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Déliberation - DE 015 2025 SYDESL Dossier n° 385091 Eclairage Public Neuf Prises guirlandes
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Déliberation - DE 015 2025 SYDESL Dossier n° 385091 Eclairage Public Neuf Prises guirlandes)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Justice et droit,
DEe_0IS 202S
République Française
Département : SAONE-ET-LOIRE
Arrondissement : Mâcon
SAINT AMOUR BELLEVUE - COMMUNE
Séance du lundi 24 novwembre 2025
Délibération N° DE_015 2025
NOMBRE DE MEMBRES Le vungt-quatre nowmbre deux mille vngt-cinq, à 19 heures O0, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est
En Présents Votants réunie au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel SETCICE de ses séances (Salle du Conseil), sous la présidence 13 ÿ 11 de Josiane CASBOLT.
Date de la convocation :
20/11/2025 Présents : Mireille PERRET, Catherine CANARD, Mathieu TRIBOULET, Laurence CHOMIENNE, Joseph
Pour Contre | Abstention DE SONIS, Josiane CASBOLT, Claude BOISSON, 11 0 0 Grégory BARBET, Marie-Claude WILSON Représentés : Marie José BERNET représentée par
Résultat du vote : adoptée Catherine CANARD, Pascal DURAND représenté par Josiane CASBOLT
Absents _et__Excusés : Maxime TERRET, Rachel
HAMET
Conformément à Particle 2121-15 du CGCT, Catherine CANARD est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
(Objet : SYDESL Dossier n° 385091 Eclairage Public Neuf - Prises guirlandes |
Le SYDESL a étudié le projet d'Eclairage Public, détaillé dans le dossier n° 385091 _EPNEUF 1 ci-joint et
dont le plan de financement est établi ci-après.
Coûts estimatifs des travaux
Total Travaux HT Montant éligible HT Participation SYDESL Contribution du ti
EP neuf 1 276.44 € 1 276.44 € 0€ 4 276.: MO NTERNE (4.5 %) 57.44 € 57.44 € 57.44 € 0.
Total des travaux 1 333,88 € 1333.88 € 57.44 € 1276.:
LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré, (11 pour, dont 9 présents et 2 par procuration, Ô contre, 0 abstention)
VALIDE la proposition et le coût approximatif
AUTORISE Madame le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour valider le devis auprès du
SYDESL.
Date de transmission de l'acte: 25/11/2025
Date de reception de l'AR: 25/11/2025
VIT
071-217103852-DE 015 2025-DE
AGEDI ee. 015. 202S
Josiane CASBOLT Catherine CANARD
Président de séance Secrétaire de séance
Date de transmission de l'acte: 25/11/2025
Date de reception de l'AR: 25/11/2025
V1
071-217103852-DE_015_2025-DE
AGEDI