Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20.10.15 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 20.09.24 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 19.10.24 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 20.06.30 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 19.05.06 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 18.12.13 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 18.09.11 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 17.09.21 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 18.05.02 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 18.04.09 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - 19.09.17 compte rendu conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Simandre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 19.09.17 compte rendu conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Banque,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
SEPTEMBRE
2019
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
17
septembre
2019
à
19h00
à
la
salle
étage
gare
(13
présents,
2
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir,
2
absentes
non
excusées)
avec
pour
secrétaire
de
séance :
M.
Julien
JANNIAUX.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
des
présents
le compte-rendu
du
18
juin
2019.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
- ACCEPTE
à
15
voix
pour
l'avenant
en
plus-value
de
l’entreprise
TETE
de
Juliénas
d’un
montant
de
631,12
€
H.T.
concernant
le
marché
de
travaux
d'extension
de
la
salle
des
fêtes
(galvanisation
et
thermolaquage
de
la charpente
en
lieu
et
place
de
la peinture
antirouille).
-.
ACCEPTE
à
15
voix
pour
l’avenant
en
plus-value
de
l’entreprise
SMA
de
Val
Revermont
d’un
montant
de
584,10
€
H.T.
concernant
le
marché
de
travaux
de
la
salle
des
fêtes
(modification
de
la
conception
du
garde-corps
avec
ajout
d’une
tôle
perforée).
- ACCEPTE
à
15
voix
pour
l'avenant
en
plus-value
de
l’entreprise
PIQUAND
TP
de
Saint-Amour
d’un
montant
de
970,90
€
H.T.
concernant
le
marché
de
travaux
de
la
salle
des
fêtes
(fourniture
et
pose
de
2
potelets
amovibles,
reprise
d’enrobé
et
mise
en
place
d’un
tampon
fonte).
- ADOPTE
à
15
voix
pour
le projet
de
raccordement
au
réseau
public
de
la parcelle
F 553
présenté
par
le
SYDESL.
DONNE
SON
ACCORD
sur
la
contribution
communale
d’un
montant
estimatif
de
4
080
€
HT.
(en
souterrain
45
ml).
DIT
que
cette
contribution
communale
sera
inscrite
au
budget,
et
mise
en
recouvrement
à
l'initiative
du
SYDESL.
- ADOPTE
à
15
voix
pour
le
rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
pour
l’année
2018
(RPQS).
- DÉCIDE
à
15
voix
pour
d'adopter
les
modifications
et
durées
d'amortissement
des
immobilisations
d’investissements
telles
qu’elles
ont
été
proposées.
- ACCEPTE
à
15
voix
pour
un
virement
de
crédits
de
-16
269
€
de
la
section
de
fonctionnement
(compte
023)
au
compte
6811
(dotation
amortissement)
pour
16
269
€
; un
virement
de
crédits
de
- 16
269
€
au
comptes
21
(amortissement)
; et
un
virement
de
crédits
de
+
16269
€ vers
les
comptes
28
(amortissement).
- ACCEPTE
à
15
voix
pour
un
virement
de
crédits
de
-1
637
€
du
compte
6156
au
compte
21532
; un
virement
de
crédits
de
- 819
€
(dotation
amortissement)
aux
comptes
13913
et
13918
; un
virement
de
crédits
de
- 819
€
du
compte
777
; et
un
autre
virement
de
crédits
de
de
+
818
€
du
compte
6811
au
compte
281532.
- ACCEPTE
à
15
voix
pour,
le
devis
de
l’entreprise
PIQUAND
TP
d’un
montant
de
5
100
€
H.T.
soit
6
120
€
T.T.C.
correspondant
aux
réparations
à
effectuer
sur
la
bâche
du
bassin
de
rétention.
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
ce
devis
et tout
document
s’y
rapportant. -
DONNE
SON
ACCORD
à
15
voix
pour
de
faire
effectuer
les
travaux
de
raccordement
au
tout
à
l'égout
pour
la
propriété
de
M.
et
Mme
Nambotin
(absence
de
tabouret).
ACCEPTE
le
devis
de
l’entreprise
PIQUAND
TP
d’un
montant
de
4
596
€
H.T.
soit
5
515,20
€
T.T.C.
AUTORISE
Madame
le
Maire
à signer
le
devis
et
tout
document
s’y
rapportant,
et
de
PROCÉDER
au
lancement
des
travaux.
- EMET
UN
AVIS
DÉFAVORABLE
à
15
voix
contre
concernant
l'achat
des
parcelles
cadastrées
B
631-
634-635-637-638
appartenant
à
M.
Guyonnet
et
attenantes
à
notre
lagune.
- EMET
UN
AVIS
DÉFAVORABLE
à
15
voix
contre
concernant
la
vente
de
la
parcelle
cadastrée
F 734
à
la
Scierie
Marceau.
- ACCEPTE
à
15
voix
pour
de
vendre
la
parcelle
cadastrée
F
343
située
en
zone
N
à
M.
et
Mme
D'ATTOMA.
FIXE
le
prix
de
vente
à
500
€.
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
la
vente
de
ladite
parcelle
ainsi
que
tout
document
s’y
rapportant.
- DONNE
SON
ACCORD
à
13
voix
pour
et
2
abstentions
quant
à
l’achat
de
la
remorque
de
M.
Bernard
BACHOT
au
prix
de
1
900
€
T.T.C.
CHARGE
Madame
le
Maire
de
faire
toutes
les
démarches
nécessaires
à
cette
transaction.
- ENTEND
diverses
informations
et
questions :
e
Remerciements
des
associations
"J’peux
pas
j'ai
raid”
et
ADMR
pour
l'attribution
de
la
subvention.
e
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
du
SIVOM
et
de
l'assainissement
non
collectif. e
Remerciements
décès
:
Mesdames
Simone
LOUCHE
et
Janine
RAVEL-CHAPUY,
Messieurs
Gérard
CORDIER
et
Michel
CHETAUD.
Vu
par
Nous,
Maire
de
la
commune
de
SIMANDRE,
pour
être
affiché
le
21
septembre
2019
à
la
porte
de
la
mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la
Loi
du
5
août
1884.