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Déliberation - Liste des deliberations CM 14 12 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 14 12 22)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Tourisme,
di ontmerle.sur.Saône
Département
de
L'AIN
Arrondissement
de
BOURG
EN
BRESSE Canton
de
Châtillon
/
Chalaronne Commune
de
MONTMERLE
S/SAONE
Nombre
de
Conseillers
:
Légal
: 27
En
exercice
: 27
Présents
: 19
Votants
: 26
Date
d'affichage
:
2 3
DEC.
202?
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
14
décembre
2022,
L'an
deux
mille
vingt-deux
le 14
décembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MONTMERLE
SUR
SAONE
s'est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la Loi
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
après
convocation
légale
en
date
du
8 décembre
2022,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
PROST,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
Philippe
PROST,
M.
Pierre
VOUILLON,
Mme
Carole
FAUVETTE,
M.
Bernard
ALBAN,
Mme
Pascale
COGNAT,
M.
Denis
SAUJOT,
Mme
Nelly
DUVERNAY,
Mme
Corinne
DUDU,
M.
Philippe
BONAVITACOLA,
M.
Stéphane
PLAZANET,
Mme
Honorine
BRILLANT
GELAS,
Mme
Elisa
DAILLER
APPERCEL,
Mme
Anaïs
LEAL,
M.
Olivier
CHATELAIN,
M.
Damien
VEYSSET,
M.
David
GARROS,
Mme
Patricia
MAURY,
M.
Dominique
FAMERY,
Mme
Corinne
ARNAUD.
Ont
donné
un
Pouvoir
:
M.
Jean-Sébastien
LAURENT
a donné
pouvoir
à M.
Philippe
PROST, Mme
Marie-Ange
FAVEL
a donné
pouvoir
à Mme
Pascale
COGNAT, Mme
Hélène
BELLET
a donné
pouvoir
à M.
Pierre
VOUILLON, M.
Valéry
LEUREAU
a donné
pouvoir
à M.
Damien
VEYSSET, M.
Pierre
LIAGRE
a donné
pouvoir
à M.
Philippe
BONAVITACOLA, Mme
Caroline
MURASZKO
a donné
pouvoir
à Mme
Carole
FAUVETTE, M.
Julian
SERRURIER
a donné
pouvoir
à Mme
Nelly
DUVERNAY. Absents
/ Excusés
:
M.
Romain
ALIX.
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice.
Il a
été,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
procédé
à la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
Mme
Anaïs
LEAL,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a acceptées.
PREND
N° DELIB
DATE
| OBJET
| POUR
| CONTRE
| ABSTENTIONS
| PRÈM
HEBERGEMENTS
TOURISTIQUES
— ORIENTATIONS
POUR
DB.2022/14/12/01
| 14/12/2022
LES
SAISONS
2023
ET SUIVANTES
20
6
EXPLOITATION
DE LA
REMORQUE
DE RESTAURATION
DB.2022/14/12/02
| 14/12/2022
« LA
PLAGE
» - CHOIX
DU MODE
DE GESTION
21
5
OPERATION
DE CONSTRUCTION
DES
ECOLES
DB.2022/14/12/03
| 14/12/2022
| PUBLIQUES
MICK
MICHEYL
— AVENANT
AU MARCHE
DE
TRAVAUX
(MODIFICATION
EN COURS
D'EXECUTION)
26
EXERCICE
BUDGETAIRE
2022
: CONCLUSION
D'UN
DB.2022/14/12/04
| 14/12/2022
RAT
DÉMDRUNT
26
GITE
DU CASTEL
DE VALROSE
: PROJET
DE TRAVAUX
À
DB.2022/14/12/05
| 14/12/2022
RE
ROSE
ER
OO
26
DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE
N° 1
AU BUDGET
DB.2022/14/12/06
| 14/12/2022
ANNEXE
: « HEBERGEMENTS
TOURISTIQUES
»
26
VENTE
D'UN
BROYEUR
DE BRANCHES
- SORTIE
DE BIEN
DB.2022/14/12/07
| 14/12/2022
DR DE
BRANCHES
26
RAPPORT
ANNUEL
2021
SUR
LE PRIX
ET LA
QUALITE
DU
DB.2022/14/12/08
| 14/12/2022
| GERVICE
PUBLIC
DE GESTION
DES
DECHETS
MENAGERS
x
D82022/14/12/00
| 14/12/2022
| —
INFORMATIONS
SUR
LES
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
X
Le
Maire,
Philippe
PROST