Arrêté - 2026 227 8 Reglement interieur Piscine 2

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Arrêté - 2026 227 8 Reglement interieur Piscine 2 Document publié le Vendredi 29 novembre 1991 par la commune de Rians. Lien du pdf (Arrêté - 2026 227 8 Reglement interieur Piscine 2)Thèmes du document : Sécurité publique, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité, Envoyé en préfecture le 08/06/2026

Reçu en préfecture le 08/06/2026

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DEPARTEMENT DU VAR ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES

MAIRIE DE RIANS

ET

ARRÊTÉ n° 2026 — 227 8

Objet : Règlement Piscine Municipale Suzanne JANETTI

Le Maire de la Commune de RIANS (Var) ;

+ Vu le Code Général des Collectivités territoriales et notamment l'article L 2121-29, e Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L 1332-1 et suivants, e Vu le Code du Sport et notamment les articles L322-9 et A322-6,

e Vu l'arrêté ministériel du 29 novembre 1991 pris pour l'application du décret n° 91-980 du 20 septembre 1991 modifiant le décret n° 81-324 du 7 avril 1981 fixant les règles d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées, e Vu la délibération 26 07 17 du 05 juin 2026 modifiant le règlement de la Piscine Municipale Suzanne JANETTI,

e Vu l'arrêté municipal n° 2023-226-8 du 1° juin 2023 portant règlement de la Piscine Municipale Suzanne JANETTI

+ Considérant qu'il convient de régir les conditions d'accueil et d'utilisation de la piscine municipale de Rians

ARRÊTE

L'arrêté municipal n° 2023-226-8 du 1° juin 2023 est rapporté et remplacé comme suit :

Chaque utilisateur s'engage à se soumettre à toutes les conditions énoncées dans le présent règlement, qui sera disponible à l'entrée de la piscine, en Mairie et sur le site internet de la commune. L'ensemble du personnel de l'établissement est habilité à faire respecter le présent règlement et prévenir les services de Police et/ou Gendarmerie en cas de besoin. La Police Municipale peut également faire des passages sur l'établissement afin de faire respecter le présent règlement.

1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

ARTICLE 1 — Période, jours et horaires d'ouverture et de fermeture

La périodicité d'ouverture, les heures d'ouverture et de fermeture de la piscine aux scolaires, au service animation jeunesse et au public, sont fixées chaque année par la municipalité.

Ces informations sont communiquées par tous les moyens d'information disponibles (affichage, site internet, page facebook...)

Ouverture aux scolaires

Sur la période d'ouverture aux scolaires, l'établissement est ouvert les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30.Envoyé en préfecture le 08/06/2026

Reçu en préfecture le 08/06/2026

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Ouverture au service animation jeunesse

Sur la période d'ouverture aux scolaires le Service Animation Jeunesse est autorisé à utiliser l'établissement les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 9h00 à 17h00. Sur la période d'ouverture au public le Service Animation Jeunesse est autorisé à utiliser l'établissement les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 10h00 à 19h00.

Ouverture au public

Sur la période d'ouverture aux scolaires, l'établissement est ouvert à tous avec les horaires d'ouverture suivants :

+ de 16h30 à 19h00

Sur la période d'ouverture au public, l'établissement est ouvert tous les jours avec les horaires d'ouverture suivants :

e Matin de 10h00 à 13h00

+ Après-midi de 15h00 à 19h00

La caisse ferme 15 minutes avant la fermeture de l'établissement.

Les bassins ferment 10 minutes avant la fermeture de l'établissement.

La Commune de Rians se réserve la faculté de disposer de la piscine, de modifier ou d'annuler les horaires d'ouverture des bassins et/ou de l'établissement, de manière immédiate ou différée, en fonction de ses propres besoins ou d'éléments extérieurs.

Il peut s'agir notamment :

e de l’organisation de manifestation ou de formation sur les lieux,

+ d'une fermeture technique ou de conditions de sécurité insuffisantes (évènements climatiques, problèmes techniques, raisons d'hygiène ou de sécurité...)

+ d'une nécessité de satisfaire une action d'intérêt général ou la mise en œuvre d'une mission de service public identifiée comme prioritaire.

Ces deux dernières décisions non programmables ne donnent pas lieu à un remboursement du droit d'entrée.

ARTICLE 2 - Droit d'entrée

Tout utilisateur doit être muni d'un droit d'entrée (ticket ou carte) pour accéder aux bassins et aux services de l'établissement.

Les tarifs sont fixés conformément à la dernière décision de l'Exécutif dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal. Ils sont affichés à l'accueil de la piscine et consultables en Mairie et sur le site internet de la Commune.

Un justificatif pourra être demandé afin de pouvoir bénéficier du tarif réduit (- 18 ans) ou de la gratuité (- 6 ans ou +65 ans inscrits au Plan canicule et si déclenchement de celui-ci).

En cas de perte ou de détérioration d'un carnet de 10 tickets ou d'une carte de 10 entrées, aucun duplicata ne sera délivré et aucun remboursement ne sera effectué.

Toute sortie de l'établissement est considérée comme définitive.

ARTICLE 3 - Sécurité des bassins

Le Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours régi par les articles D322-16 et A322-12 du code du sport, garantit la sécurité des utilisateurs et réduit les risques liés à la noyade ainsi que les accidents potentiels sur les bassins. Il est actualisé autant que deEnvoyé en préfecture le 08/06/2026

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besoin et validé par les services de l'Etat.

Tous les utilisateurs sont tenus de prendre connaissance et de respecter le POSS établi et affiché dans le hall d'accueil de la piscine.

L'accès à l'établissement est interrompu lorsque la Fréquentation Maximale Instantanée (FMI) affichée dans le hall d'entrée est atteinte. Les responsables de l'établissement contrôlent les entrées et sorties afin de ne jamais dépasser la FMI.

ARTICLE 4 - Conditions d'accès

L'accès au bassin est interdit aux personnes en état de malpropreté évidente, porteuses de parasites, en état d'ébriété ou d'agitation.

L'accès au bassin est interdit aux personnes présentant des signes caractérisés de maladiescontagieuses ou épidermiques, non munies d'un certificat de non contagion.

Les enfants de moins de huit ans doivent obligatoirement être accompagnés d'une personne majeure, devant s'acquitter d’un droit d'entrée, responsable de leur comportement et de leur sécurité dans tout l'établissement, y compris dans l'eau. En cas de litige, le personnel de l'établissement pourra faire appel à la police municipale, ou à la gendarmerie, habilitées à contrôler la pièce d'identité de l'accompagnateur.

L'accès des établissements est interdit aux animaux, même tenus en laisse ou portés.

Dans le cadre du plan Vigipirate et en cas de doute, le personnel de l'établissement sera autorisé à faire ouvrir les sacs des utilisateurs pour une vérification visuelle.

ARTICLE 5 - Vols et préjudices

La responsabilité de la Commune de Rians ne pourra pas être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol des effets personnels des utilisateurs.

Les objets trouvés dans l'établissement doivent être remis à l'accueil.

Tout utilisateur ou visiteur est responsable des dégâts occasionnés par lui dans l'établissement.

I. MESURES D'HYGIÈNE

ARTICLE 6 - Qualité de l’eau

La qualité des eaux de baignade, contrôlée par un organisme agréé, est affichée à l'entrée de l'accueil

Les utilisateurs s'engagent à tout mettre en œuvre pour maintenir la propreté de l'eau des bassins et de l'établissement de manière générale.

ARTICLE 7 — Vestiaires et casiers

Le port des chaussures est interdit dans les vestiaires et sur les plages. Les utilisateurs doivent obligatoirement se déchausser avant l'entrée dans un vestiaire et porter leurs chaussures à la main jusqu'aux cabines, puis jusqu'aux casiers et inversement.

Des cabines sont mises à disposition et sont exclusivement réservées au déshabillage et àEnvoyé en préfecture le 08/06/2026

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l'habillage. Les utilisateurs ne peuvent pas se dévêtir ou se revêtir en dehors des cabines. Tout comportement exhibitionniste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive.

Des casiers individuels sont mis à disposition afin d'y déposer les chaussures, les vêtements, les sacs, les effets et objets personnels. Les utilisateurs sont seuls responsables des objets déposés dans leur casier et de leur sécurité. Les utilisateurs sont invités à ne pas déposer d'objets de valeurs

Un bracelet individuel est remis à l'utilisateur d'un casier.

En cas de perte où de vol du bracelet individuel, l'utilisateur devra immédiatement informer

l'accueil

Il est interdit d'utiliser tout type d'appareil électrique personnel (sèche-cheveux, rasoir.

ARTICLE 8 - Tenue de bain et conditions d’accès aux bassins

L'accès aux plages et aux bassins est exclusivement réservé aux utilisateurs vêtus d’une tenue de bain spécifique à la pratique d'une activité aquatique et de la natation, et être conforme aux exigences de sécurité et d'hygiène, conformément à l'affichage mis en place dans les établissements :

°+ Pour les hommes : Le slip de bain réglementaire exigé toute l'année (maillot ou boxer ajusté à la taille de l'utilisateur). Les shorts ou maillots amples, même vendus pour la baignade, sont interdits.

e Pour les femmes : maillot de bain une ou deux pièces traditionnels.

+ Il est toléré sur les plages et pelouses, le port de tee-shirt, paréo, chapeau, casquette, mais sont interdits dans les bassins.

+ _|lest recommandé d'utiliser un bonnet de bain ou à défaut d'avoir les cheveux longs attachés.

e Les enfants en bas âge n'ayant pas acquis la propreté, doivent porter une couche spéciale piscine. Ils peuvent porter un équipement de protection solaire, y compris dans les bassins.

Aucun prêt de maillot de bain ni de serviette n'est effectué par le personnel de l'établissement.

Les utilisateurs doivent obligatoirement passer à la douche et franchir les pédiluves en trempant correctement et complètement les pieds, avant l'accès aux bassins.

La pataugeoire est strictement réservée aux jeunes enfants et à leurs accompagnateurs

Seuls les responsables des établissements, les forces de police ou les secours, ainsi que lesintervenants techniques et les employés autorisés par les responsables peuvent accéder aux plages et bassins sans condition. Pour les interventions techniques et de contrôle, des sur-chaussures jetables sont à disposition pour accéder aux vestiaires et aux plages.

Il. MESURES D'ORDRE ET DE SÉCURITÉ

ARTICLE 9 — Interdictions dans l'enceinte de l'équipement

Dans l'ensemble de l'équipement, afin de respecter la propreté et la destination des lieux, etde garantir le calme dans l'établissement, il est interdit :

+ De jeter des détritus en dehors des poubellesEnvoyé en préfecture le 08/06/2026

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De cracher par terre ou dans le bassin

D'uriner ou déféquer dans le bassin ou en dehors des toilettes

D'introduire dans l'établissement des objets ou matériels pouvant présenter un danger pour les personnes et les biens (armes, couteau, objets tranchants.….)

D'introduire des bouteilles en verre

D'introduire dans l'établissement des appareils sonores, musicaux ou bruyantssusceptibles de gêner la tranquillité d'autrui

D'utiliser les lavabos ou les douches des vestiaires pour y laver des vêtements, deschaussures, de la vaisselle ou tout autre objet

De manger sur la pelouse et aux abords immédiats des bassins. La zone de buvette est prévue à cet effet

De fumer et vapoter

D'utiliser une chicha

De consommer des boissons alcoolisées ou des substances illicites dans toutl'établissement

De procéder à tout type de prises de vues sauf autorisation expresse

De pénétrer dans les locaux de service (local maître-nageur, buvette, locaux techniques)

En cas de manquement, le personnel de l'établissement fera appel à la Police Municipale ou à la Gendarmerie qui appliquera les sanctions administratives ou judiciaires en fonction des

infractions.

ARTICLE 10 - Surveillance des enfants

Les enfants de moins de 8 ans sont sous la responsabilité pleine et entière de leurs parents, leur responsable légal ou leur accompagnateur majeur, qui en assurent la garde et la

surveillance.

Dans l'enceinte de l'équipement (accueil, vestiaires, plages où bassin), les parents, responsables légaux ou accompagnateurs sont tenus de faire respecter le présent règlementaux enfants dont ils ont la charge et veiller à ce que leur comportement ne porte pas atteinte à la tranquillité des lieux.

ARTICLE 11 - Sécurité de la baignade

Compte tenu des risques liés à la pratique de la natation, il est recommandé aux utilisateurs ne sachant pas ou peu nager de porter un équipement de sécurité. Dans tous les cas, les utilisateurs doivent évaluer leurs capacités et utiliser les bassins ou parties de bassin qui leursont adaptés.

Pour les enfants de moins de six ans, il est fortement recommandé de porter un équipement de sécurité. Les bouées sont interdites.

Pour prévenir tout risque d'accident, il est interdit sur les plages et dans les bassins : De courir sur les plages longeant les bassins

De pratiquer des jeux violents ou dangereux

De pousser quelqu'un ou de le jeter à l'eau

De plonger dans le petit bain

De simuler la noyade

D'utiliser des objets ludiques tels que ballons, masques en verre de plongée subaquatique, pistolets à eau, matelas pneumatiques ou autres engins gonflables dans le bassinEnvoyé en préfecture le 08/06/2026

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IV.REGLEMENTATION SPECIFIQUE

ARTICLE 12 - Personnes handicapées

Afin de faciliter l'accès aux piscines des personnes atteintes de handicap et dont la situation justifie la présence d'un accompagnant, l'aidant a accès aux bassins à titre non-payant. Cependant, l'aidant doit se conformer en tout point aux règles d'hygiène édictées au Titre Il du présent règlement. L'aidant et la personne handicapée restent sous la responsabilité des maîtres-nageurs sauveteurs

ARTICLE 13 — La venue de groupes et structures

Est entendu comme groupe, le groupe constitué ayant à sa tête un responsable, représentant d'une structure (établissement scolaires, centre de loisirs, groupement de pompiers ou de gendarmes ...).

Pour avoir accès à l'établissement, le responsable doit prévenir préalablement le responsable de l'établissement afin que la venue du groupe soit planifiée et validée.

Un groupe peut

- accéder aux bassins durant les temps d'ouverture au public

- accéder aux bassins pour son utilisation exclusive

Dans le cas de groupes de mineurs ou de groupe de personnes handicapées, le tauxd'encadrement doit respecter les normes légales en vigueur.

Aucune entrée ou sortie individuelle ne sera admise, sauf cas de force majeure. En ce cas,les mineurs sont toujours accompagnés.

Le responsable doit faire appliquer le présent règlement par l'ensemble des membres du groupe et est garant de l'ordre et de la discipline ainsi que des dégradations matérielles qui pourraient survenir durant leur présence dans l'établissement. En cas d'urgence, le responsable participe activement aux actions imposées par le POSS.

Le responsable assure le comptage des membres de son groupe à l’arrivée et au départ de l'établissement et autant de fois que nécessaire ou sur demande des maïîtres-nageurs sauveteurs. || assure une surveillance constante de son groupe dans tout l'établissement.

Les groupes scolaires et du centre de loisirs

La présence des scolaires dans les établissements est organisée avec les services de l'Education Nationale. Les plannings d'occupations sont élaborés avec chaque école afin de répondre aux exigences d'enseignement de la natation.

Les classes sont obligatoirement accompagnées d'un enseignant responsable et d'un ou plusieurs adultes accompagnateurs. L'enseignant et les adultes accompagnateurs n'ont pas l'obligation de se conformer à l'article 8 pour pouvoir accéder aux plages. Cependant, ils devront suivre strictement les consignes données par le personnel municipal, afin de garantirun bon niveau d'hygiène dans les établissements.

Les élèves ne peuvent accéder au bassin sans la présence physique de leur enseignant ni sans l'autorisation des maîtres-nageurs sauveteurs. Après comptage, chaque responsable (enseignant où adulte accompagnateur) prend en charge son groupe et s'assure régulièrement du nombre d'enfants dont il a la charge.Envoyé en préfecture le 08/06/2026

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A la sortie de l'eau, les enfants sont rassemblés et comptés avant de franchir le pédiluve et de regagner les vestiaires.

Autres groupes

Préalablement à sa venue, le responsable du groupe devra contacter le responsable de la piscine municipale afin de préciser le nombre de participants (pratiquants et encadrement) qui préviendra le personnel de l'établissement.

V. DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 14 - Espaces extérieurs

Les véhicules deux-roues à moteur ne sont pas autorisés à stationner dans l'enceinte de l'établissement. Les vélos pourront stationner dans l'espace extérieur de l'établissement mais restent sous la responsabilité de leur propriétaire.

Les conducteurs veillent à ne pas stationner devant les accès destinés aux services de secours.

ARTICLE 15 — Exclusion

Tout trouble à l'ordre public ou non-respect du présent règlement peut entrainer l'expulsion immédiate du contrevenant où pour les groupes, la suppression temporaire ou définitive de créneaux horaires attribués.

Ces exclusions ne donnent pas droit à remboursement ou dédommagement quelconque.

L'exclusion temporaire ou définitive sera confirmée par courrier et notée dans la main- courante à la Police Municipale.

ARTICLE 16 — Relations entre l’administration et les utilisateurs

Les réclamations devront être adressées à l'accueil de la piscine. Un cahier est mis à la disposition du public à l'accueil pour mettre des commentaires sur le fonctionnement des piscines.

Rians, le 08 juin 2026

Le Maire,

-NicolaS BRÉMOND