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Déliberation - 2023 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Verrières-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mars 2023
Publiée le 11/07/2022 en application de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021
N° DCM Domaine Objet Sens du vote
DCM 2023-028 Finances Approbation du compte de gestion 2022 - Budget principal "Commune" Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-029 Finances Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe "Centres bourgs - Dolantines" Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-030 Finances Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe "Chêne vert - Baronnerie - Vendange" Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-031 Finances Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe "Salle de sport" Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2023-032 Finances Compte administratif 2022 - Budget principal "Commune" Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-033 Finances Compte administratif 2022 - Budget annexe "Centres bourgs - Dolantines" Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-034 Finances Compte administratif 2022 - Budget annexe "Chène vert - Baronnerie - Vendange" Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-035 Finances Compte administratif 2022 - Budget annexe "Salle de sport" Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2023-036 Finances Constatation et affectation des résultats 2022 - Budget principal et budgets annexes Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-037 Finances Taxes directes locales - Fixation des taux de référence pour l'année 2023 Approuvé à la majorité
DCM 2023-038 Administration générale Mise en place des vacations funéraires Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2023-039 Administration générale Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de la Turquie et la Syrie Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-040 Temps de l'enfant et de la famille Subvention 2023 au profit de l'association Pass'Age Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2023-041 Temps de l'enfant et de la famille Subvention 2023 au profit de l'association P'tit Moun Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2023-042 Temps de l'enfant et de la famille Frais de fonctionnement des écoles privées - Subvention 2023 au profit de l'OGEC Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2023-043 Sports et vie associative Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association les défis du cœur Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-044 Sports et vie associative Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Loir Basket Club Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-045 Finances Vote du budget primitif 2023 "Commune" Approuvé à la majorité
DCM 2023-046 Finances Vote du budget primitif 2023 "Centres bourgs - Dolantines" Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-047 Finances Vote du budget primitif 2023 "Chène vert - Baronnerie - Vendange" Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-048 Finances Vote du budget primitif 2023 "Salle de sport" Approuvé à la majorité
DCM 2023-049 Finances Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) pour l'accompagnement des démarches de transition énergétique Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-050 Finances
Réseau d'éclaraige public - Versement d'un fonds de concours au Syndicat Intercommunal
d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) pour l'effacement du réseau Génie Civil télécom du Plessis-
Grammoire
Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-051 Commande publique
Convention constitutive d'un groupement de commande avec le Syndicat intercommunal d'Energies
de Maine-et-Loire (SIEML) pour la passation et l'éxécution d'un marché public d'achat et de
fournitures d'énergie
Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-052 Culture, tourisme et patrimoine Adhésion au dispositif Pass culture Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-053 Culture, tourisme et patrimoine Affiliation à L'agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-054 Vie économique Forum recrutement alternance et professionnalisation - Convention de partenariat avec Angers Loire Développement (ALDev) et 5 autres communes Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-055 Domaine et patrimoine Dénominations de voies desservant les lieudits du territoire Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-056 Intercommunalité Convention avec Angers Loire Métropole pour la gestion informatique des données de localisation des adresses et de leur diffusion vers la Base Adresse Nationale Approuvé à l'unanimité