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Déliberation - LISTE DELIB 17032025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 17032025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT de L’ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2025
Le dix-sept mars deux mil vingt-cinq à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Jean-Marie LAGENIER, Maire de Banne, en session ordinaire.
Étaient présents : M. LAGANIER / Mme CHALVET / MM. ALLAVENA / COLOM-Y- CANALS / HAYDAN / Mme MARRON / M. BRUNEL / Mme DUMAS / MM. FERRIER / COSTE et FERRARI formant la majorité des membres en exercice.
M. François COLOM Y CANALS a été élu secrétaire de séance.
Absents excusés: Mme GINIER (pouvoir à Mme CHALVET) / MM. FOUILLERON et FAURE / Mme MEIGNIER (pouvoir à M. LAGANIER).
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 11 Absents : 04
Le Maire de Banne certifie que la présente liste de délibérations a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine
prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 13 mars 2025.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
N°2025 03 DB O1 | Vote du Compte Financier Unique 2024 APPROUVÉE
N°2025 03 DB 02 | Affectation des résultats 2024 APPROUVÉE
5 Adhésion au Conseil d’Architecture, d'Urbanisme - PRES fé DB, 98 et de l'Environnement (CAUE) de l’Ardèche 2025 APPROUVEE
N°2025 03 DB 04 | Adhésion à la Fondation du Patrimoine 2025 APPROUVÉE
N°2025 03 DB 05 | Subvention à Fréquence 7 APPROUVÉE
N°2025 03 DB 06 | Subvention à l’association Vans K’Danse APPROUVÉE
N°2025 03 DB 07 Subvention à l’association Les Créatifs&Artistes de APPROUVÉE me Banne
N°2025 03 DB 08 | Subvention à l’association Athlétic Foot Céven APPROUVÉE
N°2025 03 DB 09 Subvention à La Ligue contre le cancer - Comité de APPROUVÉE
— l’Ardèche
Affichage liste des délibérations le 18 mars 2025.