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Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Mené.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des déliberations éxaminées lors du CM 2022 10 13 Signé 1)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Institutions publiques,
Commune de Le Mené Séance de conseil municipal Jeudi 10 novembre 2022 à 19 h 30 Mairie de Le Mené- Collinée 22330 Le Mené LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL Adoption du compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2022 Décisions prises par Le Maire Service | Objet [Document (avenant, Montant devis, | convention...) | L —_| _ l | (Finance Budget panneaux solaires -DM sur dépenses imprévues : 5 000 € au compte 61558 pour | | des réparations sur les installations. | Développemen Rénovation énergétique de Mosaïque - | Devis = |'ATEBA Ingénierie — t durable Mission de bureau d’étude structure | 720 € TTC Développemen (Rénovation énergétique de Mosaïque - Devis DEKRA -2208€ | t durable Mission de contrôle technique TTC LL — —_——— EE ———— — Développemen (Rénovation énergétique de Mosaïque - Devis | DEKRA - 3 816€ : durable Mission de SPS TTC Délibération n°1 examinée Le 10 novembre 2022 - Budget Transports : Décision Modificative n°1 - Approuvée Délibération n°2 examinée Le 10 novembre 2022 - Budget Immobilier à Vocation Artisanale et Commerciale : Décision Modificative n°2 - Approuvée Délibération n°3 examinée Le 10 novembre 2022- Extension des maisons de santé de Plessala et de Collinée- validation de l'APS - Approuvée Délibération n°4 examinée le 10 novembre 2022-_ Le Gouray - Création d'un city stade - Attribution des marchés de travaux - Approuvée Délibération n°5 examinée Le 10 novembre 2022- Langourla - Ecole et logements locatifs au 2 & 4 de la rue André Fauchet - Assainissement Non Collectif - Attribution du marché de travaux -ApprouvéeDélibération n°6 examinée le 10 novembre 2022- Contrôles périodiques - VMC simple flux /
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cancer : Approuvée
A Le Mené, Le 14 novembre 2022
Le Maire
Gérard Daboudet