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Déliberation - 2023 02 02 99 DE DETR 2023
Arrêté - 2025 02 24 PERMISSION LAPIZE
Arrêté - 2024 04 02 Permission MONNIER
Arrêté - 2024 06 03 Permission Marthouret
Arrêté - 2024 03 13 perm saur
Procès Verbal - 2021 08 31
Procès Verbal - 02 03 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 03 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
Département
de
la
Loire
secretariat. mairie@saint-julien-molin-molette.fr
www.saint-julien-molin-molette.fr
Tel
: 04
77
51
51
11
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
MARS
2021
Etaient
présents:
ELIE
Céline,
BAAS
Isabelle,
PLASSON
Fabien,
DUMAS
Patricia,
PERRIN
Nans,
BUSCA
Gilles,
MARTIN
Christophe,
RIVOIRE
Nadège,
TREMOULHEAC
Estelle,
ROBIN
Christine,
VAGNON
Alexandre,
CAREIL
Étienne,
THIOLLIERE
Paul,
MARTIN
Yvan,
GRANJON
Agnés.
Fabien
Plasson
est
nommé
secrétaire
de
séance
Le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
est
approuvé
à
l'unanimité.
I-Demande
de
subvention
DETR
2
Dossiers
seront
présentés
pour
ces
demandes
de
subvention,
- Le
cheminement
piétonnier,
- Le
changement
des
chaudières
à
la
salle
des
fêtes
pour
un
montant
estimé
de
80
000
€
Le
conseil
municipal
autorise
Mme
la
maire
à
faire
toutes
les
démarches
utiles
à
ces
dossiers Il- Réglement
et Tarifs
du
marché
Le
marché
de
Saint-Julien-Molin-Molette
se
développe
depuis
2020,
il
apparaît
nécessaire
de
créer
un
réglement
et
de
modifier
les
tarifs.
Extrait
du
règlement
:
le
marché
d'approvisionnement
se
tient
sur
la
Grand
Place,
le
mardi
de
7h00
à 12h00.
En
fonction
du
nombre
de
commerçant-e-s
présents,
le
marché
pourra
s'étendre
en
direction
du
bâtiment
de
la
mairie.
Toute
vente
ou
exposition
sur
la
voie
publique
est
interdite
en
dehors
des
emplacements
définis.
La
place
est
ré-ouverte
au
stationnement
et
à
la
circulation
à
partir
de
14h.
Tarifs
proposés
:-
0.15
€
par
mêtre
linéaire
pour
un
abonnement
sans
électricité
-
0.20
€
par
mètre
linéaire
pour
un
abonnement
avec
électricité
Le
conseil
municipal
approuve
ce
règlement
et
Les
nouveaux
tarifs.
IT-
Programme
«
LEADER
»,
demande
de
subvention
en
partenariat
avec
Le
parc
du
Pilat
Ce
programme
favorise
Les
demandes
de
subventions
à
l'Europe
en
partenariat
avec
la
région
et
le
parc
du
Pilat,
il
a
été
reconduit
sur
2021-2022.
Parmi
les
travaux
subventionnables,
il y
a
la
création
et
la
réhabilitation
de
gîtes.
Notre
projet
est
de
créer
un
gîte
d'étape
d'environ
75
m2
dans
la
maison
«
bleue
»,
réservé
aux
marcheurs,
aux
gens
de
passage
Le
coût
serait
de
90
000
€
ttc
avec
la
possibilité
d'obtenir
30
%
de
subvention.
Le
conseil
municipal
autorise
Mme
la
Maire
à
faire
toutes
les
démarches
utiles
à
ce
dossier.
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette IV — FLU
(Fonds
de
logement
unique)
Renouvellement
de
l'adhésion
de
la
commune
au
Fonds
de
Logement
Unique
(FLU)
afin
d'aider
les
personnes
défavorisées
à
faire
face
à
des
difficultés
liées
au
logement
(paiement
factures
eau
ou
électricité)
Jusqu'à
ce
jour,
participation
à
hauteur
de
0.20
€
par
habitant
soit
250,00
€.
Le
conseil,
à
l'unanimité,
propose
de
reconduire
cette
adhésion
dans
les
mêmes
conditions
que
les
années
précédentes.
V - Stationnement
« Patientèle
», cabinet
du
Kinésithérapeute
IL
s'agit
de
réglementer
le
stationnement
dans
la
descente
qui
permet
d'accéder
au
cabinet
de
Kinésithérapie,
et
de
faciliter
Le
stationnement
des
patients.
Ceci
a
été
décidé
en
accord
avec
les
riverains.
Le
conseil,
à
l'unanimité,
autorise
Mme
la
maire
à
prendre
un
arrêté
municipal
réglementant
le stationnement
comme
suit :
Stationnement
réserve
à
la
patientéle
de
8 à 17
heures
à compter
du
5
mars
2021.
VI- Droit de
préemption
urbain
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
renonce
à
son
droit
de
préemption
urbain
pour
les
immeubles
suivants:
- Immeuble
cadastre
AB
104,
19
rue
Peyronnet,
appartenant
à
M.
Claude
Pochard
et
Mme
Bernadette
Chaprier
- Immeuble
cadastre
AE
85,3
rue
Pré-Martin,
appartenant
à
M.
et
Mme
Fillon
- Immeuble
cadastré
AE
409,
7 avenue
de
Colombier,
appartenant
à
Le SCI
MG
VII-
Enlèvement
et compostage
des
boues
de
La STEP
Suite
au
nettoyage
des
boues
de
la
station
d'épuration
en
février
2020
et
à
leur
analyse,
il
faut
procéder
à
leur
enlèvement
et
à
leur
compostage,
3
entreprises
ont
répondu
à
cette
demande:
Quantité
Tarif
Date
Valterra
traitement):
its
15 552,00 €
Inconnue
sur site Valterra
+ Gaec
des)
is
20 718,48 €
Inconnue
Littes
:
-
SEDE
110m
8
580,00
€
semaine
9
30m°
2
530,00
€
Semaine
9
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
retient
l’entreprise
SEDE
pour
un
montant
de
8 580,00
€
qui
sera
recalculer
en
fonction
du
tonnage.
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette VIII
- Divers
Commission
Aménager
- Embellir
:
- Les
travaux
de
nettoyage,
de
coupe
et
d’élagage
des
arbres
par
l'entreprise
Lafond
sont
faits.
Le
dossier
de
consultation
des
entreprises
pour
la suite
est
en
court.
- Maison
médicale
: la visite
avec
Les
Docteurs
Coffy
a
été
positive,
ils souhaitent
pouvoir
y
exercer
avant
leur
départ
en
retraite.
Le
relevé
topographique
est
fait.
Lancement
de
l'étude
pour
l'ascenseur.
- Eau-assainissement:
Première
réunion
pour
Le
diagnostic
sur
Le
réseau
d'assainissement
le
8
mars
et
lancement
de
l'étude.
Le
10
mars,
réunion
préparatoire
pour
le
diagnostic
sur
Le
réseau
d’eau
potable.
Commission
vie
associative
:
Le
dépôt
des
dossiers
des
demandes
de
subvention
se
fera
cet
été,
la
commission
se
réunit
pour
établir
un
nouveau
cahier
des
charges
et
un
dossier
simplifié.
Commission
enfance,
jeunesse
et solidarité
CCAS
:un
courrier
a
été
envoyé
aux
personnes
de
plus
de
75
ans
pour
les
aider
dans
leurs
démarches
en
rapport
avec
la
vaccination.
Nous
avons
obtenu
par
l'ARS
(agence
régionale
de
santé)
2
créneaux
horaires
à
l'hôpital
nord,
Le
CCAS
organise
le
transport
en
bus.
- Le
09/03/2021
(2"°
injection
le
06/04/2021)
départ
à 14h30
sur
la
Grand
place
- Le
23/03/2021
(2°"°
injection
Le
20/04/2021)
départ
à 13h30
sur
la
Grand
place
Commission
Finances
Déjà
2
réunions
de
travail
ont
permis
de
faire
Le
bilan
des
budgets
sur
2020,
avec
publication
des
résultats
dans
le
bulletin
municipal.
La
prochaine
réunion
permettra
de
finaliser
Les
budgets
2021
et
de
préparer
une
présentation
accessible
à
tous,
publiée
dans
la
prochaine
lettre
piraillone.
Commission
vie démocratique
et communication
Le
groupe
réfléchit
sur
la
mise
en
route
des
comités
par
Le
biais
du
site
internet
avec
une
proposition
d'inscription
en
mai
pour
lancer
Les
groupes
en
juin
ou
septembre.
La
lettre
piraillone
répondra
aux
mieux
aux
questions
issues
des
boîtes
à
idées.
IL'y
à
aussi
La
possibilité
de
s'exprimer
sur
Le
site
internet
Commission
du
personnel
Suite
au
départ
en
retraite
de
Mme
Seux,
le
poste
sera
modifié
et
repris
par
Mme
Galdemas
pour
permettre
sa
titularisation.
M.
Geourjon
va
reprendre
ses
fonctions
à
2
traitement.
Commission
Pôle
ressource
Biodiversité
en
lien
avec
le
parc
du
Pilat:
- Gestion
des
espaces
vert
- Pollution
lumineuse
- Compostage - Cheminement
piéton
- Végétalisation
du
centre
bourg
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
-— Saint-Julien-Molin-Molette Commission
ressources
numériques
La
Finalisation
du
site
avec
correction
des
coquilles
est
gérée
par
Manuel.
Projet:
un
portail
famille
pour
Les
inscriptions
à
la
cantine
et
au
périscolaire
est
en
cours
de
test,
pour
un
déploiement
en
septembre.
L'ORDRE
DU
JOUR
ETANT
EPUISE,
LA
SEANCE
EST
LEVEE
A
21 h
03.
Vu
par
Nous,
Céline
ELIE,
Maire
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE,
pour
être
affiché
le vendredi
5
mars
2021
à
la
porte
de
la
mairie
conformément
aux
prescriptions
du
Code
des
Collectivités
Territoriales.
La
maire,
Céline
ELIE
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette