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Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Verrières-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.01.27 Liste deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 janvier 2026
Publiée le 11/07/2022 en application de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021
N° DCM Domaine Objet Sens du vote
DCM 2026-001 Domaine et patrimoine Ouverture à la location de la salle associative 15 place de l’Echanson Approuvé à l'unanimité
DCM 2026-002 Domaine et patrimoine Convention de servitude avec RTE pour l’enfouissement des lignes HTB – Secteur Corbière Approuvé à l'unanimité
DCM 2026-003 Domaine et patrimoine Convention de servitude avec RTE pour l’enfouissement des lignes HTB – Lieux-dits Le Couteu et la Corne Sud Approuvé à l'unanimité
DCM 2026-004 Domaine et patrimoine Chemin des Villages - Ensemble immobilier à usage commercial – Complément régularisation des formules de révision Approuvé à l'unanimité
DCM 2026-005 Domaine et patrimoine Affaires foncières – Clos de la Motte – Parcelles AA738 et 742 – Désaffectation et déclassement du domaine public Approuvé à la majorité
DCM 2026-006 Finances Débat d’orientation budgétaire 2026 Prend acte
DCM 2026-007 Finances Ouverture de crédits 2026 n°1 Approuvé à l'unanimité
DCM 2026-008 Finances Angers Loire Métropole – Appel de fonds de concours – Opération d’extension de l’éclairage public – Allée des Cerisiers Approuvé à l'unanimité
DCM 2026-009 Urbanisme Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté Centre bourg de Saint-Sylvain d’Anjou Approuvé à l'unanimité
DCM 2026-010 Ressources humaines Soutien aux actions sportives du territoire – Participation des agents de la collectivité Approuvé à l'unanimité
DCM 2026-011 Environnement Angers Loire Métropole – Gestion des déchets – Rapport annuel 2024 Prend acte
DCM 2026-012 Environnement Angers Loire Métropole – Eau et assainissement – Rapport annuel 2024 Prend acte