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Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Verrières-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.11.18 Liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 novembre 2025
Publiée le 11/07/2022 en application de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021
N° DCM Domaine Objet Sens du vote
DCM 2025-092 Ressources humaines Modification du tableau des emplois et des effectifs Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-093 Ressources humaines Participation à la protection sociale complémentaire des contrats labélisés Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-094 Ressources humaines Mise en place d’un régime d’astreinte non technique Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-095 Ressources humaines Formation recyclage Sauveteur Secouriste du Travail (SST) - Convention avec la Commune d’Ecouflant Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-096 Temps de l'enfant et de la famille Tri à la source des biodéchets dans les écoles - Soutien d’Angers Loire Métropole Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-097 Temps de l'enfant et de la famille Tarifs accueil périscolaire Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-098 Temps de l'enfant et de la famille Relais Petite Enfance - Convention d’utilisation du matériel entre les différents acteurs de la petite enfance Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-099 Temps de l'enfant et de la famille Acompte sur subvention 2026 au profit de l’association Pass’Age Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-100 Temps de l'enfant et de la famille Acompte sur subvention 2026 au profit de l’association P’tit Moun Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-101 Culture Acompte sur subvention 2026 au profit du Syndicat Intercommunal d’Arts et Musiques (SIAM) Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-102 Sport et vie associative Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Chorale la Veillère Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-103 Commande publique Création d’une zone d’activités « La Béchalière Est » - Convention de mandat avec ALTER Public - Résiliation de la convention et bilan de clôture Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-104 Commande publique Création d’une zone artisanale « Moulin des Landes » - Convention de mandat avec ALTER Public - Résiliation de la convention et bilan de clôture Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-105 Commande publique Restructuration du centre-bourg de Pellouailles les Vignes - Convention d’études pré- opérationnelles et d’acquisition avec ALTER Public - Bilan de clôture Approuvé à la Majorité
DCM 2025-106 Commande publique
Convention constitutive d’un groupement de commande avec le Syndicat Intercommunal
d’Energies de Maine-et-Loire (SIEML) pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d'énergies
Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-107 Urbanisme Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) - Révision générale n°2 - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) Prend acte
DCM 2025-108 Domaine et patrimoine Convention de servitude basse tension aérienne (CBTA) - Lieu-dit Le Moulin des Landes Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-109 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Chemin des Béraudières - Désaffectation et déclassement du domaine public Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-110 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Lieux dits l’Epine noire / Planche piau / La Nouette - Echange avec soulte de diverses parcelles Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-111 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Allée des Dolantines - Cession des parcelles AA 732 et 733 Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-112 Domaine et patrimoine Affaires foncières - La Haie Joulain - Cession de la parcelle AB 258 Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-113 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Rue du Chemineau - Cession de la parcelle AK 390 - Informations complémentaires Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-114 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Rue du Chemineau - Parcelles ZC 210(b) et 226(d) - Cession du domaine communal - Informations complémentaires Approuvé à la Majorité
DCM 2025-115 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Rue du Clos de la Motte - Cession d’un ensemble de parcelles - Informations complémentaires Approuvé à la Majorité
DCM 2025-116 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Anglaiserie - Cession d’un ensemble de parcelles - Informations complémentaires Approuvé à la Majorité
DCM 2025-117 Domaine et patrimoine Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire (SIEML) pour la réalisation du génie civil de télécommunications - Allée des cerisiers Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-118 Domaine et patrimoine Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-Loire (SIEML) pour l’enfouissement des équipements de communications électroniques - Rue de l’Artisanat Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-119 Domaine et patrimoine Convention de participation financière avec Iron Will France (IWF) Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-120 Domaine et patrimoine Chemin des Villages - Ensemble immobilier à usage commercial - Régularisation des formules de révision Approuvé à l'unanimité LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 novembre 2025
Publiée le 11/07/2022 en application de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021
DCM 2025-121 Domaine et patrimoine Tarifs locations de salle et prêt de matériel Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-122 Domaine et patrimoine Cession de matériel Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-123 Finances Aménagement place de la Mairie - Angers Loire Métropole - Appel de fonds de concours Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-124 Finances Exercice 2025 - Budget principal - Décision budgétaire modificative n°2 Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2025-125 Finances Indemnités de gardiennage des églises Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-126 Intercommunalité Mise à disposition de services - Plateforme des services - Renouvellement de la convention cadre et des conventions annexes Approuvé à l'unanimité
DCM 2025-127 Intercommunalité Angers Loire Métropole - Rapport d’activités 2024 Prend acte