Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - a 2023 224 acc debit de boissons aplp
Arrêté - a 2025 304 pm debit de boissons aplp
Arrêté - a 2025 303 pm debit de boissons aplp
Arrêté - a 2023 221 acc debit de boissons le reveil plainai
Arrêté - a 2023 231 acc debit de boissons lions club pornic
Arrêté - a 2024 262 pm autorisation debit de boissons tempo
Arrêté - a 2025 138 pm debit aplp
Arrêté - a 2024 412 pm debit reveil plainais
Arrêté - a 2025 299 pm debit lions club
Arrêté - a 2024 408 pm debit lions club 0
Arrêté - debits boisson
Document publié le Samedi 16 juillet 2022 par la commune de Plaine-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - debits boisson)
Thèmes du document : Sécurité publique, Santé, Pêche et métiers de la mer,
MAIRIE DE LA PLAINE-SUR-MER
LOIRE-ATLANTIQUE
Arrêté n° 2022-202- CL
Objet : demande d’ouverture de débit de boissons temporaire de 1’ et 3ème groupes le samedi 16 juillet 2022 lors d’un repas moules frites.
Le Maire de la commune de La Plaine-sur-Mer,
Vu le code de la santé publique, article L.3334.2
Considérant la demande d'ouverture de débit de boissons temporaire formulée par Monsieur Michel
DIARD, Président de l’APLP « Association des Plaisanciers de La Plaine-sur-Mer », association de
loisirs dont le siège social est situé au 10 impasse du Littoral à La Plaine-sur-Mer, pour l'ouverture
d’un débit de boissons temporaire de 1° et 3°" groupes, à l’occasion d’un repas moules frites organisé le samedi 16 juillet 2022 de 10 h 00 à 16 h 00, au Port de la Gravette.
ARRÊTE
Article 1 : Monsieur Michel DIARD, en sa qualité de Président de l’APLP « Association des Plaisanciers
de La Plaine-sur-Mer » est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire de 1° et 3è"° groupes à
l’occasion d’un repas moules frites, qui aura lieu le samedi 16 juillet 2022 de 10 h 00 à 16 h 00, au
Port de la Gravette.
Article 2 : Cette autorisation est valable le samedi 16 juillet 2022 de 10 h 00 à 16 h O0.
Article 3 : Madame le Maire et la directrice générale des services sont chargées de l'exécution du
présent arrêté.
Article 4 : Le présent acte administratif peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un
délai de deux mois suivant sa publication auprès du Tribunal Administratif de Nantes ou par
l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Article 5 : L'ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur Michel DIARD, Président de l’APLP « Association des Plaisanciers de La Plaine-
sur-Mer »
- Monsieur le Commandant de la communauté de brigades de Gendarmerie de Pornic
- Monsieur le responsable du service de Police Municipale de La Plaine-sur-Mer
La Plaine-sur-Mer, le 11 juillet 2022
Séverine MARCI
Maire
Page 1 sur 1
Arrêté n° 2022-202-CL MAIRIE DE LA PLAINE-SUR-MER
LOIRE-ATLANTIQUE
Arrêté n° 2022-203- CL
Objet : demande d'ouverture de débit de boissons temporaire de 1° et 3*"° groupes le
samedi 13 août 2022 lors d’un repas « sardinade ».
Le Maire de la commune de La Plaine-sur-Mer,
Vu le code de la santé publique, article L.3334.2
Considérant la demande d'ouverture de débit de boissons temporaire formulée par Monsieur Christian BARIL, Président de l’association « Lions Club Pornic Côtes de Jade et Lumière », dont le
siège social est situé 54 boulevard de l’océan à La Plaine-sur-Mer, pour l'ouverture d’un débit de
boissons temporaire de 1° et 3°" groupes, à l’occasion d’un repas « sardinade » organisé le samedi 13 août 2022 de 18 h 30 à 22 h 00, au Port de la Gravette.
ARRÊTE
Article 1 : Monsieur Christian BARIL, en sa qualité de Président de l’association « Lions Club Pornic
Côtes de Jade et Lumière », est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire de 1 et gère
groupes à l’occasion d’un repas « sardinade », qui aura lieu le samedi 13 août 2022 de 18 h 30 à
22h 00, au Port de la Gravette.
Article 2 : Cette autorisation est valable le samedi 13 août 2022 de 18 h 30 à 22h O0.
Article 3 : Madame le Maire et la directrice générale des services sont chargées de l'exécution du
présent arrêté.
Article 4 : Le présent acte administratif peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un
délai de deux mois suivant sa publication auprès du Tribunal Administratif de Nantes ou par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Article 5 : L’ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur Christian BARIL, Président de l’association « Lions Club Pornic Côtes de Jade et
Lumière »
- Monsieur le Commandant de la communauté de brigades de Gendarmerie de Pornic
- Monsieur le responsable du service de Police Municipale de La Plaine-sur-Mer
La Plaine-sur-Mer, le 12 juillet 2022
Séverine MAR
Maire
Page 1sur1
Arrêté n° 2022-203-CL MAIRIE DE LA PLAINE-SUR-MER
LOIRE-ATLANTIQUE
Arrêté n° 2022-204- CL
Objet : demande d’ouverture de débit de boissons temporaire de 1*' et 3ème groupes du
samedi 06 au dimanche 07 août 2022 lors de la Fête de la Moule.
Le Maire de la commune de La Plaine-sur-Mer,
Vu le code de la santé publique, article L.3334.2
Considérant la demande d’ouverture de débit de boissons temporaire formulé par Monsieur
François BROSSEAU, Président de l'association « Le Réveil Plainais», association dont le siège social
est situé 2 rue Jean Moulin, 44770 La Plaine-sur-Mer, pour l'ouverture d’un débit de boissons
temporaire de 1% et 3°"° groupes, à l’occasion de la Fête de la Moule, du samedi 06 au dimanche 07 août 2022 de 17 h 00 à 02 h O0, à Port Giraud.
ARRÊTE
Article 1 : Monsieur François BROSSEAU en sa qualité de Président de l'association « Le Réveil
Plainais » est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire de 1° et 3*"° groupes à l’occasion
de la Fête de la Moule qui aura lieu du samedi 06 au dimanche 07 août 2022 de 17 h 00 à 02 h O0, à
Port Giraud.
Article 2 : Cette autorisation est valable du samedi 06 au dimanche 07 août 2022 de 17 h 00 à
02h00.
Article 3 : Madame le Maire et la directrice générale des services sont chargées de l’exécution du présent arrêté.
Article 4 : Le présent acte administratif peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans
un délai de deux mois suivant sa publication auprès du Tribunal Administratif de Nantes ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Article 5 : L’ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur François BROSSEAU, Président de l'association « Le Réveil Plainais »
- Monsieur le Commandant de la communauté de brigades de Gendarmerie de Pornic
- _ Monsieur le responsable du service de Police Municipale de La Plaine-sur-Mer
La Plaine-sur-Mer, le 13 juillet 2022
Page 1 sur 1
Arrêté n° 2022-204-AC MAIRIE DE LA PLAINE-SUR-MER
LOIRE-ATLANTIQUE
Arrêté n° 2022-205-CL
Objet: demande d'ouverture de débit de boissons temporaire de 1° et 3è"° groupes le mercredi 3 août 2022 lors d’un concert.
Le Maire de la commune de La Plaine-sur-Mer,
Vu le code de la santé publique, article L.3334.2
Considérant la demande d'ouverture de débit de boissons temporaire formulée par Monsieur
Charles GIROIRE, Président de l'association « Club Slot Sud Bretagne (CSSB) » de Pornic, association
dont le siège social est situé 2 rue de Joly Séjour à PORNIC, pour l'ouverture d’un débit de boissons
temporaire de 1° et 3°" groupes, à l’occasion d’un concert, le mercredi 3 août 2022 de 20 h 00 à
23 h 00, au jardin des Lakas.
ARRÊTE
Article 1 : Monsieur Charles GIROIRE en sa qualité de Président de l'association « Club Slot Sud
Bretagne (CSSB) » de Pornic est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire de 1° et 3ème
groupes à l’occasion d’un concert qui aura lieu le mercredi 3 août 2022 de 20 h 00 à 23 h 00, au jardin
des Lakas.
Article 2 : Cette autorisation est valable le mercredi 3 août 2022 de 20 h 00 à 23h 00.
Article 3 : Madame le Maire et la directrice générale des services sont chargées de l’exécution du
présent arrêté.
Article 4 : Le présent acte administratif peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un
délai de deux mois suivant sa publication auprès du Tribunal Administratif de Nantes ou par
l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Article 5 : L'ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur Charles GIROIRE, Président de l’association « Club Slot Sud Bretagne (CSSB) » de
Pornic
- Monsieur le Commandant de la communauté de brigades de Gendarmerie de Pornic
- _ Monsieur le responsable du service de Police Municipale de La Plaine-sur-Mer
La Plaine-sur-Mer, le 22 juillet 2022
Séverine MARCHA
Maire [
Page 1 sur 1
Arrêté n° 2022-205- CL MAIRIE DE LA PLAINE-SUR-MER
LOIRE-ATLANTIQUE
Arrêté n° 2022-206- FC
Objet : demande d’ouverture de débit de boissons temporaire de 1°" et 3è"° groupes le
mercredi 27 juillet 2022 lors d’un concert.
Le Maire de la commune de La Plaine-sur-Mer,
Vu le code de la santé publique, article L.3334.2
Considérant la demande d'ouverture de débit de boissons temporaire formulée par Madame
Christelle ANDRÉ, trésorière adjointe de l'Association des Parents d’Elèves de l’école publique René
Cerclé dont le siège social est situé au 6 Bis La Fertais à La Plaine-sur-Mer, pour l’ouverture d’un débit
de boissons temporaire de 1° et 3°"° groupes, à l’occasion d’un concert, le mercredi 27 juillet 2022 de 18 h 30 à 23 h 30, au jardin des Lakas.
ARRÊTE
Article 1 : Madame Christelle ANDRÉ, en sa qualité de trésorière adjointe de l’Association des Parents
d’Elèves de l’école publique René Cerclé est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire de 1°"
et 3°" groupes à l’occasion d’un concert, le mercredi 27 juillet 2022 de 18 h 30 à 23 h 30, au jardin des Lakas.
Article 2 : Cette autorisation est valable le mercredi 27 juillet 2022 de 18 h 30 à 23 h 30.
Article 3 : Madame le Maire et la directrice générale des services sont chargées de l’exécution du
présent arrêté.
Article 4 : Le présent acte administratif peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un
délai de deux mois suivant sa publication auprès du Tribunal Administratif de Nantes ou par
l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Article 5 : L’ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Madame Christelle ANDRÉ, trésorière adjointe de l'Association des Parents d’Elèves de l’école publique René Cerclé
- Monsieur le Commandant de la communauté de brigades de Gendarmerie de Pornic
- Monsieur le responsable du service de Police Municipale de La Plaine-sur-Mer
La Plaine-sur-Mer, le 26 juillet 2022
Page 1 sur 1
Arrêté n° 2022-206-FC MAIRIE DE LA PLAINE-SUR-MER
LOIRE-ATLANTIQUE
Arrêté n° 2022-207- FC
Objet: demande d’ouverture de débit de boissons temporaire de 1° et 3è"° groupes le
mercredi 17 août 2022 lors d’un concert.
Le Maire de la commune de La Plaine-sur-Mer,
Vu le code de la santé publique, article L.3334.2
Considérant la demande d'ouverture de débit de boissons temporaire formulée par Monsieur
Philippe QUINTIN, Président de l’Association « Carrom Club de Retz » dont le siège social est situé au
14 chemin de Grimaud à La Plaine-sur-Mer, pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire de
1°" et 3è"° groupes, à l’occasion d’un concert, le mercredi 17 août 2022 de 20 h 00 à 23 h 00, au jardin
des Lakas.
ARRÊTE
Article 1 : Monsieur Philippe QUINTIN, en sa qualité de Président de l'Association « Carrom Club de
Retz » est autorisé à ouvrir un débit de boissons temporaire de 1° et 3°"° groupes à l’occasion d’un
concert, le mercredi 17 août 2022 de 20 h 00 à 23 h 00, au jardin des Lakas.
Article 2 : Cette autorisation est valable le mercredi 17 août 2022 de 20 h 00 à 23 h O0.
Article 3 : Madame le Maire et la directrice générale des services sont chargées de l’exécution du
présent arrêté.
Article 4 : Le présent acte administratif peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un
délai de deux mois suivant sa publication auprès du Tribunal Administratif de Nantes ou par
l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Article 5 : L’ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur Philippe QUINTIN, Président de l’Association « Carrom Club de Retz »
- Monsieur le Commandant de la communauté de brigades de Gendarmerie de Pornic
- Monsieur le responsable du service de Police Municipale de La Plaine-sur-Mer
La Plaine-sur-Mer, le 26 juillet 2022
Séverine MARC
Maire
Page 1sur1
Arrêté n° 2022-189-CL