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Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Verrières-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.09.17 Liste deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 17 septembre 2024
Publiée le 11/07/2022 en application de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021
N° DCM Domaine Objet Sens du vote
DCM 2024-067 Ressources humaines Modification du tableau des emplois et des effectifs Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-068 Ressources humaines Contrat d'apprentissage Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-069 Citoyenneté famille et solidatrité Convention Territoriale Globale (CTG) entre les communes de Briollay, Rives du Loir en Anjou, Verrières en Anjou et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-070 Lecture publique Adhésion à l'association Cinéma Parlant Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-071 Lecture publique Convention-type de prêt d'expositions Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-072 Finances Fixation des règles d'amortissement comptable Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-073 Finances Mise à jour de l'inventaire Trésorerie Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-074 Finances Neutralisation des amortissements de subventions d'équipements versées Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-075 Finances Exercice 2024 - Budget principal - Décision budgétaire modificative n°1 Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-076 Finances Exercice 2024 - Budget Salle de sport - Décision budgétaire modificative n°1 Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2024-077 Urbanisme Ravalement de façade - 23 rue Nationale - Versement d'une aide Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-078 Urbanisme Urbanisation du Chêne vert - Compte-rendu annuel de la Collectvité (CRAC) au 31 décembre 2023 Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-079 Urbanisme Lotissement Maison neuve - Compte-rendu annuel de la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023 Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-080 Urbanisme Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Les Dolantines - Convention publique d'aménagement - Avenant n°2 Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-081 Urbanisme Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Les Dolantines - Compte-rendu annuel de la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023 Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-082 Domaine et patrimoine Réserves foncières communales - Portefeuille de la Commune porté par Angers Loire Métropole Prend acte
DCM 2024-083 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Village de Naunet - Cession de la parcelle ZD 665 Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-084 Domaine et patrimoine Affaires foncières - la Haie-Joulain - restaurant la Bonne fourchette - Cession de la parcelle AB 260 Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-085 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Rue du Bocage - Parcelle 238 AB 342 - Désaffectation et déclassement du domaine public Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-086 Voirie Convention de viabilité hivernale Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-087 Environnement Angers Loire Métropole - Gestion des déchets - Rapport annuel 2023 Prend acte