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Conseil Municipal - 20140516 Reunion du Conseil Municipal du 16 mai 2014
Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Verneix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20140516 Reunion du Conseil Municipal du 16 mai 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de Verneix
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 MAI 2014
Ordre du jour : * Approbation du procès verbal du conseil municipal du 11 avril 2014 * Suppression de la délibération concernant la désignation des
membres siégeant au SICTOM (compétence communautaire)
* Fixation du prix du repas à la cantine pour l’ année scolaire
2014/2015
* Constitution du bureau de vote pour élections européennes.
* Questions diverses
Présents : Lionel BROCARD, Isabelle BELLEGY, Nicolas BELLEUF, Fabrice BOUDOT, Michel CASTAGNE, Marie Claire COGNE, Jérôme DA SILVA, Jean Pierre DEBESSON, Jocelyne DEBOUCHER, André GUILLET, Gérard JARDOUX, Jonathan MARTIAL, Caroline ROY, Stéphane SIMONET.
Absente excusée : Thérèse GARCEZ
Lecture faite du PV de la réunion du 11 avril 2014, approbation à l’unanimité.
Délibération 31/2014 : Annulation de la délibération 19/2014
Au titre du contrôle de légalité, Le Sous Préfet demande que la délibération concernant la désignation par le Conseil Municipal des membres siégeant au SICTOM, soit supprimée car la compétence « Collecte et traitement des ordures ménagères » relève de la Communauté de Communes Commentry –Néris les Bains.
Le Conseil Municipal annule la délibération 19/2014.
Délibération n°32/2014 : Fixation du prix du ticket de cantine –Rentrée scolaire 2014/2015 :
Monsieur le Maire expose que comme chaque année, il convient de revoir le prix du ticket de cantine. Il propose une augmentation de 2.50 % soit 0.5 €. Le prix du ticket serait de 2.10€. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte ce tarif à l’unanimité.
Constitution du bureau de vote : élections européennes du 25 mai
Président : Lionel BROCARD
Vice Président : Gérard JARDOUX
Assesseurs : Stéphane SIMONET et Jean Pierre DEBESSON
Secrétaire de bureau : Jonathan MARTIAL
Planning :
8H-10H30 : Stéphane SIMONET/ Jean Pierre DEBESSON/ Jocelyne DEBOUCHER/ Thérèse GARCEZ
10H30- 13H00 : Nicolas BELLEUF/ Isabelle BELLEGY/ Jérôme DA SILVA 13H00 – 15H30 : Caroline ROY/Marie Claire COGNé/André GUILLET 15H30-18H00 : Michel CASTAGNé / Fabrice BOUDOT/ Jean Pierre DEBESSON/ Martial JONATHAN
Informations diverses :
*Assemblée générale du SIVOM : le 28/04/2014, les membres ont procédé à l’élection des membres du bureau (Président, Vice Président, …)
*Réunion du SIESS : le 27/04/2014, les représentants du SIESS ont élu le Président, le Vice Président et les membres du bureau. Stéphane SIMONET a été élu membre du bureau. *CCAS : les membres du CCAS informent le Conseil Municipal que le voyage des anciens est fixé au 25 juin. Les destinations sont Charroux et le Domaine Royal de Randan. * Réforme des rythmes scolaires : Une réunion a lieu lundi 26 mai à 17h00 en mairie avec l’Inspecteur Académique.
*Conseil municipal des Jeunes : Le Conseil Municipal décide de constituer une commission avec Jonathan MARTIAL, André GUILLET, et Caroline ROY. M.GUILLET demandera à sa nièce qui a été Maire d’un conseil municipal jeunes de venir expliquer le fonctionnement. *Course Dubuisson : Jonathan MARTIAL expose le déroulement. La course rassemble les meilleurs amateurs de France. Elle passera à Verneix le 22 septembre prochain. * Elimination des déchets verts : Monsieur le Maire expose la problématique que rencontre la commune pour éliminer les déchets verts. A ce jour, ils sont stockés derrière le hangar communal sur un terrain appartenant à M.Auclair. Il demande aux élus de réfléchir à une élimination de ces déchets de façon environnementale. Monsieur le Maire informe qu’il soumettra ce dossier aux élus de la Communauté de Communes car cette dernière est compétente en matière de collecte et de gestion des déchets.
* Commission Maisons Fleuries : M.Jean Claude MATHONNIERE a accepté de faire partie du jury.
* Recensement INSEE : Le dossier est donné à M.André GUILLET
* Réunion avec partenaires (Sous Préfecture, Gendarmerie Nationale, DDT, membres des Raccordés) pour Tire à la corde : Le Directeur de Cabinet du Sous Préfet a expliqué les modalités à remplir en matière de législation pour l’organisation du Championnat Départemental du Tire à la Corde le 10 août prochain.
Questions diverses :
Mme COGNé souhaite connaître les élus du SIRP . Monsieur le Maire l’informe : Président : Lionel BROCARD
Vice Président : Séverine NATTE
Secrétaire : Isabelle BELLEGY
M.BELLEUF indique qu’il a rencontré des habitants de la commune en faisant le tour des chemins. Il informera la commission voirie des questions soulevées.
Dates à retenir :
Commission Communication : samedi 24 mai à 9h00 en mairie. Sujet : Mise en place du site internet.
Séance levée à 21h30