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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2014 05 16 a budget annexe zac des grands sillons grandvillars compte administratif
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2014 05 16 a budget annexe zac des grands sillons grandvillars compte administratif)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Banque,
"y
En
=
€
7
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
quatorze,
le
5
juin
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs
Jacques
ALEXANDRE,
Martine
BENJAMAA,
Josette
BESSE,
Jacques
BOUQUENEUR,
Jean-Claude
BOUROUH,
Anissa
BRIKH,
Roland
DAMOTTE,
Jacques
DEAS,
Christine
DEL
PIE,
Monique
DINET,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Joseph
FLEURY,
Daniel
FRERY,
Sophie
GUYON,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Marie-Lise
LHOMET,
Jean
LOCATELLI,
Didier
MATHIEU,
Thierry
MARCJAN,
Robert
NATALE,
Pierre
OSER,
Cedric
PERRIN,
Jean
RACINE,
Frédéric
ROUSSE,
Roger
SCHERRER,
Claude
SCHWANDER,
Bernard
TENAILLON,
Jean-Claude
TOURNIER,
Dominique
TRELA,
Pierre
VALLAT,
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
René
LAMBOLEY,
Olivier
REILLER,
Patrice
SCHWARTZENTRUBER,
membre
suppléant
ayant
reçu
pouvoir
d'un
membre
titulaire.
Étaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs
Denis
BANDELIER,
Marielle
BANDELIER
, Laurent
BROCHET,
Claude
BRUCKERT,
Patrice
DUMORTIER,
Gérard
FESSELET,
Fatima
KHELIFI,
Bernard
LIAIS,
Jean-Claude
TOURNIER.
Avaient
donné
pouvoir :
Mesdames
et
Messieurs
Denis
BANDELIER
à
Christian
RAYOT,
Marielle
BANDELIER
à
Pierre
OSER,
Laurent
BROCHET
à
Cedric
PERRIN,
Claude
BRUCKERT
à René
LAMBOLEY,
Patrice
DUMORTIER
à Olivier
REILLER,
Gérard
FESSELET
à
Patrice
SCHWARTZENTRUBER,
Fatima
KHELIFI
à André
HELLE,
Bernard
LIAIS
à
Marie-
Lise
LHOMET,
Jean-Claude
TOURNIER
à Josette
BESSE.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Mardi
27
mai
Mardi
27
mai
En
exercice
41
Présents
34
Votants
39
Il est
vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les décisions
et
appel
est
fait
des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents.
Martine
BENJAMMA
est
désignée.
Préfecture
du
Terr.
de
Belfort
2014-05-16
À
Budget
annexe
ZAC
des
Grands
Sill
ns à Grahävilläts22%ompte
qaministratif
Rapporteur
: Christian
RAYOT
Zérvice
Courrier Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-31,
L.2122-21,
et
L.2343-I
et
2;
Considérant
l’identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
compte
administratif
du
Président
et
du
compte
de
gestion
du
receveur
pour
l’exercice
2013,
Le
Conseil
Communautaire,
en
l’absence
de
Monsieur
Christian
RAYOT
et
après
en
avoir
débattu,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
e__
d'adopter
le
compte
administratif
du
budget
annexe
ZAC
des
Grands
Sillons
de
Grandvillars
pour
l’exercice
2013.
Annexe Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le
7
4
JUN
2014
Et
publication
ou
notification
4
jui
2014
Le
Président, C-1-1-B
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
- 90
-
ZA
des
Grands
Sillons
(60505)
CA
2013
H-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
VUE
D'ENSEMBLE
At
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
DE
Section
de
fonctionnement
A
947
478,421
G
287
527,82
L'EXERCICE
(mandats
et
titres)
Section
d'investissement
B
104574,911H
888
535,66
+
+
Report
en
section
de
c
1
623
463,95
REPORTS
DE
à
,
L'EXERCICE
fonctionnement
(002)
{si
déficit)
(si
excédent}
2012
Report
en
section
D
767
719,45
1J
d'investissement
(001)
{si
déficit}
(si
excédent}
TOTAL
(réalisations
+
1
819
772,78
1
799
527,43
reports)
= A+B+C4D
= G+H+I+J
Section
de
fonctionnement
E
0,00!
K
0,00
RESTES
A
REALISER
A
Section
d'investissement
F
0.00!
0.00
REPORTER
EN
2014
(1)
TOTAL
des
restes
à
réaliser
0,00
0,00
à
reporter
en
2014
= E+F
=K4l
Section
de
fonctionnement
947
478,42
810
993,77
5 A+C+E
= GH#K
RESULTAT
:
.
:
Section
d'investissement
872
294,36
888
535,66
CUMULE
= B+D+F
= H#J+L
TOTAL
CUMULE
1819
772.78
Te
=
A+B+C+D+E+F
=
GrHtié
JL [
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
- 90
-
ZA
des
Grands
Sillons
(60505)
]
CA
2013
1L-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D'ENSEMBLE
A1
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non|
Titres
restant
à émettre
mandatées
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
0,00
1K
0,00
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
0,00!
0,00
41)
Les
resles
à
rés'iser
co
la
section
de
corpiabilité
des
engagements
et en
recettes.
Les
restes
à réaliser
de ls section
d'investiss
Comptabilité des engagements
el aux
recette:
C-1-1-8
fonchenrement
correspondent
en
dépenses,
aux
dénenses
engègées
non
mandatées
el
non
raltachées
(elles
qu'elles
ressortent
de
la
.AUX
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
heu
à l'émission
d'un
titre
et
non
rallachées
{R2311:11
du
CGCT)
ment
coresFandent
en
dépenses,
aux
dépenses
éngagées
ron
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
Frécédent
telles
qu'elles
ressorten:
de
là
5 Sertänes
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
tre
au
34/12
de
l'exercice
précédent {R.2311-11
du
CGCT). Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
-90-
ZA
des
Grands
Sillons
(60505)
|
CA
2013
IL -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
(BP+DM+
_
u
SÉ
édi
A
RAR
2012)
Mandats
émis
|Charg.
rattachées
Reste
Lraser
SE
Ennuss
011
[Charges
à caractère
générai
40
700,00
20
271,26
9.00
0.00
20
428,74
912
|Charges
de
personnet
et
frais
assimilés
9,00
6.00
0,00
6.00
9,00!
014
JAtténuations
de
produits
9,00
G,00
0.00
000
C.00!
65
{Autres
charges
de
gestion
courarte
9,00
C,00
6.00
0,00
6,00!
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
40
700,00
20
271,26
0.00
0,00
20
428.74
66
[Charges
financiéres
26
351,49
19
335.75
0.00
0.00
7 016,74)
67
Charges
exceptionnelles
0.00
0,00
0,00
0,00
022
[Dépenses
imprèvues
{fonctionnement
}
0,00
BJ
Ets
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
67
051,49
39
607,01
9,00
27
444,48
023
|Virement
à la
section
d'investissement
(2)
0,00
&
L
042
|
Opérations
d'ordre
de
transfer
enire
sections
(}
2
193
866,75
888
535,66
Ju)
1 305
331,69
043
|Opérations
d'orare
à
l'intérieur
de
la
section
de
26
351,49
19
335,75
eu
7 015,74
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
2220
218,24
907
871,41
ne
1312
346,83
TOTAL
2
287
269,73
947
478,42
0,00
À 339
791,31
Pour
information
3)
D002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
0,00
2012
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
{BP+DM+
ne
sn
se
|Restes
à réaliser
|
Crédits
annulés
RAR
2012)
Titres
émis
Prod,
rattachées
au
31/12
013
JAtlénuations
de
charges
0.00
6,00
0,00
0,00
0.00)
70
}Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
di
300
294,00
242
255,00
0,00
0,00
58
039,00
73
[Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
74
|Dotstions,
subventions
et
participalions
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00!
75
|Autes
produits
de
gestion
courante
0,00
0.c0
0,00
0.00
0.09
Total
des
recettes
de
gestion
courante
300
294,00
242
255,00
0,00
9,90
58
039,00
76
{Produits
financiers
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00)
77
[Produits
exceptiannels
129
650,95
0,00
0,00
0,00
129
650,06]
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
429
944,95
242
255,00
0,00
0,90
187
689,95
042
lOpérations
d'erdre
de
transfert
entre
sections
fl
1208
709,34
25
937,07
1)
0
1
182
772,97]
043
|Opérations
d'ordre
à l'intérieur
de
fa
section
de
26
351,49
19
335,75
peut
En
7 015,74]
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
1 235
060,83
45
272,82
0,83
v,901
1
189
788,01
TOTAL
1 665
005,78
287
527.82
0,00
0,00
1
377
477,96]
Pour
information
3)
RO02
Excédent
de
fonctionnement
reporté
623
463,95
de
2012
{1}
Si
la
commune
ou
l'étabhssement
applique
le
régime
des
provisions
seri-budgétaires.
{2)
06
C23
= RI021
,DIC40
=
RF
C42,
RI
040
=
DF
02,
DICA1
= RI
041
.DF
943
= RF
43,
{3}
Les
Fnes
de
report
ne
font
£és
l'objet
d'émission
de
mandat
ou
de
titre
Unscnre
le
montant
reporé}
C-1-1-8
6 |
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
-90
- ZA
des
Grands
Sillons
(60503)
|_
CA
2013]
1L-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT Crédits
ouverts
à
réali
Chap.
Libellé
{8P+DM+
Mandats
émis
pese
prise
Crédits
annulés
RAR
2012)
CO
010
FStocks
(3)
0.00
0.00
0,00
0.00
20
[Immobilisations
incorparelles
{sauf
204)
0,00
0.00
6.00
0.00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
0.00
0.00
0.00
0,00
21
[Immobilisations
corpereltes
9.00
6.00
0.00
6,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
4}
2.60
0.00
0.00
0,00
23
|Immobillsations
en
cours
0.0
0,00
0,00
0.00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,09
0,00
0,00
1Œ
Fbotations,
fonds
divers
etréserves
0.00
0.00
G, 00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
0,09
0,00
0,00
0.00
16
Empruntis
et
dettes
assimilées
237
437,84
78
637,84
0,00
138
800,00
18
|Compte
de
liaison
:affectation
(5)
0,09
0.00
0.00
26
|Participations
et
créances
rattachées
à des
participations
0.00
0,c0
0,00
27
|Autres
immobilisations
financières
0.00
0,00
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
{investissement
)
0,00
RU
Total
des
dépenses
financières
217
437,84
T8
637,84
0,00
138
809,00
45...
[Total
des
OpE.
pour
compte
de
Tiers
(6)
6,00
D,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
217
437,84
78
637,84
0,00
138
800,00
040
[Opérations
d'ordre
entre
sections
(1
1
208
709,34
25
937,07
faq
1182
772,27
041
| Opérations
patrimoniales
(1}
0,09
0,00
eu
G,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
1 208
709,34
25
937,07
6.00
1182772,27
TOTAL
1 426
147,18
104
574,91
9,00
1
321
572.27
Pour
information
(5)
à
D001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
2012
767
719,45
RECETTES
D'INVESTISSEMENT Crédits
ouverts
gali
Chap
Libelté
(BP+DM+
Titres
émis
| Restes
2 ÉISEr
| Ciédits
annulés
RAR
2012)
au
030
[Stocks
(3}
0.00
0.00
9.00
0,00
13
{Subventions
d'investissement
0.00
0.00
0.00
16
Empruntis
et
deltes
assimilées
(hors
165)
ü,00
0,00
0,00
20
[Immobilisations
incorporelles
(sauf
204}
0.00
0,00
0,00
264
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0.00
0.00
22
}immobilisalions
reçues
en
affectation
(4)
0.00
0.00
0,00
23
|immobilisallons
en
cours
9,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0.00
0,00
0,00
10
[Doiaïièns,
fonds
divers
el
réserves
{hors
1068)
0,00
0.0
0,00
18
|Compie
de
lialson
:affectation
(5)
0.00
0.00
0,00
26
|Parlcipations
et
créances
rattachées
à
des
participations
0,00
0,00
0,00
27
{Autres
immobilisations
financières
0.00
0.00
2,00
024
[Produits
de
cessions
0.00
360
Total
des
recettes
financières
0.00
9,00
0.00
45..
[Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
{6j
6,08
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
9,00
0,00
0,09
027
|
Virement
de
la
section
ce
fonctionnement
{1}
0,00
QUE
040
[Opérations
d'ordre
entre
sections
(1)
2
193
866,75
888
535,66
1 305
331,09
041
| Opérations
patrimoniales
(1)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
2
193
866,75
888
535,66
1305
331,09
TOTAL
2
193
866,75
888
535,86
1
305
331,09
Pour
information
(
R001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
2012
0.00
C-1-1-8 [
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
- 90-
ZA
des
Grands
Sillons
(60505)
|
CA
2013
I -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
(1)DF
023=R1
021,D
040
= RF
042;
RI
040
= DF
042,
Di
041
= AI
047
.DF
OAI
= RF
045.
{23
Les
lignes
de
rec
ne
font
pes
l'etjet
d'émission
de
mandat
ou
de
titre
{Inserirs
le
montant
reporté).
(3)
A
servir
uniquement
dens
le
cad:e
d'un
suivi
des
stocks
sc'on
la
mélhots
de
l'inventa're
permanent
simplifié
au'o-isée
pour
les
seules
opérahons
d'aménagements
lotissement.
ZAC
)par
ailleurs
relracées
dans
lc
cadre
de
budyeis
annexes
{4}
En
cépenses,
le
chapitre
22
relrace
tes
fraveux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
H retrace.
le
cas
échéant,
l'annuistion
de
tels
lravaux
effeclués
sur
un
exercice
antérieur.
(5)
À
servir
uniquement
lorsque
la
commune
eu
l'étabtissement
effectue
une
dolation
inilia'e
er
espèces
au
profit
d'un
sernce
pubic
ron
person:
(6)
Seul
le
tolal
des
opérations
pour
cemple
de
fers
figure
sur
cel
étal
(voir
le
détail
Annexe
[4 A9}.
(7)
Le
comple
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
artic'e
du
chagitre
10
sé
qu'elle cu
qu'il crés.
C-11-8
8