50.
L’ensemble des délibérations prises lors de ce Conseil Municipal sont consultables en Mairie aux heures d’ouvertures du secrétariat.
Le Maire,
Etienne BRIOT