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Procès Verbal - Deliberation 2025 02 Pv seance conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Silly-sur-Nied.
Lien du pdf (Procès Verbal - Deliberation 2025 02 Pv seance conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Consommateurs,
Mairie
de
k
Sikly-sur-Niet
2025-005
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
février
2025
Nombre
de
conseillers
Absentes
exc.
2
11
En
exercice
Présents
11
9
Absent
Votants
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de :
M.
Serge
WOLLJUNG,
Maire
Étaient
présents
M.
WOLLJUNG
Serge
M.
FALLITO
Giovanni
M.
BOULANGE
Philippe
M.
MULLER
Jean-Marie
M.
GIRARD
Guy
M.
POINSIGNON
Gilles
Mme
CAISSUTTI
Claudie
Mme
LUBNAU
Dominique
Mme
PECYNA
Carole
Étaient
absentes
excusées
Mme
MARTIGNON
Sonia
Pouvoir
à
Mme
LUBNAU
Dominique
Mme
WAGNER
Mirèse
Pouvoir
à
M.
WOLLJUNG
Serge
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
31
janvier
2025
Budget
principal
: vote
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2024
Budget
lotissement
Clos
du
Pré
la
Dame
: vote
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2024
Budget
lotissement
Clos
Saint
Arnould
: vote
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2024
Budget
principal
: affectation
du
résultat
2024
Moselle
fibre
: adhésion
à
la compétence
«
usages
et
services
numériques
»
Moselle
fibre
: adhésion
à
la
centrale
d'achat
Points
divers
CON OR CPGE
Le
Conseil
Municipal
choisit
pour
secrétaire
de
séance
Monsieur
FALLITO
Giovanni Mairie
de
SikbL-sur-Nizo
1.
APPROBATION
DU
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
JANVIER
2025
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
31
janvier
2025
2.
BUDGET
PRINCIPAL
: VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
Z0Z4
(DELIBERATION
DZ025-02Z-01)
Rapporteur:
Serge
WOLLJUNG,
Maire
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT) ;
VU
la
délibération
D2023-08-01
du
27
octobre
2023
portant
sur
l’'expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
en
lien
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
(DDFIP)
;
VU
la
convention
relative
à
l’expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
signée
le
23
novembre
2023; VU
le
rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2024
de
la
Commune
de
Silly-sur-Nied
;
VU
le Compte
Financier
Unique
2024
de
la commune
de
Silly-sur-Nied
;
CONSIDERANT
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents
;
CONSIDERANT
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU ;
CONSIDERANT
les
éléments
susvisés
;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et à
l’unanimité :
e
APPROUVE
le
Compte
Financier
Unique
pour
l'exercice
2024,
lequel
peut
se
résumer
de
la
manière
suivante
:
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
Réalisé
Reste
à
réaliser
Réalisé
DEPENSES
157
947.63
156
166.39
405
251.29
RECETTES
263
665.99
38
828.53
485
518.43
RESULTATS
- 105
718.36
117
337.86
-80
267.14
e
CONSTATE
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
Compte
Financier
Unique
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
e
RECONNAIT
la
sincérité
des
restes
à
réaliser.
e
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus. mu
2025-006
S
SiklU-sur-Niet
3.
BUDGET
LOTISSEMENT
CLOS
DU
PRE
LA
DAME
:
VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2024
(DELIBERATION
D2025-02-02)
Rapporteur
: Serge
WOLLJUNG,
Maire
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT) ;
VU
la
délibération
D2023-08-01
du
27
octobre
2023
portant
sur
l'expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
en
lien
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
(DDFIP) ; VU
la
convention
relative
à
l'expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
signée
le
23
novembre
2023: VU
le
rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2024
de
la
Commune
de
Silly-sur-Nied
:
VU
le
Compte
Financier
Unique
2024
de
la
commune
de
Silly-sur-Nied ;
CONSIDERANT
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et des
taux
des
contributions
et
produits
afférents ;
CONSIDERANT
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU
;
CONSIDERANT
les
éléments
susvisés
;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l’unanimité
:
e
APPROUVE
le
Compte
Financier
Unique
pour
l'exercice
2024,
lequel
peut
se
résumer
de
la
manière
suivante :
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
Réalisé
Reste
à
réaliser
Réalisé
DEPENSES
11
648.31
11
648.31
RECETTES
11
648.31
11
648.31
RESULTATS
0,00
0.00
e
CONSTATE
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
Compte
Financier
Unique
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
e
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus. Mairie
de
SikEL-sur-Nizo
4,
BUDGET
CLOS
SAINT
ARNOULD
: VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(CFU)
2024
(DELIBERATION
D2025-02-03)
Rapporteur:
Serge
WOLLJUNG,
Maire
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT) ;
VU
la
délibération
D2023-08-01
du
27
octobre
2023
portant
sur
l’'expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
en
lien
avec
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
(DDFIP) ; VU
la
convention
relative
à
l’expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
signée
le
23
novembre
2023 ; VU
le
Compte
Financier
Unique
2024
de
la
commune
de
Silly-sur-Nied
;
CONSIDERANT
que
le CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents
;
CONSIDERANT
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l'ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU
;
CONSIDERANT
qu'aucune
opération
n’a
été
effectuée ;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l’unanimité
:
e
APPROUVE
le
Compte
Financier
Unique
pour
l'exercice
2024,
lequel
peut
se
résumer
de
la
manière
suivante
:
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
Réalisé
Reste
à
réaliser
Réalisé
DEPENSES
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
RESULTATS
0,00
0,00
e
CONSTATE
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
Compte
Financier
Unique
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
e
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
5,
BUDGET
PRINCIPAL
: AFFECTATION
DU
RESULTAT
2024
(DELIBERATION
D2025-02-04)
Rapporteur:
Serge
WOLLJUNG,
Maire
VU
la
délibération
D2025-02-01
du
28
février
2025
approuvant
le
Compte
Financier
Unique
2024 ;
Le
Conseil
Municipal
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2024
et
constatant
que
le
Compte
Financier
Unique
présente
un
excédent
de
fonctionnement
de
142
195,99
€ : _
/
Mairie de Nice
20
?
h
-
0
0
7
T°
SIEEL-SU
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l’unanimité
:
e
DECIDE
d'affecter
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
À)
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
précédé
du
signe
+(excédent)
ou
-
(déficit)
|
+
FT
80
267.14
B)
INTEGRATION
DE
RESULTATS
(LE
CAS
ECHEANT)
:
|
+
F
0.00
des
anciens
budgets
annexes
,
précédé
du
signe
+
ou
-
(déficit)
CYMRESUTTADPANTERTAURERE PORTER
nee
:
|
+
F
61
928.85
ligne
002
du
compte
administratif
,
précédé
du
signe
+
ou
-
(déficit)
D)
RESULTAT
À
AFFECTER
=
A+B
+
C
(hors
restes
à
réaliser)
|
+
142
195.99
E)
SOLDE
D'EXECUTION
D'INVESTISSEMENT
Déficit
(besoin
de
financement)
.DO0UL
=
d
14
156.91
Excédent
(excédent
de
financement)
.R001............
+
“
0
F)
SOLDE
DES
RESTES
À
REALISER
D'INVESTISSEMENT
Besoïn
de
financement
=
F
147
337.86
Excédent
de
financement
..
;
+
à
0.00
G)
BESOIN
DE
FINANCEMENT
=
E
RE
A
ne
A
ete
|
131
494.77
DECISION
D'AFFECTATION
1-
AFFECTATION
EN
RESERVES
R
1068
en
investissement...
..
.
|
131
494.77
(au
minimum
couverture
du
besoin
de
financement
F)
2
REPORTS
EN
FONCTIONNEMENT:
R0O02.
5...
:
10
701.22
(
résultat
à
affecter
ligne
D moins
ligne
1
ci-dessus)
6.
MOSELLE
FIBRE
: ADHESION
À LA
COMPETENCE
«
USAGES
ET SERVICES
NUMERIQUES
»
(DELIBERATION
DZ025-02-05)
Rapporteur:
Serge
WOLLJUNG,
Maire
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
et
notamment
ses
articles
L.5721-1
et
suivants
;
VU
les
statuts
de
Moselle
fibre
actuellement
en
vigueur
et
tels
que
modifiés
par
l'arrêté
préfectoral
CSL/1-004
du
23
janvier
2023
:
VU
la
modification
des
statuts
de
Moselle
fibre
pour
ajouter
des
nouvelles
missions
auprès
de
ses
adhérents
et
pour
ouvrir
l'adhésion
aux
communes
et
établissements
publics
locaux
en
plus
de
celle
des
EPCI ;
CONSIDERANT
la
première
mission
de
déploiement
de
la
fibre
optique
confiée
au
Syndicat
Mixte
Moselle
fibre,
à
sa
création
en
2015,
par
ses
membres
fondateurs
soient
le
Département
de
la
Moselle
et
14
EPCI
dont
la
CCHCPP
:
CONSIDERANT
que
pour
les
collectivités
adhérentes
à
cette
1*®©
mission
le
Syndicat
exerce,
en
lieu
et
place
de
ses
adhérents,
le
service
public
des
réseaux
et
services
locaux
de
communications
électroniques
au
sens
de
l’article
L.
1425-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
CONSIDERANT
la
modification
des
statuts
qui
a
ouvert
la
possibilité
aux
communes
d'intégrer
le
Syndicat
Moselle
fibre
au
titre
d'une
nouvelle
compétence
«
Usages
et services
numériques
».
CONSIDERANT
la volonté
de
la Commune
de
Silly-sur-Nied
d’adhérer
à
Moselle
fibre
;
CONSIDERANT
le
besoin
d'accompagnement
en
matière
de
transformation
numérique
; Mairie
de
SiklL-sur-Migo
Monsieur
le
Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la commune
de
Silly-sur-Nied
souhaite
adhérer
à
la
compétence
«
usages
et
services
numériques
»
pour
que
Moselle
fibre
accompagne
la
municipalité
dans
ses
besoins
en
matière
de
transformation
numérique.
Conformément
à
l’article
11.2
des
statuts
du
Syndicat
une
étude
ou
un
accompagnement
dans
le
champ
de
la
compétence
transférée
fait
l'objet
d’une
contribution
dans
des
conditions
fixées
par
une
délibération
du
Comité
Syndical.
Dans
ce
cadre,
la
commune
de
Silly-sur-Nied
s’acquittera
d’une
cotisation
annuelle
de
250
€
à
Moselle
fibre
comme
décidé
par
le Comité
Syndical
selon
l'application
des
statuts
du
Syndicat.
Il sera
également
désigné
par
la
commune
de
Silly-sur-Nied
un(e)
représentant(e)
qui,
au
sein
du
collège
«
Communes
et
EPL
»,
élira
une
représentation
au
Comité
Syndical
selon
les
statuts
de
Moselle
fibre.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l’unanimité
:
e
APPROUVE
les
statuts
du
Syndicat
Mixte
Moselle
fibre.
e
ADHERE
à
la
compétence
«
usages
et
services
numériques
»
conformément
aux
statuts
de
Moselle
fibre
pour
la
mission
: Ingénierie
numérique
visant,
notamment,
à
développer
et
adapter
les
services
et
usages
du
numérique
au
besoin
des
membres.
e
APPROUVE
le
montant
de
la
cotisation
annuelle
d'un
montant
de
250
€.
e
DECIDE
d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
e
DESIGNE
Serge
WOLLJUNG
comme
représentant
de
la
commune
auprès
der
Moselle
fibre.
e
AUTORISE
le
Maire
à
prendre
toutes
mesures
nécessaires
en
vue
de
l'exécution
de
la
délibération.
7.
MOSELLE
FIBRE
: ADHESION
À
LA
CENTRALE
D'ACHAT
(DELIBERATION
D2025-02-06)
Rapporteur:
Serge
WOLLJUNG,
Maire
VU
l’article
L.2113
2
à
4
du
code
de
la
commande
publique
;
VU
les
statuts
de
Moselle
Fibre
actuellement
en
vigueur
et
tels
que
modifiés
par
l'arrêté
préfectoral
CSL/1-004
du
23
janvier
2023 ;
VU
la
délibération
D2025-02-05
du
28
février
2025
approuvant
l'adhésion
à
la
compétence
«
usages
et
services
numériques
»
;
VU
les
conditions
générales
de
recours
à
la
Centrale
d'Achat
arrêté
par
la
délibération
CSR
2023-268
du
comité
syndical
de
Moselle
Fibre
réuni
le
8 juin
2023 ;
CONSIDERANT
que
la
CCHCPP
est
membre
fondatrice
de
Moselle
Fibre
;
CONDERANT
la
constitution
par
Moselle
Fibre
d'une
centrale
d'achat
structurée
par
un
service
achat,
alimentée
techniquement
par
le
pôle
expertise
;
CONSIDERANT
qu'après
le
déploiement
de
la
fibre
optique
pour
internet
à
très
haut
débit
devant
tous
les
foyers
des
28
communes
de
la
CCHCPP
et
donc
de
Silly-sur-Nied,
Moselle
Fibre
s'engage
dans
le
développement
des
services
liés
aux
nouveaux
usages
du
numérique
pour
les
collectivités
locales
;
CONSIDERANT
que
cette
Centrale
d'Achat
est
spécialisée
dans
les
projets
numériques
des
collectivités
territoriales
mosellanes,
particulièrement
dans
les
domaines
d'équipements
informatiques
et
télécoms,
de
la
vidéoprotection,
de
l'archivage
électronique,
des
objets
connectés
et
de
la
gestion
de
la
donnée,
de
la
cybersécurité
et
de
la
gestion
relation
citoyen
et
la
dématérialisation.
La
Centrale
d'Achat
permet
à
ses
adhérents
d'acquérir
des
équipements oh
SiLly-sur-Nieg
20
25-008
A
Le
numériques,
auprès
de
fournisseurs
présélectionnés,
en
garantissant
une
optimisation
des
coûts
pour
une
haute
qualité
de
service
et
d'équipement.
CONSIDERANT
que
l'adhésion
n'oblige
pas
à
passer
commande.
Elle
offre
simplement
la
possibilité
de
commander
au
moment
de
l'émergence
d'un
besoin,
et
dans
le
respect
de
la
règlementation
de
la
commande
publique.
L’adhérent
peut,
par
simple
décision,
se
retirer
du
dispositif. CONSIDERANT
les
principales
modalités
de
fonctionnement
de
la
Centrale
d'Achat
précisées
dans
les
conditions
générales
de
recours
V1
08062023
(CGR) ;
CONSIDERANT
la
volonté
de
la
Commune
de
Silly-sur-Nied
d’adhérer
à
la
Centrale
d'Achat
Moselle
Fibre
:
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l'unanimité :
e
AUTORISE
l'adhésion
à
la
Centrale
d'Achat
de
Moselle
Fibre
suivant
les
conditions
générales
de
recours.
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
formulaire
d'adhésion.
8.
POINTS
DIVERS
: BAFA
Deux
agents
de
la
commune
affectés
à
l’école
et
à
l'accueil
périscolaire
ont
débuté
la formation
du
Brevet
d’Aptitude
aux
Fonctions
d'Animateur
(BAFA).
Cette
formation
se
déroule
de
la
façon
suivante :
*”__une
session
de
formation
générale
de
8
jours
qui
permet
d'acquérir
les
notions
de
base
pour
assurer
les
fonctions
d’animateur
Y”
un
stage
pratique
de
14
jours
qui
permet
la
mise
en
œuvre
des
acquis
et
de
expérimentation.
Le
stage
pratique
aura
lieu
à
l’accueil
périscolaire
de
Pange.
une
session
d’approfondissement
(de
6
jours)
ou
de
qualification
(de
8
jours)
qui
permet
d'approfondir,
de
compléter,
d'analyser
les
acquis
et
besoins
de
formation
La
séance
est
levée
à
21H00
Fait
à
Silly-sur-Nied,
le
3
mars
2025
Le Maire
/”
Giovanni
FALLITO
Serge
WOLLJUNG