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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 22022026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 22022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT de L’'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026
Le vingt-deux mars deux mil vingt-six à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Eliane CHALVET, Maire de Banne, en session ordinaire.
Étaient présents : Mme CHALVET / M. COLOM-Y-CANALS / Mme DUMAS / M. BRUNEL / Mme GINIER / M. FERRARI / Mme MEIGNIER / MM. FOUILLERON / TIXIER / Mme BAUCHET / M. CLAVEL et Mme STROHL formant la majorité des membres en exercice.
Mme. Fabienne DUMAS a été élue secrétaire de séance.
Absents excusés : Mme MARGUERITE (pouvoir à M. FOUILLERON) / Mme BAISSON
(pouvoir à Mme GINIER) / M. GERARD (pouvoir à Mme CHALVET).
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 12 Absents : 03
Le Maire de Banne certifie que la présente liste de délibérations a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 17 mars 2026.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
Procès-verbal Élection du Maire et des Adjoints APPROUVÉE
N°2026 03 DB 08 | Détermination du nombre d’adjoints APPROUVÉE
N°2026 03 DB 09 | Fixation des indemnités de fonctions des Adjoints APPROUVÉE
N°2026 03 DB 10 Délégations des compétences du Conseil Municipal APPROUVÉE ma au Maire
5 Fixation du nombre des membres du Conseil z N°2086 0 DB LU d'Administration du CCAS. APRROMNEE
N°2026 03 DB_12 Élection des membres du Centre Communal d’Action APPROUVÉE Sociale (CCAS)
Affichage liste des délibérations le 23 mars 2026.