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Compte-Rendu - 5 7decembre2018
Document publié le Vendredi 7 décembre 2018 par la commune de Bourget-en-Huile.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 7decembre2018)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Compte rendu du Conseil Municipal du 7 décembre 2018
Présents : BARBAZ Régis, MASNADA Véronique, PERROUX Jean-François, ANSARD Jacqueline, BARBAZ Damien, PESENTI Patrick, DONJON Gérard, GALLICE Danielle, SCHWARTZMANN Hervé Absents excusés : NOWOTNY Dominique, GAILLARD Bertrand
Le compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2018 est approuvé à l’unanimité.
Adressage
Le plan de la commune et les noms des rues sont présentés. Le Conseil Municipal approuve le projet d’adressage et fixe le nom des 34 voies suivantes :
1-Route de l’Adret 13-Route des Turchets 24-Chemin de Grange à Lout 2-Route du Tour 14-Chemin de la Grange du Prince 25-Impasse des Corclios 3-Route des Mermoz 15-Chemin de Grange Neuve 26-Chemin des Roches 4-Chemin de la Bernette 16-Chemin de Grange Perret 27-Chemin de la Serpaz 5-Route de la Mairie 17-Chemin du Petit Bois 28-Impasse de Grange Berthet 6-Place Joseph Helle 18-Chemin de la Combe 29-Impasse des Fougères 7-Route du Verney 19-Chemin de la Nini 30-Chemin des Écoliers 8-Route du Gucher 20-Chemin des Moulins 31-Impasse des Boulins 9-Route de la Frasse 21-Chemin des Berthollets 32-Impasse des Kinkins 10-Impasse du Rafour 22-Chemin de la Scierie 33-Chemin de la Carrière 11-Route du Blanchet 23-Chemin de Grange Ribe 34-Impasse de la Clé des Bois 12-Route de Belledonne
Un courrier sera adressé à chaque foyer pour informer de la nouvelle adresse.
Carte communale
L’enquête publique est terminée. Le commissaire enquêteur doit désormais rendre son rapport.
Périscolaire
A compter du 7 janvier 2019, après consultation du Centre de Gestion de la Fonction Publique et Territoriale de la Savoie, un poste d’adjoint d’animation de 24h30 annualisées est créé.
L’agent recruté aura en charge la gestion de la cantine et de la garderie et remplacera l’ATSEM en poste à partir de 15h.
Revalorisation des loyers
Le Conseil Municipal a décidé de ne pas revaloriser les loyers.
Mise en agence de la location de l’appartement au rez-de-chaussée du bâtiment Gîte communal Face à la lourdeur de la gestion de la location de l’appartement, le Conseil Municipal décide de confier cette location à l’agence IDS à Pontcharra.
Application du régime forestier sur des parcelles communales de bois
Par délibération en date du 6 avril 2018, le Conseil Municipal a refusé d’appliquer le régime forestier sur trois parcelles d’une contenance totale de 2 ha 12 a 50 ca, situées à la Vorpillière et à la Côte du Bourget, à l’opposé de la forêt communale.
Monsieur le Préfet a demandé des précisions sur ce refus. Le Conseil Municipal confirme ce refus et rappelle que ces parcelles ont toujours fait partie du patrimoine privé de la commune. Vu la faible contenance et la faible valeur il n’est pas nécessaire de confier leur gestion à l’ONF.
Divers
• La directrice de l’école a fait l’acquisition d’une voiture électrique et a émis l’idée de l’installation par la commune d’une prise électrique qui pourrait servir à la recharge des batteries de son véhicule.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 25 janvier 2019.