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Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du jeudi 06 mai 2021
Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Saône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du jeudi 06 mai 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
ES
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de Saint-Symphorien-sur-Saône
28, Grande rue
21170 Saint-Symphorien-sur-Saône
Compte rendu de la séance du jeudi 06 mai 2021
Secrétaire(s) de la séance : Michaël GAUTIER
Présents : Etienne BRIOT, Michaël GAUTIER, Edith MORAIS, Alexandra JACQUINOT, Marylène DUCOUT, Delphine LAPOSTOLLE, Virginie MILLIOT, Yannick PERNET, Catherine PISANO, Nicolas MORDANT, Bernard SANIAL
Ordre du jour :
Election du Maire
Fixation du nombre d'adjoint
Election du ou des adjoints
Délibérations du conseil :
ELECTION DU MAIRE (DE_2021_001)
Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code Général des Collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner Michaël GAUTIER pour assurer ses fonctions. S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au président de séance de bien vouloir procéder à l'appel nominal.
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, M. BRIOT Etienne et Mme MORAIS Edith se portent candidats. Il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 0
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
M. BRIOT Etienne a obtenu 7 voix
Mme MORAIS Edith a obtenu 4 voix
M. BRIOT Etienne ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
CREATION DE POSTE D'ADJOINTS (DE_2021_002) Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints. Après avoir entendu l’exposé de M le Maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, par 9 voix pour :
• D’approuver la création de 3 postes d'adjoints au maire.
ELECTION DES ADJOINTS (DE_2021_003)
Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Considérant que le conseil municipal est désormais présidé par le nouveau maire,
S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au maire de bien vouloir procéder à l'appel nominal.
M le Maire rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des adjoints. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Election du 1er adjoint :
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote dans une enveloppe.
Résultat du premier tour :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 0
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
A obtenu
Nom des candidats Nombre de suffrages obtenus GAUTIER Michaël 7
JACQUINOT Alexandra 4
M. GAUTIER Michaël a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.
Election du 2ème adjoint :
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote dans une enveloppe.
Résultat du premier tour : Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 0
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
A obtenu
Nom des candidats Nombre de suffrages obtenus JACQUINOT Alexandra 4
LAPOSTOLLE Delphine 2
MORAIS Edith 5
Résultat du deuxième tour :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 1
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
A obtenu
Nom des candidats Nombre de suffrages obtenus MORAIS Edith 10
Mme MORAIS Edith a été proclamée deuxième adjointe et immédiatement installée.
Election du 3ème adjoint :
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote dans une enveloppe.
Résultat du premier tour :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 11
• Bulletins blancs ou nuls : 1
• Suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6
A obtenu
Nom des candidats Nombre de suffrages obtenus JACQUINOT Alexandra 7 LAPOSTOLLE Delphine 3
Mme JACQUINOT Alexandra a été proclamée troisième adjointe et immédiatement installée.
Séance levée à 19 h 40
L’ensemble des délibérations prises lors de ce Conseil Municipal sont consultables en Mairie aux heures d’ouvertures du secrétariat.
Le Maire,
Etienne BRIOT