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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - Ordre du jour du Conseil Communautaire 17.02.2026
Document publié le Mardi 17 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - Ordre du jour du Conseil Communautaire 17.02.2026)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
Cruseilles,
le
mercredi
11
février
2026
Pays
de,
Cruseilles EGHPUHAUTE
EC
COUNURES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
17
FEVRIER
2026
À
19
HEURES
DANS
LA
SALLE
CONSULAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
268,
ROUTE
DU
SUET
74350
CRUSEILLES
ORDRE
DU
JOUR
Communication
de
la
décision
du
Président
prise
en
application
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
communautaire.
#
DEC_2026_01
approbation
du
projet
et
du
plan
de
financement
prévisionnel
concernant
le
projet
de
remplacement
du
gazon
synthétique
du
stade
Joseph
Revillard
des
Ebeaux
à
Cruseilles
— demande
de
concours
financier
— abroge
la décision
n° 2024
21
&R&
Approbation
du
procès-verbal
du
27
janvier
2026
8&&
FINANCES
4.
RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2.
OFFICE
DE TOURISME
- APPROBATION
DU
BUDGET
ET DU
PLAN
MARKETING
ET
STRATÉGIQUE
2026
ADMINISTRATION GENERALE 3.
DEFINITION
DE
L'INTERET
COMMUNAUTAIRE
RELATIF
AUX
EQUIPEMENTS
D'ACCUEIL
DE
LA
PETITE
ENFANCE
- CRECHES
D'ALLONZIER
LA
CAILLE
ET
CRUSEILLES
4.
ÉLABORATION
DU PLAN INTERCOMMUNAL
DE SAUVEGARDE
5.
AVENANT
AU SCHEMA
DEPARTEMENTAL
— RECUEIL
DE L'AVIS DES
EPCI
ET DES
COMMUNES
CONCERNEES
PETITE ENFANCE
6.
APPROBATION
DU
PROJET
DE
FONCTIONNEMENT
DU
RELAIS
PETITE
ENFANCE
(RPE)
INTERCOMMUNAL
—
PERIODE
2026-2030 PISCINE
7. 16.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
ET
LES
COMITES
SOCIAUX
ET
ÉCONOMIQUES
ET
ASSIMILES
CONCERNANT
L'APPLICATION
D'UN
TARIF
REDUIT
AUX
ADHERENTS
AU
CENTRE
NAUTIQUE
ESPACE
BERNARD
PELLARIN
CONVENTIONS
RELATIVE
A
LA
MISE
A
DISPOSITION
DES
ECOLES
MATERNELLES
ET
ELEMENTAIRES
DES
EQUIPEMENTS
ET
PERSONNELS
DU
CENTRE
NAUTIQUE
DE
L'ESPACE
BERNARD
PELLARIN
ET
DE
LA
PISCINE
DES
EBEAUX
CENTRE
NAUTIQUE
DE
L'ESPACE
BERNARD
PELLARIN
- TARIFICATION
2026
CENTRE
NAUTIQUE
DE
L'ESPACE
BERNARD
PELLARIN
-
CARTES
RESERVEES
POUR
L'ACTIVITE
PROMOTIONNELLE
- SAISON
2026
RESSOURCES
HUMAINES
11. 72.
MODIFICATION
D'UN
POSTE
EMPLOI
PERMANENT
FILIÈRE
TECHNIQUE
ANNEE
2026
(SERVICE
DECHETS)
MODIFICATION
D'UN
POSTE
EMPLOI
PERMANENT
FILIÈRE
TECHNIQUE
ANNEE
2026
(SERVICE
«
EAU/ASSAINISSEMENT)
QUESTIONS
DIVERSES