Déliberation - a170948

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Déliberation - a170948 Document publié le Jeudi 14 septembre 2017 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a170948)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sociétal, MAIRIE

DE

BESANÇON

Étaient présents :

Secrétaire :

Absents :

Procurations de vote :

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS

EXTRAIT DU REGISTRE

des Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 14 septembre 2017

Le Conseil Municipal, convoqué le 6 Septembre 2017, s'est réuni dans le lieu

habituel de ses séances.

Conseillers Municipaux en exercice : 55

Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.

M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET (à compter de la question n° 5), M. Frédéric

ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER (jusqu'à la question n° 20 incluse et à compter de la question n° 58), M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN,

M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 65 incluse), M. Emile BRIOT, Mme Claudine

CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Pascal CURIE, M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Cyril DEVESA, M. Emmanuel DUMONT, Mme Myriam EL-YASSA, Mme Béatrice FALCINELLA, Mme Solange JOLY, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL,

Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI, M. Dominique SCHAUSS (jusqu'à la question n° 24 incluse et à compter de la question

n° 66), M. Rémi STHAL, Mme Ilva SUGNY (jusqu'à la

question 67 incluse), Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE,

Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET (jusqu'à la question n° 65 incluse), Mme Catherine COMTE-DELEUZE,

M. Laurent CROUZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (à

compter de la question n° 24 jusqu'à la question n° 65 incluse),

M. Ludovic FAGAUT (jusquà la question n° 65 incluse), Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Philippe GONON, M. Jacques GROSPERRIN (jusqu'à la question n° 65 incluse), M. Michel OMOURI (jusqu'à la question n° 65 incluse), Mme Sophie PESEUX (jusqu'à la question

n° 65 incluse), Mme Mina SEBBAH (jusqu'à la question n°

65 incluse), Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question

n° 65 incluse).

M. Patrick BONTEMPS.

M. Eric ALAUZET (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Sorour BARATI-AYMONIER (de la question n° 21 à la question n° 57 incluse), M. Patrick BONTEMPS (à compter de la question n° 66), M. Abdel GHEZALI, M. Thierry MORTON, M. Dominique SCHAUSS (de la question

25 à la question n° 65 incluse), Mme llva SUGNY (pour

la question n° 68), M. Pascal BONNET (à compter

de la question n° 66), Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 23 incluse

et à compter de la question n° 66), M. Ludovic FAGAUT (à compter de la question n°

66), M. Jacques GROSPERRIN (à compter de la question

n° 66), M. Michel OMOURI (à compter de la question n°

66), Mme Sophie PESEUX (à compter de la question n° 66), Mme Mina SEBAH

(à compter de la question n° 66), Mme Christine WERTHE (à compter de la question n° 66),

M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.

Mme Sorour BARATI-AYMONIER à Mme Carine MICHEL (de la question n° 21 à la question n° 57 incluse), M. Patrick BONTEMPS à M. Michel LOYAT (à compter de la question n°

66), M. Abdel GHEZALI à M. BODIN, M. Thierry MORTON

à Mme ZEHAF, M. Dominique SCHAUSS à M. Pascai

CURIE (de la question n° 25 à la question n° 65 incluse), Mme liva

SUGNY à Mme Rosa REBRAB (pour la question n° 68), Mme Marie-Laure DALPHIN

à Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 23 incluse).

OBJET: 48 - Subvention à l'Association MJC Palente-Orchamps48

Subvention à l'Association MJC Palente-Orchamps

Rapporteur : M. l’Adjoint BONTEMPS

Subvention à l'Association MJC Palente-Orchamps

Conformément à son Schéma d'Orientation pour la Culture, la Ville de Besançon soutient les initiatives qui favorisent l'accès du plus grand nombre à l'art et à la culture et prioritairement les publics qui, pour des raisons socioculturelles, sont les plus éloignés de l'offre culturelle et des pratiques artistiques. Dans ce cadre, elle encourage les projets de développement mis en place par les Maisons de quartier pour favoriser, dans un rapport de proximité avec les publics de leur quartier, l'expression de soi et l'ouverture à l'autre.

Créée en 1979, l'association Maison des Jeunes et de la Culture de Palente-Orchamps constitue un élément essentiel de la vie sociale et culturelle du quartier de Palente, mais également de la Ville de Besançon et de son agglomération.

L'association et la Bibliothèque municipale concourent à des missions similaires

(démocratiser l'accès aux savoirs, former des citoyens actifs et responsables, promouvoir les valeurs humanistes, favoriser l'accès à des pratiques culturelles), autour de la lecture et de l'expression orale et écrite. C'est pourquoi l'association s'engage à mettre en œuvre des actions visant à développer son projet culturel autour de cette thématique, avec en particulier l'organisation de la Fête du Livre en partenariat avec la Bibliothèque municipale.

La Ville de Besançon souhaite également soutenir et accompagner ce projet de

développement de l'apprentissage de la langue à travers des actions visant à favoriser l'accès à l'offre culturelle dans le domaine du livre et de la diffusion artistique au travers d’une programmation de spectacles «jeune public» proposée par la MJC de Palente-Orchamps.

A cette fin, il est proposé au Conseil Municipal d'octroyer une subvention de 12 500 € à la

MJC Palente-Orchamps dont le versement sera formalisé par un avenant à la convention cadre quinquennale approuvée par délibération le 13 décembre 2012, conformément à ce que prévoit cette dernière en la matière.

En cas d'accord, la somme de 12 500 € sera prélevée sur la ligne 65.30/6574 CS 10039.

Propositions

Le Conseil Municipal est invité :

- à Se prononcer sur l'attribution d'une subvention de 12 500 € à l'Association MJC Palente- Orchamps,

- à autoriser M. le Maire ou l'Adjoint Délégué à signer l'avenant dans le cadre de la

convention quinquennale.

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n°6, le

Conseil Municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés, décide d'adopter les propositions du Rapporteur.

M. VAN HELLE n'a pas pris part au vote.

pou Pour extrait conforme,

: . ee eue du Pour le Maire, Rapport adopté à l'unanimité _.” pre . La Première Adjoint

Pour: 52 nil

Contre : O

Abstention : O

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= AT ge : T SE à con Danielle DARD.