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Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Verrières-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.03.18 Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 mars 2025
Publiée le 11/07/2022 en application de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021
N° DCM Domaine Objet Sens du vote
DCM 2025-018 Finances Etat des cessions et acquisitions 2024 Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-019 Finances Approbation du compte de gestion 2024 - Budget principal « Commune » Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-020 Finances Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe « Chêne vert - Baronnerie - Vendange » Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-021 Finances Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe « Centres bourgs - Dolantines » Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-022 Finances Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe « Salle de sport » Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-023 Finances Compte administratif 2024 - Budget principal « Commune » Approuvé à la majorité
DCM 2025-024 Finances Compte administratif 2024 - Budget annexe « Chêne vert - Baronnerie - Vendange » Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-025 Finances Compte administratif 2024 - Budget annexe « Centres bourgs - Dolantines » Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-026 Finances Compte administratif 2024 - Budget annexe « Salle de sport » Approuvé à la majorité
DCM 2025-027 Finances Constatation et affectation des résultats 2024 - Budget principal « Commune » Approuvé à la majorité
DCM 2025-028 Finances Constatation et affectation des résultats 2024 - Budget annexe « Chêne vert - Baronnerie - Vendange » Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-029 Finances Constatation et affectation des résultats 2024 - Budget annexe « Centres bourgs - Dolantines » Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-030 Finances Constatation et affectation des résultats 2024 - Budget annexe « Salle de sport » Approuvé à la majorité
DCM 2025-031 Finances Taxes directes locales - Fixation des taux pour l’année 2025 Approuvé à la majorité
DCM 2025-032 Temps de l'enfant et de la famille Subvention 2025 au profit de l’association Pass’Age Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-033 Temps de l'enfant et de la famille Subvention 2025 au profit de l’association P ‘tit Moun Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-034 Temps de l'enfant et de la famille Frais de fonctionnement des écoles privées - Subvention 2025 au profit de l’OGEC Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-035 Finances Vote du budget primitif 2025 « Commune » Approuvé à la majorité
DCM 2025-036 Finances Vote du budget primitif 2025 « Chêne vert - Baronnerie - Vendange » Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-037 Finances Vote du budget primitif 2025 « Centres bourgs - Dolantines » Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-038 Finances Vote du budget primitif 2025 « Salle de sport » Approuvé à la majorité
DCM 2025-039 Finances Autorisation d’emprunt - Budget principal – Travaux sur patrimoine Approuvé à la majorité des suffrages exprimés
DCM 2025-040 Finances Autorisation prêt relais – Budget « Centres bourgs – Dolantines » Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-041 Commande publique Adhésion à la centrale d’achats d’Angers Loire Métropole Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-042 Commande publique Adhésion au groupement de commande Fourrière animale Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-043 Commande publique Convention de mandat avec Alter public pour la restructuration du centre bourg de Pellouailles les Vignes – Approbation du bilan de clôture Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-044 Commande publique Convention de mandat avec Alter public secteur « Cœur de vie » – Approbation du bilan de clôture et résiliation de la convention Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-045 Urbanisme Lotissement de l’Orée des Plantes - Bilan de clôture Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-046 Urbanisme Affaires foncières - Bail emphytéotique la Béchalière – Loyer annuel Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-047 Urbanisme Plan local d’urbanisme intercommunal – Projet de modification n°3 Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-048 Domaine et patrimoine Convention de servitude Basse tension aérienne – Lieu-dit le Bas Mortier Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-049 Temps de l'enfant et de la famille Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire et modification des horaires scolaires Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés