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Déliberation - 2025 015 Subventions aux associations et organismes divers 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 015 Subventions aux associations et organismes divers 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
Page 1 sur 4
REPUBLIQUE FRANCAISE
*-*-*-*-*
Département du NORD
Arrondissement de Valenciennes
--------------
Délibération du Conseil Municipal de la ville
d’HERGNIES
-------------
Séance du 10 avril 2025
-------------
Délibération n° 2025-015
L’an deux mil vingt-cinq, le dix avril, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, en la salle André Malraux, à 19 heures 00, sous la Présidence de Monsieur Jacques SCHNEIDER, Maire.
Présents :
Marie-Claude BAILLEUL, Bernard BOURLET, Françoise GRARD, Jean DANGLETERRE, Chantal DOULIEZ, Bruno KOPCZYNSKI, Abel MERCIER – Adjoints
Maurice DENIS, Alain BLANCHART, Corinne DERNONCOURT, Pasquale CARIDI, Dominique LAMBERT, Frédéric VINCHENT, Didier GODMEZ, Séverine CLEMENT, Cédric WAWRZYNIAK, Séverine STIEVET, Betty VREVIN, Christelle GALLIEZ – Conseillers Municipaux
Absents ayant donné pouvoir :
Anne VILLAIN qui donne pouvoir à Corinne DERNONCOURT
Laurent SIGUOIRT qui donne pouvoir à Abel MERCIER
Sandrine DUMONT qui donne pouvoir à Didier GODMEZ
Antoine RICHARD qui donne pouvoir à Cédric WAWRZYNIAK
Julie DI-CRISTINA qui donne pouvoir à Betty VREVIN
Absente excusée :
Marie-Pierre SLATKOVIE
Absente :
Virginie VAN VOOREN
A été nommée secrétaire de séance : Corinne DERNONCOURT
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de présents : 20
Qui ont pris part à la délibération : 11
Date de la convocation : 04 avril 2025
Objet : Subventions aux associations et organismes divers 2025
Les élus du conseil municipal membres des associations concernées par le vote d’une subvention ne prennent pas part au vote.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment des articles L. 1612-1 et suivants et L. 2311-7,
Vu l’arrêté relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 des communes et de leurs établissements publics budgétaires,
Vu le rapport d’orientation budgétaire 2025 débattu lors de la séance du 19/03/2025,
Vu les différentes commissions thématiques qui se sont réunies fin 2024 et au premier trimestre 2025, Vu la commission finances du 10 mars 2025,
Messieurs Bernard BOURLET, Maurice DENIS, Jean DANGLETERRE, Abel MERCIER, Frédéric VINCHENT, Jacques SCHNEIDER ne prenant pas part au vote car membres de l’association marché de l’Oson,
Messieurs Bernard BOURLET, Maurice DENIS, Jacques SCHNEIDER, Madame Marie-Claude BAILLEUL ne prenant pas part au vote car membres de l’association des anciens combattants, Page 2 sur 4
Messieurs Jean DANGLETERRE, Jacques SCHNEIDER, Madame Marie-Claude BAILLEUL ne prenant pas part au vote car membres de l’association Mémoire Hergnisienne,
Messieurs Abel MERCIER, Jacques SCHNEIDER ne prenant pas part au vote car membre de l’association Amicale du personnel,
Mesdames Françoise GRARD, Corinne DERNONCOURT, et Monsieur Cédric WAWRZYNIAK ne prenant pas part au vote car membres du Hergnies Athlétique Club (HAC),
Mesdames Françoise GRARD, Séverine SIEVET, Séverine CLEMENT, Corinne DERNONCOURT, Christelle GALLIEZ, Messieurs Abel MERCIER, Frédéric VINCHENT ne prenant pas part au vote car membres de l'association Famille et jeunesse en fête,
Madame Chantal DOULIEZ ne prenant pas part au vote car membre de l'association Art et Culture.
Madame Séverine CLEMENT ne prenant pas part au vote car membre de l'association Vivaform,
Mesdames Séverine CLEMENT, Corinne DERNONCOURT ne prenant pas part au vote car membre de l'association Bayonne Folies,
Messieurs Frédéric VINCHENT et Madame Corinne DERNONCOURT ne prenant pas part au vote car membres de l'association fêtes et loisirs.
Monsieur Jacques SCHNEIDER ne prenant pas part au vote car membre de l’association Intercommunale de sauvegarde du mémorial du 43iéme R.I.
Subventions de fonctionnement aux Associations et certains organismes divers - EXERCICE BUDGETAIRE 2025
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Club De Voile D'Amaury 600,00 € 800,00 € 600,00 €
Tennis De Table Hergnies 900,00 € 1 000,00 € 900,00 €
Union Sportive d'Hergnies (foot) 3 000,00 € - € 2 000,00 €
Local Unique (Colombophiles) 600,00 € 600,00 € 600,00 €
Hergnies Athlétique Club 2 300,00 € 2 300,00 € 2 300,00 €
TBBL (Cyclisme) 1 600,00 € 1 600,00 € 1 600,00 €
Viva Form (Gym Danse, Zumba) 200,00 € 400,00 € 400,00 €
TOTAL 9 200,00 € 6 700,00 € 8 400,00 €
MONTANT ALLOUE
2024
MONTANT
SOLLICITE 2025
MONTANT
PROPOSE POUR
2025
A noter, la subvention USH est proposée au vote mais ne sera versée que sous réserve d'inscription
d'une équipe de football au district, d'un comité élus, d'un projet, et de remise d'un bilan financier.
Au titre des clubs sportifs et organisations de fêtes : Page 3 sur 4
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Anciens Combattants 400,00 € 1 200,00 € 400,00 €
Association des Maires de
France (solidarité pour Mayotte)
Pas de montant
précisé 1 000,00 €
Jeunes Sapeurs Pompiers Vieux-
Condé 150,00 € 150,00 € 150,00 €
Association Intercommunale de
sauvegarde du mémorial du
43ème R.I.
100,00 € 100,00 € 100,00 €
TOTAL 650,00 € 1 450,00 € 1 650,00 €
MONTANT ALLOUE
2024
MONTANT
SOLLICITE 2025
MONTANT
PROPOSE POUR
2025
Au titre de l’action sociale et cérémonies commémoratives :
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Coopérative Centre (7 €/enfant) 2 198,00 € 2 086,00 € 2 086,00 €
Coopérative No A Houx (7
€/enfant) 805,00 € 812,00 € 812,00 €
Arts Et Culture - € 350,00 € 350,00 €
Chorale A Cœur Gai 250,00 € 400,00 € 350,00 €
Marching Band de Hergnies 1 000,00 € 150,00 €
Jeux Tu Ils 100,00 € 120,00 € 100,00 €
Culture et traditions 1 200,00 € 1 600,00 € 1 500,00 €
Mémoire Hergnisienne 500,00 € 500,00 € 500,00 €
Ateliers Culinaires - € - € - €
Usep César Dewasmes 250,00 € 350,00 € 300,00 €
TOTAL 5 303,00 € 7 218,00 € 6 148,00 €
Au titre des Affaires scolaires et culturelles :
MONTANT ALLOUE
2024
MONTANT
SOLLICITE 2025
MONTANT
PROPOSE POUR
2025
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Marché De L'Oson 8 000,00 € 9 000,00 € 9 000,00 €
Club Leo Lagrange (Dont Festival
Hainaut Belles Bretelles) 2 500,00 € 3 000,00 € 2 500,00 €
Comité Des Fêtes De La
Bayonne (Bayonne Folies) 1 500,00 € 2 000,00 € 1 800,00 €
Fêtes et loisirs (14/07) 1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €
TOTAL 13 500,00 € 15 500,00 € 14 800,00 €
MONTANT
PROPOSE POUR
2025
Au titre du développement local : Promotion des atouts de la commune
MONTANT ALLOUE
2024
MONTANT
SOLLICITE 2025 Page 4 sur 4
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Puits sophie 600,00 € 1 500,00 € 700,00 €
Osons la nature 400,00 € - € - €
TOTAL 1 000,00 € 1 500,00 € 700,00 €
Au titre de l'environnement et du tourisme :
MONTANT ALLOUE
2024
MONTANT
SOLLICITE 2025
MONTANT
PROPOSE POUR
2025
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Famille et Jeunesse en Fête 500,00 € 3 800,00 € 3 800,00 €
TOTAL 500,00 € 3 800,00 € 3 800,00 €
MONTANT
SOLLICITE 2025
MONTANT
PROPOSE POUR
2025
Au titre de l'enfance :
MONTANT ALLOUE
2024
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Amicale du Personnel 700,00 € 1 000,00 € 800,00 €
TOTAL 700,00 € 1 000,00 € 800,00 €
Montant total subventions
associations hors 30 853,00 €
Centre aquatique et CCAS
37 168,00 € 36 298,00 €
Action sociale personnel communal :
MONTANT ALLOUE
2024
MONTANT
SOLLICITE 2025
MONTANT
PROPOSE POUR
2025
SPL Centre Aquatique Intercommunal de Saint-Amand-les-Eaux (contrat)
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65742
MONTANT ALLOUE
2024
MONTANT Contrat
prestation de
services 2025
MONTANT 2025
020- Centre aquatique 23 758.95 € 23 758.95 € 23 758.95 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE
A l'unanimité par 11 voix pour,
− D’approuver l’inscription au budget primitif 2025 des subventions (articles 65742 et 65748) et leur versement aux associations et établissements nommés ci-dessus,
− De charger Monsieur le Maire de prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Fait en séance les jour, mois et an que dessus
Suivent les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Jacques SCHNEIDER
Acte rendu exécutoire compte tenu de la :
- Transmission au contrôle de légalité le : 23/04/2025
- Publication sur le site internet de la ville le : 23/04/2025