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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Le Poiré-sur-Vie, le 2 juillet 2024
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 8 juillet 2024 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. Décisions du Président
2.2. Décisions du Bureau communautaire du 1er juillet 2024
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. Attribution accord cadre pour l’entretien et l’exploitation technique des piscines intercommunales
3.2. Programme LEADER 2023-2027 – Portage et présidence du GAL Vie et Boulogne
3.3. Programme LEADER 2023-2027 – Composition du Comité de programmation
3.4. Démission et remplacement d’un élu au Syndicat Mixte des Marais de la Vie, du Ligneron et du Jaunay
3.5. Démission d’un élu du Syndicat Départemental d’Alimentation en Eau Potable (Vendée Eau)
3.6. Démission d’un élu de la Commission Locale de l’Eau du SAGE du Bassin de la Vie et du Jaunay
3.7. Démission et remplacement d’un élu dans la commission Cycle de l’eau
3.8. Démission et remplacement d’un élu dans la commission Aménagement du territoire et habitat
3.9. Attribution d’une subvention d’équipement 2024 à Aizenay
3.10. Attribution d’une subvention d’équipement 2024 au Poiré sur Vie
3.11. Modification du tableau des effectifs
3.12. Approbation de l’avenant n° 2 de la convention d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’extension et la réhabilitation de l’EHPAD, résidence « Le Colombier » à Saint-Étienne-du-Bois
4. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
4.1. Soutien de l’association L’Air d’en Rire pour l’édition 2024 du festival d’humour
4.2. Tarification de la vente des documents désherbés du réseau des médiathèques
4.3. Partenariat avec la société AMMAREAL pour le désherbage du réseau des médiathèques 5. COMMISSION ECONOMIE
5.1. Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’étude entre l’Etablissement Public Foncier (E.P.F.) de la Vendée, la commune du Poiré-sur-Vie et la Communauté de communes Vie et Boulogne.
5.2. Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’association « Initiative Vendée Terres et Littoral »
5.3. Acquisition parcelles ZA les Minières à Bellevigny
6. COMMISSION ACTION SOCIALE
6.1. Approbation des conventions avec l’État pour la gestion des Aires d’accueil de gens du voyage
7. COMMISION CYCLE DE L’EAU
8. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT
9. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
10. COMMISSION TOURISME
11. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
12. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1. Dates des prochaines réunions
Le Président,
Guy Plissonneau