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Conseil Municipal - 00 Liste des délibérations
Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Descartes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Page 1 sur 1 |
République Française
VILLE DE DESCARTES
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 23 Avril 2024
A
DESCARTES une philosophie de vie
Qt M YZ
Suces
4, _—
I Liste des délibérations
Oo00000
Procès-verbal et décisions
01- ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
=>Adoptée à l'unanimité (1 abstention de Chantal GUERLINGER)
Urbanisme
02- FIXATION D'UN NOUVEAU PRIX DE VENTE POUR LES TERRAINS DU LOTISSEMENT DU COLONEL GILLES
=>Adoptée à l'unanimité
Education
03 — TARIFS MUNICIPAUX — ACTUALISATION DES TARIFS DE L'ESPACE AQUATIQUE — APPRENTISSAGE DE LA NATATION =>Adoptée à l'unanimité
Ressources humaines
04 — ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
=>Adoptée à l’unanimité
Finances
05 — EFFACEMENT DE DETTES
=>Adoptée à l'unanimité
06 - CONTRÔLE DE L'ETAT DE LA DETTE
=>Adoptée à l’unanimité
Informations et questions diverses
O000000
Fait et délibéré à Descartes le 23/04/2024.
Publié électroniquement le 26/04/2024.
[ gi 4 | | La Secrétaire de séance Le Maire
Chantal GUERLINGER Bruno MÉREAU
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie -
45057 Orléans Cedex 1 ou par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr dans
un délai de deux mois à compter de la date d'affichage ou de publication.
Conseil municipal du 23 avril 2024