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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du Conseil Communautaire du 28.01.2025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du Conseil Communautaire du 28.01.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Cruseilles, le mercredi 22 janvier 2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 28 JANVIER 2025
A 19 HEURES DANS LA SALLE CONSULAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS DE CRUSEILLES
268, ROUTE DU SUET
74350 CRUSEILLES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2024
Bilan 2024 au centre nautique Bernard Pellarin
ZAER - tour de table
&&&
TRANSITION ECOLOGIQUE
1. DELIBERATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES ET ASDER POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PACTE TERRITORIAL
SCOLAIRE
2. CARTE SCOLAIRE ET DEROGATIONS A LA CARTE SCOLAIRE
3. ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM DANS LES ECOLES
TRANSPORTS SCOLAIRE
4. DEMANDE D’AIDE A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES DANS LE CADRE DES ARRETS DE CARS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
COMMANDE PUBLIQUE
5. ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF AUX TRAVAUX DE DEVOIEMENT DES RESEAUX DANS LE CADRE DE L’AMENAGEMENT D’UN PASSAGE INFERIEUR AU MONT SION FINANCES
6. CONVENTION FRAIS DE FONCTIONNEMENT CLASSE ULIS SIVU BEAUPRE
7. RECONDUCTION DE L’AIDE A L’ACQUISITION D’EQUIPEMENTS CYCLABLES
8. GARANTIE DE PRET – HAUTE SAVOIE HABITAT – ORIGINE
RESSOURCES HUMAINES
9. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER
10. CREATION ET SUPPRESSION D’UN POSTE - ANNEE 2025 (DANS LE CADRE DE LA REUSSITE D’UN CONCOURS)
SERVICES TECHNIQUES
11. FIXATION DES CONTRE-VALEURS POUR L’ANNEE 2025 AU TITRE DE LA REDEVANCE CONSOMMATION D’EAU POTABLE ET DE LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE
12. FIXATION DE LA REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2025
QUESTIONS DIVERSES