Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 8 DE
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 34A
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 30A
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 32A
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 35A
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 10a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 29A
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 33A
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 13a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1E D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 31A DEL2023YD070431 APPROBATION BP 2023 HILLOTAN
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 31A DEL2023YD070431 APPROBATION BP 2023 HILLOTAN)
Thèmes du document : Économie et finances, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
12/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2023
ÔTE
Affiché/Publié le 12/04/2023
à
QM
LANDES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Cd}:
540 544060887.20280406-DEL202sv0070451-8F
ATURE
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
six
avril
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
COTE
LANDES
NATURE,
dûment
convoqué
le
30
mars
2023,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
de
réunion
de
ST
JULIEN
EN
BORN,
sous
la présidence
de
M.
Philippe
MOUHEL.
Identifiant:
DEL2023YD070431
PRESENTS
:
Ph.
MOUHEL-D.VEJUX-
M.LAVIELLE-
JL
BARRERE
-L.MERLIN-C.SEYS-M.DUVIGNAC-M.RAFFIN-JC
CAULE-
Th.GALLEA-M.VERNIER-I.LESBATS-J.WATIER-C.GUILLET-G.DUCOUT-V.MORESMAU-M.LAGOUEYTE-D.CLAVERY-C.LUCIANO- JJ.LEBLOND-K.DASQUET-Ph.TARSOL-N.CAMOUGRAND ABSENTS
:
J.MORA-D.DUPRAT-M.LAGORCE-V.MORA-G.NAPIAS-A.GOMEZ
excusés
POUVOIRS
: V.MORA
à
Th.GALLEA-M.LAGORCE
à
V.MORESMAU-D.DUPRAT
à
M.RAFFIN-A.GOMEZ
à
G.DUCOUT-J.MORA
à
M.DUVIGNAC-G.NAPIAS
à
J.WATIER
M.
est
élue)
secrétaire
de
séance.
Membres
en
exercice
: 29
Présents:
23
Pouvoirs
: 6
OBJET:
Approbation
du
Budget
Primitif
ZAE
d'HILLOTAN
pour
l'exercice
2023
Le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité,
délibérant
sur
le
budget
primitif
de
l'exercice
2028,
dressé
par
M.
Philippe
MOUHEL,
Président,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
et
ses
annexes
pour
l'exercice
considéré
:
-_
Lui
donne
acte
de
La
présentation
faite
du
budget
primitif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi:
Dépenses
section de
Recettes section
de
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
Crédits votés au titre du présent budget
7
841,82
€
Reste
à réaliser n-1
880,00
€
Résultat
fonctionnement
reporté
6
961,82
€
Dépenses
section de
Recettes section
de
INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT
Crédits votés au titre du présent budget
60
303,84
€
Reste
à réaliser n-1
Résultat
d'investissement reporté
60
303,84
€
[TOTAL
68 145,66 €]
68 145,66€|
- _
Reconnaît
la
sincérité
des
restes
à
réaliser,
-__
Vote
et
arrête
les
inscriptions
budgétaires
telles
que
résumées
ci-dessus.
Monsieur
le Président
est
autorisé
à
signer
toutes
les
pièces
concernant
la
présente
délibération.
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunel Administratif de PAU dons un déloi de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Fait
et délibéré
les jours,
an
jue
dessus.
Au
registre
sont
les signature:
Pour
copie
conforme.
Le
Présio!
Philippe
MOUHI
Page
1 sur
1