Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 16 02 2023
Déliberation - liste deliberations 16 02 2023 0
Arrêté - 23 02 22 transhumance dimanche 16 avril 2023
Déliberation - liste deliberations signee
Déliberation - liste des deliberations 21 12 2023 signee
Déliberation - liste deliberations signee 17 02 26
Déliberation - liste des deliberations du 16 02 2023
Déliberation - liste des deliberations 28 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations 15 12 2022
Déliberation - liste des deliberations 15 12 2022
Déliberation - liste deliberations 16 02 2023 1
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Courdimanche.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 16 02 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Démocratie,
COURDIMANCHES wWwWw.ville-courdimanche.fr 8) qe
En application de l'article L2121-25 du CGCT
N° OBJET VOTE DELIBERATION
L Approbation du procès verbal du 15 décembre 2022 Approuvé à l'unanimité
POINTS SANS DEBAT
22-17-01 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire | Approuvé à l'unanimité 2023/2026 proposé par le CIG
22-17-02 Convention cadre entre la ville et le CCAS Approuvé à l'unanimité
22-16-03 Donner acte des décisions du Maire (pas de vote)
22-16-04 Mise à jour du tableau des effectifs et actualisation | Approuvé à l'unanimité des postes
22-16-05 Recrutement dans le cadre d'activités accessoires | Approuvé à l'unanimité
22-16-06 Mise à jour du régime indemnitaire des agents de Approuvé à l'unanimité la filière police municipale
22-16-07 Subvention exceptionnelle en faveur de la Turquie | Approuvé à l'unanimité et de la Syrie
22-16-08 Subvention aux coopératives scolaires : nouvelle Approuvé à l'unanimité méthode de calcul
22-16-09 Protocole d'accord entre la commune et la mission | Approuvé à l'unanimité locale AVEC
22-16-10 Réinventons nos cours d'écoles : Calendrier et Approuvé à l'unanimité sollicitations des financeurs
22-16-11 Liaison aérienne n°2 — 63 000 volts Herblay- Approuvé à l'unanimité Puiseux : Convention de servitudes RTE (1 non participation)
22-16-12 Acquisition de la cour Claire Girard — intégration Approuvé à l'unanimité dans le domaine privé communal
22-16-13 Eclairage public : rapport annuel 2021 (pas de vote)
22-16-14 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise : | (pas de vote) rapport d'activités 2021