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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Conseilcommunautaire)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Le Poiré-sur-Vie, le 19 mars 2024
Mesdames, Messieurs les élu(e)s,
Le prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté de communes Vie et Boulogne se réunira le :
Lundi 25 mars 2024 à 19h00
Salle du Conseil
Communauté de communes Vie et Boulogne
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL COMMUNAUTAIRE
2. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL
2.1. Décisions du Président
2.2. Décisions du Bureau communautaire du 11 mars 2024
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1. Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2023 et affectation des résultats
3.2. Budget Général - Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement
3.3. Approbation des budgets primitifs 2024 du Budget Principal et des Budgets Annexes
3.4. Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) - Fixation du produit de la taxe 2024
3.5. Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024
3.6. Imputation du coût 2023 du service mutualisé informatique sur le montant des attributions de compensation 2024
3.7. Répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire 2024
3.8. Vote des subventions 2024
3.9. Garantie d'emprunt pour l’opération Aizenay – Chêne Clair pour la construction de 2 logements par Vendée Habitat
3.10. Attribution marché de travaux les jardins de l'Aumônerie
3.11. Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents
3.12. Approbation de la modification des statuts de la Société Anonyme d’Économie Mixte Locale « VENDÉE EXPANSION - SEM »
3.13. Modification du tableau des effectifs
4. COMMISSION CYCLE DE L’EAU
4.1. Versement d’une subvention à l’association GIDON Vie et Boulogne pour la lutte contre les rongeurs aquatiques envahissants sur le territoire de la Communauté de communes Vie et Boulogne
5. COMMISSION ACTIONS CULTURELLES
5.1. Approbation de la Charte de l’action culturelle
5.2. Approbation de la Charte de coopération du bénévole en médiathèque
6. COMMISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT
6.1. Reconduction du dispositif ECO PASS en 2024 6.2. Retrait de la délégation du droit de préemption urbain à la commune d’Apremont pour les parcelles concernées par la convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier (EPF) de la Vendée
6.3. Délégation d’exercice du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier (EPF) de la Vendée pour les parcelles concernées par une convention d’action foncière sur la commune d’Apremont
7. COMMISSION GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
7.1. Convention d’objectifs avec le Secours Catholique pour soutenir une activité de recyclerie
8. COMMISSION ECONOMIE
8.1. Acquisition – Bureaux à Bellevigny : SCI LEOPOLD
8.2. Acquisition – Parking à Bellevigny : SAS PRIVAT
8.3. Adhésions et cotisations auprès d’organismes économiques pour l’année 2024
9. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITE
9.1. Adhésion à l’Afac-agroforesterie et Afac régionale Pays de la Loire
10. COMMISSION PETITE ENFANCE ET PARENTALITE
11. COMMISSION ACTION SOCIALE
12. COMMISSION TOURISME
13. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
13.1. Dates des prochaines réunions
Le Président,
Guy Plissonneau