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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - Ordre Du Jour Conseil Communautaire du 25 fevrier 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - Ordre Du Jour Conseil Communautaire du 25 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
Pays
de,
Cruseilles
Cruseilles,
le
mercredi
19
février
2025
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
MARDI
25
FEVRIER
2025
À
19
HEURES
DANS
LA
SALLE
CONSULAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
268,
ROUTE
DU
SUET
74350
CRUSEILLES
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
28
janvier
2025
TRANSITION
ECOLOGIQUE
1.
ETUDE
DE
FAISABILITE
POUR
LE
DEVELOPPEMENT
D'UN
RESEAU
DE
CHALEUR
SUR
LA
COMMUNE
DE
CRUSEILLES
— COMPLEMENT
RESSOURCES
HUMAINES
2.
ADHESION
A
LA
MEDIATION
PREALABLE
OBLIGATOIRE
DANS
CERTAINS
LITIGES
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
MISE
EN
ŒUVRE
PAR
LE
CDG74
3.
CREATION
D'UN
POSTE
PISCINE
4.
PISCINE
DES
EBEAUX
- TARIFICATION
ECOLES
EXTERIEURES
CCPC
FINANCES
5.
RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
QUESTIONS
DIVERSES