Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS 5 09 24
Procès Verbal - PV 5 09 24
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 5 06 26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 5 06 25
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 09 23
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25 04 24
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25 01 24
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 4 07 24
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 24 04 26
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 1 10 24
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 5 09 24
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Chapelle.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 5 09 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE DE LA CHAPELLE
73660 LA CHAPELLE
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 5 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
MEMBRES PRESENTS : Mmes REFFET Martine, NOYEL Marie-Geneviève, DALLA-COSTA Josette, MAURICE
Michèle, Mrs COSTEL Charles, GOYET Adrien, CUGNET Romain.
Secrétaire de séance : Mme REFFET Martine
- _ PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 4 Juillet 2024 : approuvé à l'unanimité
- CENTRALE DU DRAIRON : TRAVAUX SUR LE CAPTAGE
Suite aux violents orages, réalisation de travaux par héliportage des matériaux jusqu'au captage.
Devis retenu, moins disant: Entreprise MAURO Maurienne pour un montant de 28 860 € TTC.
< Délibération approuvée à l'unanimité
- RENOVATION BATIMENT SCOLAIRE
Signature d’une convention d'accompagnement avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement pour la mise en place d’un préprogramme et le recrutement d'une maitrise d'œuvre. Coût 2100 €.
< Délibération approuvée à l'unanimité
- PARCELLE A 827 Le Rochillon
Résiliation du bail commercial portant sur la parcelle À 827 suite à la cessation d'activité de l'entreprise SAS TRUCHET.
Conclusion d’un bail précaire, d'une durée d’un an renouvelable dans la limite de 3 ans, avec la Société Jérôme TRUCHET, au tarif de 0.50 cts/m°.
< Délibération approuvée à l'unanimité
- _ PROCEDURE ACQUISITION BIENS SANS MAITRES
Incorporation des biens immobiliers (Parcelles À 112 et À 114 à Gondran) dans le domaine public communal.
< Délibération approuvée à l'unanimité
- CONVENTION AVEC OPAC DE LA SAVOIE
Signature convention relative à la gestion en flux du contingent de logements réservés.
< Délibération approuvée à l'unanimité PROGRAMME COUPES DE BOIS 2025
Inscription des coupes de bois sur les parcelles 6 u et 7 u de la forêt communale pour
un volume estimé à 494 ms,
< Délibération approuvée à l'unanimité
ACCOMPAGNEMENT NUMERIQUE DES COLLECTIVITES PROPOSE PAR
AGENCE NATIONALE DE COHESION DES TERRITOIRES
Signature convention.
< Délibération approuvée à l'unanimité
Questions diverses :
Reprise des réseaux AEP et EU rue de Sous Ville : travaux confiés à l'entreprise
MAURO Maurienne pour un devis de 14 940 € HT.
Utilisation de la piste des allemands par les chasseurs : signature d'une autorisation
avec l'ONF et la société de chasse.
Equipements divers : acquisition d'un poids masse pour le tracteur et d'une perche
élagueuse pour un montant total de 1854 €.
Vu la présente liste des délibérations du Conseil Municipal pour être affichée à la porte de la mairie et mise en ligne sur le site internet de la Commune en date du 9 Septembre 2024.
Fait à La Chapelle, le 9 Septembre 2024 Le Maire,
COSTEL Charles
nn