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Compte-Rendu - CR du 14 juin 2021
Document publié le Lundi 14 juin 2021 par la commune de Chaussée-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 14 juin 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
La Chaussée Sur Marne
Compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2021
Les membres du Conseil municipal de la Commune de LA CHAUSSEE SUR MARNE se sont réunis à 19H à la salle Communale à LA CHAUSSEE SUR MARNE sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément à l'article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
Présents :,, Stéphane AUBRY, André CASTAGNA, Didier CLEMENT, Thierry COPPIN, Thomas DELACOURT Jean-François DUGOIS,
Jimmy LAMBERT Cécile PERRAUD, Patricia SALERNO, Bruno SALERNO, Amélie TENDART.
Absents excusés :,. Frédéric AGNUS(pouvoir à Patricia SALERNO) , Stéphanie PERROUD , Luc PIERROT, Mickaël GIBONI (pouvoir à
André CASTAGNA)
Le quorum étant atteint et après approbation du compte rendu de la séance du 10 mai 2021, M. le Maire déclare la séance ouverte. Conformément à l'article L.2121.15 du code des collectivités territoriales, il est procédé à la nomination d'une ou un secrétaire de séance. Cécile PERRAUD accepte de remplir cette fonction.
Présentation d'un projet sur un terrain privé de centrale photovoltaïque au sol, au lieu-dit LE POTEAU qui pourrait porter sur une surface maximum de 9ha environ par la société TSE. Différents points sont abordés, tant économiques, qu'écologiques. Les conseillers souhaitent avoir un temps de réflexion pour se positionner sur ce dossier. Le sujet sera donc débattu ultérieurement lors d'un prochain conseil municipal.
Ÿ Les membres du conseil municipal ont décidé :
e À L'unanimité, d'autoriser M. Le Maire à signer l'acte notarié pour la vente du bâtiment « ancienne poste »
e À l'unanimité, de modifier à la hausse la taxe d'aménagement sur certaines zones d'urbanisme afin
de faire face aux frais d'aménagement de voiries, éclairage public.
e A l'unanimité, de refacturer à compter du 1% janvier 2020 la consommation d'eau à l'Association Foncière, ce sujet ayant été abordé en réunion d'AF, le président a alors donné son accord. Les travaux réalisés par les membres de l'AF seront facturés à la mairie.
e Avec 6 voix contre, et 5 voix pour, le conseil refuse de donner la compétence « mobilité » à la CCVCD, émettant un doute sur les frais que cela peut entrainer.
* Un point est fait quant à l'organisation de la tenue des 2 bureaux de vote les 20 et 27 juin 2021.
Questions diverses :
M. AUBRY, président de l'association de chasse informe que les membres de l'association géreront la buvette lors de la fête patronale.
MME PERRAUD présente le prototype du flyer qui sera distribué dans les BAL du village et dans les communes alentours annonçant la festivité du 25/07.
Les conseillers manifestent leur mécontentement sur l'entretien des espaces verts.
Le terrain de cross a bien été démarré par les militaires qui ont séjourné sur la commune, mais malheureusement ils n'ont pas été en mesure de terminer. Il convient donc de réfléchir à contacter une entreprise (par exemple BOITUZAT) pour avoir un devis.
Monsieur le Maire informe les conseillers qu'Eurovia doit intervenir cette semaine pour reboucher les trous dans
différentes rues de la commune.
faire une info aux habitants annonçant que du compost a été déposé près du terrain de foot et est à leur
disposition.
Mme TENDART fait état d'un nid de guêpe sur le terrain de foot qu'il convient de détruire.
M. DUGOIS rappelle qu'il a envoyé un mail aux élus pour récolter des idées d'animation.
M. le Maire clôt les débats, remercie les Conseillers Municipaux et lève la séance.
Mr Le Maire
André CASTAGNA