Déliberation - AR DEL 191224 003 Tableau des effectifs PJ

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Déliberation - AR DEL 191224 003 Tableau des effectifs PJ Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Chapelle-Heulin. Lien du pdf (Déliberation - AR DEL 191224 003 Tableau des effectifs PJ)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit, DEL_191224 003 TableauEffectifs

MAIRIE

44330 LA CHAPELLE-

HEULIN

Tél. 02.40.06.74.05

Fax 02.40.06.72.01

L’an deux mille vingt-quatre, le 19 décembre 2024,

EXTRAIT DU

REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal de la Commune de LA CHAPELLE-HEULIN dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la

MAIRIE, à 19 heures.

NOM PRENOM | Présent | Excusé | Absent

TEURNIER Jean x

KEFIFA Alain X

BONNET Morgane X

LAMBERT Bernard x

MARTINEAU | Karine X

BONNET |Genevièvé ‘| . x

KERMARREC | Cécilia |. x. |:

BAZIN Léonie EN ns F, x Bernard Lambert

PADIOLEAU |Anne |; x

BARIOLLE | André x

BLAIS Ophélie X

BULTEAU Wilfried x

LEFEBVRE Florine X

KERVICHE Julien x

SOURISSEAU | Bernadette x

CHALLE Laurent X

BABONNEAU | Pierrick x

MASSE Sylvain X

GUILLERMO | Michèle X

DUPRE Michel X Jean Teurnier

Nombre de conseillers en exercice : 20

Secrétaire de séance Wilfried Bulteau

Date de convocation 13-déc-24

Début de séance 19h03

Fin de séance 20h17

Accusé de réception en préfecture

044-214400327-20241219-DEL-191224-003-DE

Date de réception préfecture : 07/01/2025DEL_191224 003 TobleauEffectifs

Numéro DEL_191224 003 _TableauEffectifs

Tableau des effectifs Nomenciature | 4.1.1

Vu le code de la fonction publique,

Vu l'avis du CST en date du 14 novembre2024,

l'est proposé les modifications suivantes concernant le tableau des effectifs :

Proposition d’un grade minimum et d’un grade maximum afin de simplifier l’avancée de carrière ainsi que les recrutements

- Intégration d’un agent aux services techniques par voie de mutation, création d’un poste d’agent de maîtrise

- Suppression d’un poste d’adjoint d'animation principal de 2° classe et création d’un poste d’animateur à

animateur principal afin de mieux correspondre aux fonctions de responsable enfance — jeunesse

- Augmentation d'une quotité horaire, passage de 34/35° à un temps plein

Le tableau est annexé à la présente.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité

Fait et délibéré à La Chapelle-Heulin, le 19 décembre 2024

Pour copie conforme

Le Maire,

Jean Teurnier

Accusé de réception en préfecture

044-214400327-20241219-DEL-191224-003-DE

Date de réception préfecture : 07/01/2025tité poste uotité contrat

SERVICE … LIBELLE EMPLOI CATEGORI GRADE MINIMUM GRADE MAXIMUM postes [postes vacanTs| PATES GRADE STATUIS LOF Ê Heures DELIBERATION ETP ETP 35

administratif 35

2eme classe 35

administratif 35

administratif 35

lere classe 35

administratif 2ème classe 34 35

de maîtrise 35

1ère classe 1ère classe 35

de maîtrise de maitrise 35

lère classe 2ème classe 35

2ème classe 35

de maîtrise 35

administratif administratif tère classe

lère classe

administratif administratif 1ère classe

administratif administratif 1ère classe

1ère classe

administratif administratif 1ère classe

technicien 1ère classe

de maîtrise de maîtrise

ADMINISTRATIF

d'accueil

Directrice services

Services T

verts

verts

Maintenance himimiminininibninin 0:010:01010:0:0:0:0

Verts

Verts

Verts

Entretien

Entretien

Entretien

Entretien

Entretien

Entretien

enfance

enfance

enfance

e 1ère classe

de maîtrise de maîtrise

1ère classe 2eme classe 75

1ère classe

lère classe

lère classe

1ère classe

tec iére classe

Puéricultrice

administratif administratif 1ère classe

administratif administratif 1ère classe

nimateur mateur de 1ère classe

animation d'animation 1ère classe

administratif 1ère classe

administratif 1ère classe

d'animation 2ème classe

animation ninlolni>lnionlnlnlninlnlninininintæiniæmfoliniæinix palm

imsiislmtmiinsiminininininir

olololololoicioio0:o0imio0!:oIo

Directrice enfance

animation d'animation 1ère classe d'animation 2ème classe

animation d'animation 1ère classe

animation d'animation lère classe

animation d'animation lère classe

animation d'animation 1ère classe

animation d'animation 1ère classe

d'animation d'animation

animation d'animation lère classe

animation d'animation 1ère classe

joint animation d'animation lère classe

djoint animation d'animation 1ère ciasse

djoint animation d'animation 1ère classe

animation d'animation 1ère classe

animation d'animation 1ère classe

animation d'animation 1ère classe

animation d'animation 1ère classe

animation d'animation 1ère classe

nt animation d'animation lère classe

nt animation d'animation lère classe

d'animation 2ème classe

d'animation lère classe

d'animation 2ème classe itulaire

animation

animation

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animation

animation Contractuel

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C Hlélrlnrlimlbilbibiplibibléirninhimisinlinlie ol0l0!0:0:0!0:010!0/0/0!0:0:0/0/0/0;0

Ecole maternelle TSEM principal 2ème classe principal 1ère classe TSEM principal 2eme classe TSEM principal 1ère classe

TSEM principal 2ème classe TSEM principal 1ère classe

2ème classe TSEM 1ère classe

TSEM classe

TSEM 1ère classe

TSEM lere classe itulaire

TSEM 2ème classe itulaire

Ecole maternelle

Ecole maternelle

Ecole maternelle NINININ minibie O10:0:0

Multi-accueil

Multi-accueil

Multi-accueil

Multi-accueil

ur jeunes enfants enfants de classe

Puériculture classe normale Puériculture classe Puériculture classe normale itulaire

Puériculture classe normale

Puériculture classe normale itulaire

Aux. Puericulture classe normale Puericulture classe

Aux. Puériculture classe normale Puériculture classe

Puericulture classe normale Puericulture classe

Joint animation d'animation lère classe

nt animation d'animation lère classe

djoint e djoint technique l 1ère classe

. Puériculture classe normale

animation 2ème classe itulaire

animation itulaire

2eme classe itulatre

Multi-accueil

Muiti-accueil

Multi-accueil Nninlnliælwiæiæir blminhlir

fins

f het 1h

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Accusé de réception en préfecture

044-214400327-20241219-DEL-191224-003-DE

Date de réception préfecture : 07/01/2025